1 939 résultats pour « litiges »

premiers litiges de la nouvelle saison ont été tranchés avec la plus grande diligence. Ainsi, dès la première et deuxième journée, trois dossiers ont atterri sur la table de la commission de discipline de la fédération ivoirienne de football … discipline a statué et rendu assez rapidement les conclusions de son action. Par le passé, le règlement des litiges trainait et souvent gênait la suite du championnat. Les protestations des clubs, quant à un règlement rapide, ont été prises

opérations à moto. Ce qui ne nous facilite pas la tâche. LP : comme dans toute zone forestière, les litiges fonciers ne manquent pas. Comment vous réglez ici ces problèmes ? KI : A niveau, nous travaillons en étroite collaboration avec la chefferie … traditionnelle. Comme vous avez pu le constater à la cérémonie, il y a des litiges qui datent de longtemps. Pour ces problèmes, nous ramenons les protagonistes aux chefs. Lorsqu'ils n'y arrivent pas seuls, en association avec la jeunesse

fait représenter par le directeur de son ministère chargé des affaires financières. Ces convocations ressortent pourtant d'un litige privé. Elles font suite à une mise en demeure de l'Agence Lochle & Lochle de régler plusieurs mois de loyers impayés … payée par l'Etat via son ministère. Alors qu'il s'agit, comme l'écrit le confrère, d'un litige purement privé. C'est le gouvernement qui a demandé au ministre du tourisme de vivre dans un duplexe de huit

Vavoua. Cette fois, selon certaines sources, tout est parti de l'immixtion d'un élément des Frci dans un litige entre civils, celui-ci ayant répondu favorablement à la sollicitation d'une connaissance impliquée dans le litige. A Arrah comme

exigence de la publicité qui lui est due sur les antennes de la RTI. S'il survient un litige dans l'interprétation ou l'exécution de ce contrat et qu'aucune solution amiable n'est trouvée dans un délai … jours à compter de la notification du litige, celui-ci relèvera de la compétence du tribunal d'Abidjan, précise le contrat. (AIP) cmas

litiges fonciers sont légion à Abidjan. Il suffit de jeter un coup d'?il sur le tableau d'affichage des audiences de la Cour suprême, comme nous l'avons fait hier, pour s'en convaincre. Le premier mis en cause

agricole (Odia) du domaine portuaire est consécutive, selon les responsables du Paa, au non respect du cahier des charges. Litige au Port autonome d'Abidjan : Hien Sié fait fermer une société de café-cacao. C'est sous ce titre … porté l'affaire devant le juge des référés qui, le 17 novembre, s'est dit incompétent pour trancher le litige. C'est face à cette décision que le Paa a pris la décision d'expulser Odia, vu que le contrat

activités de crédit-bail et dérivés, d'une reforme tendant à assurer la célérité des procès concernant les litiges bancaires et financiers, etc.). Tout comme les reformes relevant du Gouvernement. Il y en a 45 au total. Entre autres … juridiction spéciale en matière de litiges bancaires et financiers, en vue de mobiliser les ressources indispensables à la ressource, établissement et diffusion d'un manuel des procédures pour améliorer le management des juridictions, informatisation de l'appareil judiciaire, etc. Pour

jour de cette rencontre, le Conseil politique, Touré qui est en même temps, le président de la ?'Commission litige et réconciliation'' du Pdci dans la cité des ?'Antilopes'' se rend à l'hôtel Akakro où réside le délégué communal avec … pied de grue pendant un long temps avec sa délégation sans avoir été reçu, le président de la ?'commission litige et réconciliation'', Touré Tiémoko se fâche et quitte les lieux. Mais, il a juré de ne plus jamais remettre

sein de la nouvelle Unité d'Intervention dite Force spéciale se sont invités bruyamment dans le règlement de litiges opposant des opérateurs économiques respectivement dans le secteur de la Téléphonie mobile et de l'agro-industrie. Même dans le secteur … pris, il nous est revenu que les origines de l'opposition des deux factions tirent ses origines dans un litige opposant des partenaires en affaires dans le groupe Adam-Afrique. Le bilan de la descente chez Alini Marwan