1 995 résultats pour « soumises »

Réunion du conseil des ministres de cette institution. Il y a un ensemble de documentations qui nous ont été soumises que nous devons examiner et faire des recommandations à  l"endroit du Conseil des ministres , a-t-il souligné

Amon Tanoh, mardi 26 juillet 2022, a Abidjan "Il y a un ensemble de documentations qui nous a été soumises et que nous devons examiner pour faire des recommandations à  l'endroit du conseil des ministres", a-t-il expliqué

Boni-Claverie soutient mordicus que le mariage polygamique constitue une discrimination à  l"égard des femmes. Celle-ci est soumise à  l"autorité implacable du mari et la solidarité entre coépouses relève du mythe. Ce sont plutât des rivalités, parfois

prélevés uniquement sur le crédit de communication et dure cinq minutes. L"entrée dans les établissements d"excellence est soumise à  des conditions spécifiques disponibles sur la plateforme de la DOB (www.mendob-ci.org). Initiée, en 2018, l"affectation en ligne

mesures légales appropriées pour s"assurer que la veuve jouisse de tous les droits humains, qu"elle ne soit soumise à  aucun traitement humiliant et dégradant, qu"elle devienne d"office la tutrice de ses enfants, et enfin qu"elle

participants pour la qualité des travaux, la ministre de la Fonction publique a précisé que les résolutions seront soumises à  très court terme, à  l"attention du Gouvernement pour permettre une meilleure maîtrise de l"évolution des effectifs

funérailles, programmes de prière, concerts, activités sportives, caravane publicitaire, dans un espace public ou privé non insonorisé, sont soumises au préalable à  une autorisation de l"autorité compétente de la zone d"accueil des desdites manifestations notamment, le préfet

Union des travailleurs de Côte d"Ivoire (UGTCI), Joseph Ebagnérin, a donné un avant-goàt des résolutions qui seront soumises au gouvernement. C"était, hier, au siège de l"UGTCI au cours d"une conférence de presse o๠le premier

culture du XXIème siècle par l"Organisation des Nations Unies pour l"alimentation et l"agriculture FAO est soumise à  plusieurs contraintes virales dont les principales sont la maladie de la striure brune (CBSD) et la maladie

vote des lois contrâle l"action gouvernementale et donne son avis à  travers les projets de lois à  elle soumise par le gouvernement", a fait savoir le député, précisant que le député ne gère pas de budget

vote des lois contrâle l'action gouvernementale et donne son avis à  travers les projets de lois à  elle soumise par le gouvernement", a fait savoir le député, précisant que le député ne gère pas de budget

Tiébissou- Le médecin du Centre régional de la mutualité et des Åuvres sociales en milieu scolaire(CREMOSS) de

Korhogo, en charge des régions du Poro, de la Bagoué et du Tchologo. Selon lui, l'exploitation forestière est soumise à  autorisation. "Tous ceux qui sont dans ce secteur doivent nous saisir avant toute activité dans les forêts car certaines

avait des difficultés. Nous avons discuté sur le mode de gestion et des recommandations ont été faites. Elles seront soumises au ministre , a dit jeudi 31 mars 2022, le directeur des projets à  l"Office national de l"eau potable

personnels commis à  la tàche dans l"utilisation de cet outil digital devenu obligatoire, depuis 2020, pour les entreprises soumises au régime réel normal d'imposition (RNI) et à  celui du réel simplifié (RSI). La direction générale nous