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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

37 274 résultats pour « instituer »

Résultats 1–25 sur 2 325 en 2008· les plus pertinents d'abord
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Financement du processus de paix : Gbagbo rencontre Strauss-Kahn à Ouaga

petits calibres, leurs munitions et autres matériels connexes. Cette ratification rend applicable à notre pays la convention instituant au sein de l'espace CEDEAO un mécanisme de lutte contre la prolifération des armes légères et de petits calibres, leurs munitions … vocable unique de Trésoreries Générales dans certains Départements, en vue de décongestionner les circonscriptions financières précédentes. Le deuxième décret institue un Conseil National chargé de la mise en ?uvre et du suivi de l'Initiative pour la Transparence des Industries

Traité d`Amitié et de coopération entre le Burkina Faso et la République de Côte d`Ivoire

coopération Article 3 : Dans le domaine de la coopération politique et diplomatique, les deux parties conviennent d'instituer entre elles des consultations périodiques sur les questions importantes de politique étrangère, en vue de parvenir, autant que possible, à une position … Etat Article 8 : Afin de réaliser les objectifs ci-dessus définis à l'article 1er, les parties décident d'instituer des conférences au sommet réunissant les deux chefs d'Etat assistés des ministres concernés par les dossiers inscrits

Troisième conférence des ministres africains de l'intégration (COMA III) ? Le ministre Amadou Koné : Plaidoyer pour la promotion et le renforcement de l'intégration régionale et continentale en Afrique

droite ligne du schéma exquissé par I`UA à travers son Acte constitutif et du traité d`Abuja instituant la Communauté Economique Africaine : Pourquoi devrons-nous aller à I`intégration dans ses composantes régionale et continentale ? La première raison, anodine