Aller au contenu

Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

10 281 résultats pour « instance »

Résultats 16–30 sur 470 en 2016· les plus pertinents d'abord
Par page 10 15 25 50 100
Le renouvellement des instances du COGES du lycée de Ferkessédougou reporté

Ferkessédougou - Les instances du Comité de gestion du lycée moderne de Ferkessédougou n'ont pas été renouvelées, samedi, lors de l'assemblée générale élective du fait de la méconnaissance des critères du guide électoral par les parents d'élèves présents … établissement où il siège et d'y créer de meilleures conditions pour le bon fonctionnement de l'établissement. Ses instances dirigeantes sont renouvelées tous les deux ans, en fin d'année civile. (AIP) ti/aaa/akn/kam

Ouverture du procès dans l'affaire Laurent Gbagbo et Charles Blé Goudé le 28 janvier 2016 : Informations pratiques

programmée pour le jeudi 28 janvier 2016, à 9h30 (heure locale de La Haye) devant la Chambre de première instance I de la Cour pénale internationale (CPI), composée de M. le juge Cuno Tarfusser (Italie), juge président, Mme la juge … titre subsidiaire ? tentative de meurtre, et persécution) à son encontre et l'a renvoyé devant une chambre de première instance pour y être jugé. Charles Blé Goudé, né le 1er janvier 1972 à Niagbrahio, Côte d'Ivoire, a été remis

Gbagbo et Blé Goudé seront demandés s'ils plaident coupables ou non coupables à l'ouverture de leur procès

programmée pour le jeudi 28 janvier 2016, à 9h30 (heure locale à La Haye) devant la Chambre de première instance I de la Cour pénale internationale (CPI), composée de M. le juge Cuno Tarfusser (Italie), juge président, Mme la juge … subsidiaire é tentative de meurtre, et persécution) à son encontre et l'a renvoyé devant une chambre de première instance pour y être jugé. Charles Blé Goudé, né le 1er janvier 1972 à Niagbrahio, en Côte d'Ivoire, a été

CAF : Hayatou délègue une partie des prérogatives jusqu'à la fin du processus électoral à la FIFA

Confédération africaine de football (CAF) jusqu'à la fin du processus électoral à la FIFA, a annoncé l'instance dans un communiqué publié ce lundi. Le comité exécutif de la CAF a autorisé (samedi) une délégation de pouvoirs … candidats à l'élection présidentielle de la Fifa jusqu'à la conclusion du processus électoral, estime l'instance continentale dirigée par le Camerounais depuis 28 ans. Patel et Camara, respectivement 1er et 2e vice-président de la CAF, seront notamment

Pr Seka Seka Joseph aux militants du Pit : "Je suis désormais l'unique président du parti. Aka Ahizi Daniel a été débouté par la justice"

Ahizi Daniel contre le Pit et ses dirigeants. Le jeudi 28 juillet 2016, le tribunal de première instance d'Abidjan, statuant sur ce procès, en vue d'annuler la décision du congrès extraordinaire du 1er août 2015, a révoqué … délibéré à l'audience des référés du 22 juin 2015, la juridiction présidentielle des référés du Tribunal de première instance se déclare comme incompétent pour statuer sur cette affaire et condamne Ahizi à payer les frais afférents au procès

Politique/ PIT : le Président Séka Séka Joseph officialise son appartenance au RHDP

dans un brouhaha, mettant fin au congrès et violant gravement les textes qui régissent le PIT, notamment que : les instances issues du Congrès n'ont pu être investies ; le procès-verbal devant sanctionner les travaux du congrès … leaders du GL PIT, dont Kouablan François, Séka Séka Joseph et Kouassi Kouadio Mermoz devant le Tribunal de Première Instance d'Abidjan-Plateau, statuant en matière civile. Ainsi, un an plus tard, le tribunal des référés a donné son verdict

JO de Rio / Affaire un athlète ivoirien accusé d'harcèlement sexuel : Voici toute la vérité

thèse de scènes obscènes confirmée, Cissé Cheick pas du tout menacé Dès que la volontaire a saisi les instances de la WTF, le président Bamba Cheick a été informé immédiatement. Malheureusement, il a été fait mention dans le mail … précisé qu'il s'agissait de gestes obscènes à l'égard d'une volontaire. L'instance mondiale a exigé que nous présentions nos excuses à cette volontaire immédiatement. Mais vu qu'au départ, c'était le harcèlement qui était brandi

Côte d'Ivoire/ Des huissiers de justice du ressort judiciaire d'Abengourou renforcent leurs capacités opérationnelles

biens meubles corporels et incorporels , a été fait par le juge Kouamé Konan Séraphin, magistrat au tribunal de première instance d'Abengourou. Le second, portant sur La saisie immobilière a été animé par l'huissier de justice, Me Siaka Bakari … huissiers de justice d'Abengourou prend en compte les huissiers de justice du ressort territorial du tribunal de première instance d'Abengourou, mais aussi ceux des sections de tribunal de Bondoukou et de Bouna. Elle compte 23 membres dont

Deux nouveaux membres du Conseil de régulation de l'ARTCI prêtent serment

deux, Paul Kangah et Mamadou Konaté, ont prêté serment lundi devant la Cour d'Appel du tribunal de première instance d'Abidjan-Plateau. Paul Kangah pour le compte de l'Union nationale des entreprises de télécommunication (UNETEL) et Mamadou Konaté … Braud Mensah et Pierre Lamine en fin de mandat pour un exercice de six ans au sein de l'instance de régulation du secteur des télécommunications ivoiriennes. Le juge Koulibali Abou leur a conseillé de conserver le secret des délibérations

Conclusion du séminaire pour la promotion de la participation des femmes aux processus de paix

parité dans les constitutions et les textes électoraux. Instaurer un quota pour assurer la participation des femmes dans les instances de suivi de mise en ?uvre des accords et les commissions chargées des questions de justice, transition, vérité et réconciliation … organisations internationales et régionales et OING et de leurs médiateurs: Assurer un suivi et un rapport périodique devant les instances concernées du respect et de la mise en ?uvre par les Etats et gouvernements membres de leurs obligations juridiques

La CPI lance un appel aux experts en réparation pour les victimes dans l'affaire Le Procureur c. Ahmad Al Faqi Al Mahdi

Faqi Al Mahdi. Cet appel vise à mettre en ?uvre la décision rendue par la Chambre de première instance VIII le 29 septembre 2016 établissant un calendrier pour la phase des réparations et ordonnant au Greffe de la Cour … dessous (ICC-01/12-01/15-172), rapporte un communiqué de presse publié mercredi. Le Greffe rappelle que la Chambre de première instance peut désigner des experts compétents, figurant sur la liste d'experts dressée et maintenue par le Greffe de la Cour

Koné Cheick Oumar, Pca sortant de l'Africa: Cette Ag est salvatrice pour l'Africa

réclame toute la légalité organise une assemblée générale mixte pour faire le bilan de son mandat et renouveler l'instance dirigeante. Dans cette interview à nous accordée, il donne les raisons et la nécessité de cette assemblée qui permettra, selon … comme vous l'annoncez dans ce contexte conflictuel ? Dieu merci, la légalité est têtue. Nous sommes reconnus par les instances ivoiriennes. Nous agissons au nom de l'Africa sports national et personne ne peut nous empêcher cette assemblée générale parce

Issa Hayatou : Je ne ferai pas 12 ans de plus à la tête de la CAF

septembre dernier au Caire, la CAF a désormais limité le nombre de mandats du président de l'instance à trois de quatre ans chacun, soit douze ans au maximum. La réforme ayant un effet rétroactif, le patron du ballon rond … jusqu'à l'âge de 82 ans. Interpellé à propos d'une nouvelle candidature à la présidence de l'instance continentale lors de la prochaine assemblée générale élective prévue en mars 2017 à Addis Abeba (Ethiopie), marquant également le soixantième