155 résultats pour « domaniales »

peine 20 minutes. Ce sont notamment la Commission des affaires économiques et financières, la Commission des affaires agricoles et domaniales, la Commission des affaires sociales et culturelles, la Commission de l'environnement et de la qualité

fondent le Conseil économique et social, à savoir commission des affaires économiques et financières, commission des affaires agricoles et domaniales, commission des affaires sociales et culturelles, commission de l'environnement et de la qualité publique, et commission de la communication

Artisanat et de la Promotion des PME. Pour clore, nous examinerons la question de la revalorisation des redevances domaniales du Port Autonome d'Abidjan et ouvrirons un point de divers. Chers membres du Comité Technique de Concertation, j'aimerais recueillir

Jean, chef du village d'Offoriguié (07 km d'Agboville), anciennement 2ème adjoint au maire en charge des affaires domaniales dix ans durant à la mairie d'Agboville (2001-2012) et porte-parole du collectif, parlant de Kouadio Denis. Concession

être embêtés, dès lors que les droits coutumiers ont été purgés entièrement. Il dispose d'une attestation domaniale, en attendant les titres fonciers promis par le ministère du Logement, de la Construction, qui tardent à arriver. Si le Gouvernement peut

chef des affaires domaniales de la mairie de Sakassou (Centre, région de Gbèkè), Dago Tiégba Elie a affirmé que plus de 200 dossiers d'attribution de lots à usage d'habitation ont été réceptionnés en un an par ses services

été établi le 21 janvier de la même année, examiné par la commission des affaires économiques, financières et domaniales, le 22 janvier, voté par le conseil, le 29 janvier. Curieusement, la transmission au ministre d'Etat, ministre de l'Intérieur

La Côte d'Ivoire est résolument engagée sur le chemin de diverses réformes dont le rythme s'est

potable, l'achat d'un véhicule de commandement pour le maire, la sécurité, l'environnement et les affaires domaniales. La municipalité reconnaît l'insuffisance de ce budget d'investissement au regard du volume des investissements à réaliser dans la commune

nomination stipule en son Article 2 que le chef gère les affaires coutumières et administratives tandis que les affaires domaniales et financières sont du ressort du comité de gestion. Notre ex-chef a réussi le pari d'être le chef

gouvernements de donner une nouvelle impulsion aux localités par la révision de la loi portant régime financier et domaniale et le relèvement substantiel des ressources locales. Les maires et présidents de conseils régionaux ivoiriens ont également souhaité la révision