1 995 résultats pour « soumises »

axés sur la matrice des mesures et actions sectorielles de réduction des polluants climatiques de courte durée de vie soumise à l'appréciation des parties prenantes; la validation, par l'ensemble des parties prenantes nationales, des scénarios sectoriels de réduction

vous prie d'en faire bon usage et de faire en sorte que la distribution gratuite ne soit soumise à aucune condition. Ces kits doivent être distribués gratuitement , a déclaré le secrétaire général de préfecture Duhon Nestor, à l'adresse

occupe la 22è place sur 54 pays. Les entreprises relevant d'un régime réel d'imposition seront dès 2019 soumises à l'e-impôt, une plateforme de paiement des impôts en ligne, a annoncé fin octobre le directeur général

jeudi. La cour d'appel de Paris a ordonné la libération sous contrôle judiciaire de Tariq Ramadan qui est soumise au versement d'une caution de 300.000 euros, rapportent des médias français. Selon son avocat, Emmanuel Marsigny, Tariq Ramadan devra

éclairages sur le processus qui a amené à son retrait de Bloomfield Investment. "En 2017, Senelec s'était soumise à une démarche volontaire de notation financière qui reste d'actualité. À cette fin, elle avait consulté les deux agences

athlètes, et à leurs agents ainsi qu'à tout mouvement sportif ivoirien que toute sortie du territoire national est soumise à une réglementation rigoureuse et à l'obtention d'une autorisation préalable de sortie dument signée par le ministre

organisée sur le terrain. Il a également insisté sur le fait que l'action des Comités d'Intégrité sera soumise à évaluation et que les meilleurs parmi ces Comités seront récompensés. Cependant, les Comités devront développer les valeurs telle

trente- quatre entreprises publiques avaient transmis leurs rapports d'exécution budgétaire au premier semestre sur trente-huit(38) entreprises soumises à ladite procédure, soit un taux de transmission de 89,5%. De l'analyse des rapports, découlent des performances

entreprises relevant d'un régime réel d'imposition seront soumises en 2019 à l'e-impôt, une plateforme de paiement des impôts en ligne, a annoncé vendredi le directeur général des impôts de Côte d'Ivoire, Abou Sié Ouattara

fonctionnalités de ce nouvel outil de gestion de la relation client. L'utilisation de la plateforme Baobab est soumise à une souscription gratuite préalable de l'usager au service. Pour sa part, Adama Coulibaly, directeur de cabinet du ministre ivoirien

africain en pleine croissance. Les conclusions des différents sujets débattus au cours de ces journées africaines de géotechnique seront soumises aux autorités africaines en guise de contribution à l'amélioration de la qualité des infrastructures en Afrique Intertropicale. La Côte

projets de loi, les projets d'ordonnance ou les décrets ainsi que les propositions de loi qui lui sont soumises. (AIP) bsb/kp Commentaires

allocation unique, la pension d'invalidité, la pension de réversion et d'expliquer les conditions auxquelles elles sont soumises. A travers un cas pratique, les participants ont été édifiés sur le mode de calcul de la pension de retraite

Programme de Vérification à l'Importation (PVI) en 2013, les marchandises entrant sur le territoire ivoirien n'étaient soumises à aucun contrôle qualitatif exposant ainsi notre marché à tous les abus possibles. Pour remédier à cette situation, conformément aux courriers

pour la mise en place d'une architecture de détection en matière de sécurité nucléaire concernant les matières non soumises à un contrôle réglementaire'' se tient à l'hôtel geston. Regroupant 4 pays dont la Côte d'Ivoire, le Gabon