Aller au contenu

Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

10 281 résultats pour « instance »

Résultats 1451–1500 sur 10 281 · les plus pertinents d'abord
Par page 10 15 25 50 100
FIFA : Organisation du mondial U 20 / Augustin Sidy Diallo coopté

très belle CAN, la fédération ivoirienne de football, à travers Augustin Sidy Diallo, vient d'être honorée par l'instance faitière du football mondial. En effet, la FIFA, a coopté le patron du football ivoirien pour faire partie des personnes … autant plus grand que déjà le vice-président Sory Diabaté avait été coopté pour apporter son expertise à l'instance suprême du football planétaire. En effet, le président de la ligue professionnelle prend part depuis le 5 mars à Zurich

Justice / Après avoir été libéré par le juge , L'Avocate Générale fait casser immédiatement la décision et maintient en prison Ali Sabraoui

Gbaka, juge chargé de mon dossier a prononcé ma relaxe pure et simple de la décision rendue en première instance. Donc, il a annulé la peine qui a été prononcée contre moi. Quand je suis descendu au Parquet pour prendre … relève pas du droit.''. Poursuivant, Sabraoui rappelle qu'il a été condamné le 18 novembre 2011 en première instance à 24 mois de prison et qu'il a interjeté appel. La première audience s'est déroulée le 25 janvier

Crise à la Mugefci/La justice ordonne l'expulsion de Holland N'Da

tribunal de première instance d'Abidjan a rendu une grosse dans laquelle il ordonne l'expulsion de Holland N'Da, ex-président du conseil d'administration de la Mutuelle générale des fonctionnaires et agents de l'Etat de Côte … Ivoire (Mugefci). Joseph Holland N'Da bientôt délogé ? Le tribunal de première instance d'Abidjan a ordonné son expulsion du siège de la Mutuelle générale des fonctionnaires et agents de l'Etat de Côte d'Ivoire (Mugefci). Cette décision

Football / Après la 28ème : Coupe d'Afrique des nations

sélectionneur national, fait partie des problèmes de l'heure de la Fif et des Eléphants. Mais pourquoi l'instance fédérale n'en parle-t-elle pas ? Pourquoi cette Fif a-t-elle tendance à mépriser les problèmes et laisser libre … cours aux rumeurs et supputations ? Une instance majeure comme la Fif ne tergiverse pas. Elle agit et prend des décisions. Elle ne laisse pas la rumeur la devancer sur ce qu'elle va faire. François Zahoui, en effet, a déjà

Assemblée nationale / La révélation de Guillaume

Assemblée nationale de Côte d'Ivoire est en instance de renouvellement. Les élections législatives partielles qui se dérouleront le dimanche 26 février 2012, dans 12 circonscriptions, devraient permettre de procéder dans les semaines à venir, à la mise en place … place de l'Assemblée nationale se fera. Les 255 Députés seront convoqués, dans le cadre du renouvellement des Instances de l'Assemblée nationale, par ?'le Doyen d'âge des Députés ou à défaut, le suivant''. Les élus de la nation

AFFAIRE GDCI / Youssouf Sylla devant les Tribunaux, Ce qu'on reproche au maire d'Adjamé

autre part B.S. Kouacou et Adama K. se sont présentés plus d'une fois au Tribunal de première instance d'Abidjan, dans le cadre de cette affaire. Alors que le témoignage du maire Youssouf Sylla est attendu pour trancher … novembre 2011, M. Ebrotié et ses ex-associés ont été convoqués pour une audience publique, au tribunal de première instance d'Abidjan, siégeant en matière correctionnelle. D'autres audiences ont suivi, mais ont été boudées par M. Ebrotié

Présentation de voeux au président du PDCI-RDA/Alphonse Djédjé Mady à Bédié : Vous êtes un humaniste à la tête du PDCI-RDA

rencontre de ce jour. Cet enthousiasme à sacrifier à ce rituel se justifie d`autant que depuis 2010, les instances du Parti n`ont pu présenter leurs v?ux, du fait des évènements douloureux de 2011. Cette année 2011 aura … ramener la paix dans notre pays, mais qui a été dévoyée, pour le plus grand malheur des Ivoiriens. Les instances du Parti et tous les Ivoiriens se souviennent de la manière dont les élections présidentielles se sont achevées

Après 6 ans de procès : La Cour suprême met fin au conflit foncier d`Abatta

village et la chefferie sortante depuis 2006, vient de connaître son épilogue. Après le verdict du tribunal de première instance d'Abidjan-Plateau en 2006 donnant raison à la chefferie sortante dirigée par Aké Ahouo Alphonse, les parties sont allées … janvier dernier, la Cour suprême qui a été saisie, a tranché définitivement confirmant la décision du tribunal de première instance tout comme celle de la cour d'Appel. Hier mardi 07 février, Djrogo Agoh et Marcellin Tchapo, tous deux membres

Rébellion, contestation de Bédié, congrès, guerre de succession : Pdci Rda, le grand malaise

aussi une autre catégorie pour qui l'heure est venue d'aller à un congrès pour renouveler les instances dirigeantes du parti. Sur ce chapitre, c'est le président de la Jpdci qui s'est résolu à secouer durement … pour permettre à toute la jeunesse du parti de participer réellement au congrès qui va installer les nouvelles instances dirigeantes du Pdci-Rda () Vous savez, le mandat de la Jpdci a couru de 2003 à 2006. Le président actuel

Immobilier : Bataille pour le contrôle d`un immeuble au carrefour Solibra

nous l'empêchons de travailler. A notre tour, nous l'avons assigné en justice devant le tribunal de première instance pour non-respect des clauses de bail et demandé la résiliation du contrat qui nous liait , raconte Moussa Sibi … deux parties essaient alors de régler leur différend devant la justice. Le 28 juillet 2008, le Tribunal de première instance d'Abidjan prononce l'annulation du contrat de bail à construction en faveur de Moussa Sib de ''Sci les Merveilles

Atteinte à la sûreté de l'Etat: Les militaires et les civils pro-Gbagbo jugés en février

inculpés dans le cadre des procédures judiciaires ouvertes suite aux événements post-électoraux seront devant les tribunaux de première instance et le tribunal militaire d'Abidjan en février prochain. L'étau judiciaire se resserre autour d'eux. Les partisans … Guessan, Jean Jacques Béchio, Bro Grégbé Géneviève, Simone Gbagbo, Sokouri Bohui,seront interrogés par le tribunal de première instance d'Abidjan. Depuis lundi, les prisonniers mis en liberté provisoire sont entendus par le juge d'instruction du 10ème cabinet, Koné

LAURENT GBAGBO à la CPI, mais il manque un !!!

siège de l'organisation planétaire l'ONU où il a eu droit à la parole, de cette grande instance international où il a pris sans aucune huée ou cri, la parole devant un parterre de représentants du monde entier … essayé de se faire l'ambassadeur de la paix retrouvée dans notre pays et toujours à cette instance, il a été écouté sans jamais être sommé de rendre des comptes au sujet des tueries causées aux jeunes Ivoiriens confinés dans

Souvenir / 2001 : Ally Coulibaly, le porte-parole du Rdr en procès

avait été inculpé pour atteinte à l'ordre public : destruction de biens d'autrui. Au tribunal de première instance d'Abidjan, l'affaire ?'Ally Coulibaly'' avait suscité, une véritable passion. Au verdict final, le porte-parole du Rdr, avait écopé … prison, avec sursis. Mais ce que je n'avais pas bien compris, le tribunal de première instance d'Abidjan, avait déclaré que le délit de destruction de biens d'autrui, était non établi. De toutes les manières, le Rdr était

Football/ Sanction : Le président Paul Biya plaide pour le retour de Samuel Eto'o Fils

jour de la réunion du comité exécutif de la Fecafoot annoncé pour le vendredi 6 janvier 2012. Cette instance où siègent les administrateurs de fédérations a le pouvoir de casser toute décision prise par la commission de discipline. Selon toute … matches et le vice-capitaine, Eyong Enoh, s'en tirait avec deux matches de suspension. Les juges de l'instance avaient conclu que le capitaine de la sélection et son vice-capitaine avaient manqué à leurs obligations, en l'occurrence

Affaire Mugefci : Réactions / L'Ugtci, Dignité et la Fesaci disent non à Touré Yao !

décembre 2011, RG N° 7235 11 délivré par Mme Kouadio N'Guessan Dominique, vice-présidente du tribunal de Première Instance d'Abidjan, interdisant l'AG du collectif, ces membres ont persisté jetant le discrédit sur la Mugefci et portant lourdement … mutualistes et à leurs familles. Aussi, lesdites centrales déclarent que cette parodie de réunion ne concerne nullement les instances de décisions de la Mugefci. Elles invitent en conséquence, les syndicats des fonctionnaires et agents de l'Etat qui leur sont

Amsterdam : Probo Koala / Trafigura condamnée à payer 655 millions de FCFA

encontre de Trafigura et de 150.000 euros à l`encontre d`APS (Amsterdam Port Services), relaxée en première instance. L`organisation écologiste Greenpeace s`est déclarée "satisfaite que les crimes internationaux contre l`environnement de Trafigura soient punis", dans … Amsterdam. Trafigura et le parquet qui avaient également requis une amende de deux millions d`euros en première instance, avaient interjeté appel du premier jugement. Le cargo Probo Koala avait accosté le 2 juillet 2006 à Amsterdam afin

Trafigura / Probo Koala : amende d`un million d`euros confirmée en appel

encontre de Trafigura et de 150.000 euros à l`encontre d`APS (Amsterdam Port Services), relaxée en première instance. L`organisation écologiste Greenpeace s`est déclarée "contente que les crimes internationaux contre l`environnement de Trafigura soient punis", dans … Amsterdam. Trafigura et le parquet, qui avait également requis une amende de deux millions d`euros en première instance, avaient interjeté appel du premier jugement. Le cargo Probo Koala avait accosté le 2 juillet 2006 à Amsterdam afin

Boxe : La justice tranche / L'âge n'aura pas lieu

tenir. Waby Spider dont la candidature a été rejetée, a introduit une demande auprès du tribunal de première instance Abidjan- Plateau en vue de l'annulation de ladite assemblée élective. La décision de justice a été notifiée au ministère … Cependant, toutes les décisions administratives ont été prises pour que les acteurs du noble art puissent renouveler les instances, a rassuré Touré Nimbo, membre de la commission électorale. K.Ange

Procès Notre Voie contre le Cnp : Le procès reporté au 2 février 2012

avocat du conseil national de la presse (CNP) est apparu hier à la barre du tribunal de première instance d'Abidjan-Plateau pour déposer ses conclusions. Et cela dans le cadre du procès qui oppose le quotidien Notre Voie … instance de régulation de la presse. Le juge Hamed Coulibaly qui présidait l'audience d'hier a transmis les conclusions de l'avocat du CNP au conseil du quotidien Notre Voie pour qu'il en prenne connaissance. Les deux parties

Escroquerie, abus de confiance et de pouvoir : L'époux d'Ago Marthe arrache la société d'un jeune ingénieur

interjeté appel contre ce jugement. Allant plus loin, Tapé Gboablé a saisi, courant mai 2008, le tribunal de 1ère instance d'Abidjan Plateau, pour demander la nomination d'un administrateur provisoire à l'effet de gérer la société et faire … point de la situation financière. Le tribunal de 1ère instance d'Abidjan Plateau, en son audience du 19 décembre 2008, a nommé M. Mylonoyamnis Solon François, expert comptable en qualité d'administrateur provisoire avec pour missions de gérer la société

Retour de la BAD à Abidjan : Pas avant 2015

après la signature de l'accord de siège révisé, que sous réserve de ce que diront les instances de la banque, plus rien ne devrait s'opposer au retour en Côte d'Ivoire . Et d'ajouter qu'il souhaitait voir … pays membres, il prend des décisions clés sur la conduite de l'institution, ses orientations stratégiques et ses instances dirigeantes. Il devra se prononcer sur le retour effectif de la Bad, parce que les conditions de sécurité restent

Réunion du Conseil de l'Entente à Cotonou : Le sommet de tous les espoirs

Etat qui prend le titre de Président en exercice. - - Le Conseil des Ministres des Affaires Etrangères : Il est l'instance chargée de préparer la Conférence des Chefs d'Etat et se réunit avant chaque Conférence et en prépare l'ordre … jour à partir des dossiers soumis par les diverses instances ministérielles. - Le Secrétariat Général / le Secrétariat Administratif : Il est l'organe chargé de l'exécution des décisions des chefs d'Etat et des affaires courantes

La Cofem-ci dote les candidates de moyens

organisations féminines de Côte d'Ivoire tiennent à la parité homme-femme dans les instances de décision et aux postes électifs. Dans le cadre des élections législatives du 11 décembre prochain, elles multiplient les initiatives de promotion et de soutien … candidates indépendantes. Selon Me Bitty Kouyaté, présidente de la Plate-forme des femmes, la représentation des femmes dans les instances de décision constitue un défi majeur. Cette formation permettra de corriger la faible présence de femmes élues au parlement national

Transfèrement de Laurent Gbagbo à la Cpi/Ce qui s`est passé au Tribunal de Korhogo ; Le procureur de la République: Les avocats de Gbagbo ont plaidé pendant des heures ; Gbagbo peut revenir à Abidjan ...

Cour pénale internationale (Cpi), le mardi 29 novembre 2011. Le procureur de la République près le tribunal de première instance d`Abidjan- Plateau, Simplice Kouadio a relaté, hier, 1er décembre 2011, les circonstances de cet événement majeur. On en sait … réellement passé au Palais de justice de Korhogo? Simplice Kouadio, procureur de la République près le tribunal de première instance d`Abidjan- Plateau, a levé un coin de voile, au cours d`une conférence de presse, hier 1er décembre

Transféré mardi aux Pays-Bas : Gbagbo jugé en 2015

juges peuvent, au terme de cette audience, confirmer les charges et renvoyer la personne devant une chambre de première instance pour y être jugée, conclure qu'il n'y a pas de preuves suffisantes pour un procès. Demander au procureur … plusieurs charges. Lorsque les juges ont confirmé les charges, le président de la CPI nomme une chambre de première instance chargée de conduire la phase de préparation du procès. Depuis hier, un juge d'instruction a été désigné pour approfondir

Comment il est arrivé à La Haye

juges peuvent, au terme de cette audience, confirmer les charges et renvoyer la personne devant une chambre de première instance pour y être jugée, conclure qu`il n`y a pas de preuves suffisantes pour un procès, demander au procureur … plusieurs charges. Lorsque les juges ont confirmé les charges, le président de la CPI nomme une chambre de première instance chargée de conduire la phase de préparation du procès. Source

Korhogo / Comment Gbagbo a quitté la cité du Poro : Laurent Gbagbo, l'hôte des populations de la cité du Poro, a quitté Korhogo, hier, presque comme il est venu.

composé de véhicules de type 4x4 et de véhicules militaires. Mais, il a transité par le tribunal de première instance de la capitale de l'ancienne région des Savanes. Comme la veille, il avait rendez-vous avec des magistrats ivoiriens … compagnie territoriale de Korhogo (Ctk), faire plusieurs allées et venues entre sa base et le tribunal de première instance. Ces indices étaient complétés par le déploiement de policiers à l'intersection des rues allant du centre hospitalier vers la 4ème

Ce qui attend Laurent Gbagbo à son arrivée à La Haye (REPERES)

juges peuvent, au terme de cette audience, confirmer les charges et renvoyer la personne devant une chambre de première instance pour y être jugée, conclure qu`il n`y a pas de preuves suffisantes pour un procès, demander au procureur … plusieurs charges. Lorsque les juges ont confirmé les charges, le président de la CPI nomme une chambre de première instance chargée de conduire la phase de préparation du procès

Redressement de la Poste de Côte d'Ivoire / Konaté Mamadou (Directeur général) après sa mission en Suisse : La Poste de Côte d'Ivoire a retrouvé sa place au sein de l'Union postale universelle

sont: ? Le non payement de notre contribution occasionnant de lourds arriérés, ? La non éligibilité de notre pays dans les instances, ? La suspension de notre droit de vote ? La perte du leadership en Afrique et même dans la sous région ouest … poste internationale ont été approchées en vue du retour de la Poste de Côte d'Ivoire dans les instances internationales. Ainsi, à l'occasion de la session du Conseil d'Administration de l'UPAP à Addis-Abeba, La Poste

Médias / Préparation du congrès de l'Upmci : Kourouma Ben Kader appelle à une forte mobilisation

électif. L'Upmci, qui a été fragilisée à un moment donné par des crises de fonctionnement de ses différentes instances et par la situation sociopolitique qui prévalait, se porte à nouveau mieux. L'union entend remotiver les membres du bureau … seront reçues du 15 au 30 janvier 2012. Selon Kourouma Ben Kader, le Bureau Exécutif National (Ben) est l'instance habilitée à organiser ce prochain congrès qui déterminera l'avenir de cette union dans le processus de réconciliation

Pays-Bas / Probo Koala, Une amende de plus d'1 milliard FCFA requise contre Trafigura

ailleurs été requise contre la société APS (Amsterdam Port Services), chargée du traitement des déchets, relaxée en première instance. Le procès en appel contre Trafigura condamnée en juillet 2010 à une amende d'un million d'euros, s'était ouvert … écriture. Trafigura et le parquet qui avait également requis une amende de deux millions d'euros en première instance, avaient interjeté appel. La défense plaidera à a partir de lundi prochain. Le jugement sera mis en délibéré. Le cargo Probo

Médias / Préparation du congrès de l'Upmci : Kourouma Ben Kader appelle à une forte mobilisation

électif. L'Upmci, qui a été fragilisée à un moment donné par des crises de fonctionnement de ses différentes instances et par la situation sociopolitique qui prévalait, se porte à nouveau mieux. L'union entend remotiver les membres du bureau … seront reçues du 15 au 30 janvier 2012. Selon Kourouma Ben Kader, le Bureau Exécutif National (Ben) est l'instance habilitée à organiser ce prochain congrès qui déterminera l'avenir de cette union dans le processus de réconciliation

Pays-Bas/Probo Koala : une amende de 2 M d`euros requise contre Trafigura

ailleurs été requise contre la société APS (Amsterdam Port Services), chargée du traitement des déchets, relaxée en première instance. Le procès en appel contre Trafigura condamnée en juillet 2010 à une amende d`un million d`euros, s`était ouvert … écriture. Trafigura et le parquet, qui avait également requis une amende de deux millions d`euros en première instance, avaient interjeté appel. La défense plaidera à aprtir de lundi. Le jugement sera mis en délibéré. Le cargo Probo Koala avait

Crise autour du 8e congrès de l'Ugtci : Les vérités de la candidate Mariatou Guiéhoa

dévoiler. A ce sujet, les syndicats affiliés dénoncent le dépassement de mandat du bureau sortant et demandent que les instances indiquées soient convoquées pour fixer la date du prochain congrès ordinaire de l'Ugtci maintenant … syndical soit convoqué dès maintenant pour fixer la date du 8e congrès ordinaire qui doit procéder au renouvellement des instances de l'Ugtci. Le mandat de l'équipe actuelle a expiré depuis mai 2010. Cela fait plus

Gepci / 2è Congrès Ordinaire à Grand-Bassam - Amédée Assi Adon aux commandes

force fédératrice. Unis, vous êtes forts. Ainsi, aucun obstacle ne pourra freiner votre élan. Le renouvellement de vos instances impulse une dynamisation, a-t-il encouragé. Du départ de Denis Kah Zion à la tête du groupement, René Bourgoin, secrétaire … Kacou, a relevé : S'il n'y avait pas eu le Gepci, il n'y aurait pas eu d'instances de régulation. Au moment où vous partez, il est bon de dire que vous avez bien travaillé, a salué

Médias : 2ème Congrès Ordinaire du GEPCI / Amédée Assi nouveau patron des patrons

Faire le bilan du mandat écoulé; mettre à jour les textes qui régissent l`organisation et, également, renouveler les instances dirigeantes. Telles sont entre autres objectifs du 2ème Congrès ordinaire du Groupement des Editeurs de Presse de Côte d`Ivoire … assurer le bien- être des agents de la presse privée.. Toujours dans le cadre du renouvellement des instances, Hamidou Fomba a été élu président du Conseil d`Administration (PCA) avec sa liste composée de Sidibé Seydou (Mousso d`Afrique

Groupement des éditeurs de presse : Kah Zion s'en va, Assi Amédée arrive

Côte d'Ivoire (Gepci) a procédé, les 21, 22 et 23 octobre, à Grand-Bassam, au renouvellement de ses instances dirigeantes. Adon Assi Amédée a succédé à Denis Kah Zion au sortir de ces assises. Le Groupement des éditeurs … 2ème Congrès, qui s'est tenu à Grand-Bassam. Au sortir de ces assises qui ont renouvelé les instances dirigeantes de la structure, c'est le parfait esprit de camaraderie et de fraternité qui a régné entre les patrons

Justice / Conflit foncier à Anono : Maxor développement gagne son procès

Maxor développement et quelques membres de la communauté villageoise d'Anono, connaît enfin son dénouement. Le tribunal de première instance du plateau-Abidjan a débouté des villageois au profit de l'entreprise de Génie civil. C'est la nouvelle transmise … cours d'une conférence de presse organisée à l'hôtel Palm Club de Cocody. Le tribunal de première instance d'Abidjan-Plateau a rendu son verdict dans le bras de fer qui opposait M. Djigbenou Maxime Marc, PDG de Maxor

Daloa: Le repentir de l'ex-délégué communal du PDCI, Me Kossougro Sery, accepté par les militants du PDCI

tour de la présidentielle. Son repentir a été accepté par les militants du PDCI, au niveau de toutes les instances du parti, à savoir les membres du Grand conseil, les secrétaires généraux, les présidents de comités, la JFPDCI, la JPDCI … porte-parole de ces instances ont tour à tour affiché leur satisfaction quant au retour salutaire de l'enfant prodige à la maison . Ils ont par conséquent demandé à la haute direction du parti de lever toutes les sanctions dont

2ème congrès du Gepci / Dénis Kah Zion (président sortant) : ' Je laisse un Gepci fort que nous allons redynamiser'

siège du Gepci sis à Adjamé, tenant lieu de lancement du 2ème congrès ordinaire de renouvellement des instances dont il a la charge. ?'Je laisse un Gepci fort qu'ensemble nous allons redynamiser''. C'est sur cette note pleine … congrès qui permettra l'appréciation du rapport moral et financier du mandat écoulé et le renouvellement des instances du Gepci, vise à renforcer certains liens et à régler des dysfonctionnements. Et ce, en renforçant la cohésion entre les membres

Enquêtes de la Cour pénale internationale : Moreno-Ocampo arrive, demain

procureur général près la Cour d'appel d'Abidjan, -le procureur de la République près le Tribunal de 1ère Instance d'Abidjan-Plateau, -Le procureur général près la Cour suprême. 10h45 : Visite et séance de travail avec le président … près la Cour d'appel d'Abidjan, Simplice Kouadio Koffi procureur de la République près le Tribunal de 1ère instance d'Abidjan-Plateau. Et, le procureur général près la Cour suprême. Ils évoqueront les dispositions prises par la justice ivoirienne

Et si c'était une erreur du FPI ...

président de la République en sait quelque chose de sorte qu'il s'est érigé en conseiller des instances dirigeantes du Fpi à son retour des Etats-Unis dimanche. ?'Je pense que nos frères et s?urs du FPI doivent … sortie n'a souffert d'aucune crise de légitimité et elle a été reconnue par toutes les instances internationales malgré tout le lobbying du Rdr et de son patron Alassane Ouattara. Le Fpi, le Pdci, l'Udpci

Sidy Diallo au Caire

depuis le 20 septembre dernier, se poursuivra jusqu'au 28 septembre et devra permettre aux différentes commissions de l'instance continentale de faire le point. Le président de la FIF qui quitte Abidjan aujourd'hui même, sera accompagné … envoler pour le Cameroun où il animera un stage de la FIFA en tant qu'Instructeur de l'instance mondiale

Odienné/La division des droits de l'Onuci dit non à l'impunité

pouvaient être soumis à cette exigence.  Quelqu'un qui viole ou qui tue, doit être directement traduit devant les instances judiciaires compétentes  pour être puni à hauteur du crime commis , a-t-il tranché avant d'expliquer que la meilleure … conséquent,  tous ceux qui se rendent coupables de fautes et autres délits doivent s'attendre à affronter ces  instances . Pour sa part, Ismaël Touré, représentant le chef de canton, soutenu par Diomandé Massatchè, directeur du centre social, a toutefois fait