10 281 résultats pour « instance »

pour la démocratie et la paix (RHDP) à  Ouagadougou ont été mobilisés dans le cadre du renouvellement de ses instances dans le département lors de la réunion d'information et de présentation des candidats tenue au centre polyvalent Téné Birahima

juillet 2021 à  l'ordonnance d'injonction de payer N°2517/2021 par laquelle le tribunal de Première instance d'Abidjan ordonne la saisie conservatoire des biens meubles ainsi que des créances appartenant à  '' Klass Commerce International SARL'', a par ailleurs … décision d'injonction de payer le 13 aoàt 2021. La procédure suit son cours devant le tribunal de première instance d'Abidjan et la prochaine audience est prévue le jeudi 27 octobre 2022 pour les communications écrites du Ministère public

Sansan Kambilé, a remis vendredi 17 juin 2022, des véhicules de fonction à  des présidents de tribunaux de premières instances et des greffiers en chef de juridictions, lors d'une cérémonie au Palais de Justice d'Abidjan-Plateau. Au total … Cours d'appel d'Abidjan, de Daloa, de Bouaké, de Korhogo, le greffier en chef du tribunal de première instance d'Abidjan ainsi que celui du tribunal de commerce d'Abidjan ont également reçu des véhicules. Cette dotation est estimée

Commission régionale pour l"Afrique (CAF/OMT), a dirigé les travaux de la 116ème Session de l"instance dirigeante du Tourisme planétaire, à  Djeddah (Arabie Saoudite), les 7 et 8 juin. Les réflexions ont porté autour de la thématique … Sessions du Conseil exécutif, respectivement au Royaume du Maroc et en République Dominicaine, entre autres. Au nom de l"instance de la gouvernance mondiale du tourisme, le Ministre ivoirien a adressé sa reconnaissance et sa gratitude à  Sa Majesté

Francophonie, la mise en place d'une procédure exceptionnelle réduisant les délais prévus dans le Règlement unique des instances. M. Othman Jerandi a proposé d"adapter les délais prévus du Règlement unique des instances comme suit

conformité (OEC). Avec ce nouveau statut, le CRESAC peut être fier d'être membre de la plus haute instance mondiale en matière d'accréditation. Toute chose qui rejaillira nécessairement sur l'ensemble des populations ivoiriennes dans les pays membres

politiques et de mécanismes pour la promotion de l"égalité entre les sexes et la participation des femmes aux instances de prise, le respect du quota minimum de 30% de représentation de la femme dans les assemblées élues demeure … soutenu la ministre. Avant d"ajouter que la forte représentativité des femmes dans la vie politique, dans les instances de décision et de représentation politique, constituait un indice de la vitalité de la démocratie et du bon fonctionnement des institutions

démarche. A savoir, le renforcement de l"influence et du leadership de la Câte d"Ivoire dans les instances francophones. Et ce, à  travers une participation active aux différentes instances de l"OIF. Ensuite, la visibilité des actions

transposabilité du Digital Services Act (DSA) aux législations nationales ou communautaires par les régulateurs membres du Réseau des Instances Africaines de Régulation de la Communication (RIARC) . Sur invitation du président de l"ARCOM, Roch-Olivier Maistre, Me René Bourgoin … outre échangé sur diverses autres questions inscrites dans l"agenda bilatéral des institutions qu"ils président. L"ARCOM, nouvelle instance française de régulation de la communication audiovisuelle et numérique, est née, le 1er janvier 2022, de la fusion du conseil

pour missions : d"organiser la participation des autorités ivoiriennes, et participer à  toutes les réunions des instances et autres rencontres de la Francophonie ;jouer le râle d"interface de la Câte d"Ivoire et accroître la visibilité … plan national ; suivre la mise en Åuvre des engagements pris par la Câte d"Ivoire au niveau des instances et autres rencontres de la Francophonie