Aller au contenu

Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

1 826 résultats pour « immatriculation »

Résultats 401–425 sur 1 826 · les plus pertinents d'abord
Par page 10 15 25 50 100
Cahier des charges de Sagem - Voici la partie technique de l'Identification

officielle à la République de Côte d'Ivoire l la mention Carte nationale d'identité suivie du numéro d'immatriculation et de tout autre numéro d'identification requis ; l la nature de la carte d'identité (document original ou duplicata … référence officielle à la République de Côte d'Ivoire l la mention Carte de résident suivie du numéro d'immatriculation et de tout autre numéro d'identification requis ; l la nature de la carte de résident (document original ou duplicata

Permis de conduire - Les examens reprennent à Yamoussoukro

opposées à la tutelle, le ministère du transport. A en croire, le président du collectif, l'immatriculation est désormais possible pour une période transitoire de quatre (4) mois. C'est après ce délai, que de nouvelles discussions vont être reprises … précisé. Mais en attendant, souligne-t-il, les cours reprennent et l'immatriculation va devoir se faire sous l'ancien système. Toutefois, le président du collectif émet des réserves quant à l'édition des permis. C'est pourquoi, il précise

Impôts/prospectives 2010 - Les nouvelles ambitions de Feh Kessé

sont entreprises depuis quelques années par les Impôts. Elles ont pour objectif d'élargir l'assiette fiscale par l'immatriculation de masse, d'obtenir une meilleure fiscalisation du secteur informel par la lutte contre la fraude. La réforme … fiscalité agricole, de la fiscalité pétrolière et minière et le développement, la modernisation du cadastre dans l'optique des immatriculations foncières ainsi que l'élargissement de l'assiette de l'impôt foncier, font également partie des objectifs à atteindre

Guichet unique automobile - De nouvelles réformes engagées

répondre directement aux besoins des usagers en ce qui concerne les éléments nécessaires à la constitution des dossiers d'immatriculation et de dédouanement des véhicules au guichet unique automobile ", a-t-il expliqué. Ce service, a-t-il poursuivi … domicile et au tirage de la déclaration douanière (D3). Au niveau de l'épineux problème du délai d'immatriculation, le directeur général de Côte d'Ivoire Logistique a annoncé que l'ensemble des services publics et privés a décidé

Édition/Théodore Dagrou(Magistrat-écrivain) : Que chacun discute du foncier rural en connaissance de cause

présente-t-il? Le certificat foncier constitue un titre de propriété, à l'instar de celui précédant de l'immatriculation. Il importe cependant d'observer que ce titre constitue à la fois une nouveauté et une révolution. En effet … existait pas par le passé et l'on ne pouvait faire la preuve de sa propriété que par l'immatriculation. Désormais, il suffit de produire un certificat foncier. Mais c'est aussi une révolution parce que, au contraire des textes

Fraude sur le dédouanement de véhicules: La justice entre deux opérateurs en conflit d`intérêt

cartes grises qu'ils introduisent à la douane pour procéder au profit de GDCM, au dédouanement et à l'immatriculation des véhicules. Face à toutes ces man?uvres, Diaby porte plainte. C'est ainsi que la gendarmerie découvre de fausses … conformément aux originaux pour lui permettre de procéder au dédouanement des véhicules. Ce qui fut fait. Et donc, l'immatriculation des véhicules a été fait au nom de M. Diaby. Ce qui fait de lui le véritable propriétaire des véhicules

Foncier rural : 25 millions d'hectares à immatriculer

agit d'une expérience très révolutionnaire, voire un défi pour l'Etat de Côte d'Ivoire qui entend immatriculer tout le domaine foncier rural, afin de prévenir tout conflit qui pourrait découler du foncier. En même temps qu'elle sécurise … Mais surtout informer largement les populations sur cette loi afin que chacun accorde le plus grand intérêt à l'immatriculation de ses terres en vue de les sécuriser. Depuis hier matin donc, préfets et présidents des conseils généraux, repartis