817 résultats pour « SUBSTITUT »

grade, premier groupe. Joseph Anselme Gnamien, magistrat 1er grade, premier groupe. Zadou Prégnon, magistrat 1er grade, premier groupe. Substituts généraux Mme Solange Gnaba Krépi, magistrate 1er grade, deuxième groupe. Mme Rosalie Zanlo Kindo, magistrate 1er grade, deuxième groupe. Georgette Tanoh … épouse Bidi, magistrate 1er grade, deuxième groupe. Monblé Mossieu, magistrat 1er grade, deuxième groupe. Substituts généraux par intérim Simplice Touali Kipré, magistrat 2ème grade, premier groupe. Achille Zamblé Goboué, magistrate 2ème grade, deuxième groupe. Rouba Séry, magistrat 2ème grade, premier

outre, du 25 Septembre au 06 Octobre 2011, une équipe de la Cellule spéciale d'enquête composée de Substituts du Procureur de la République et d'Officiers de Police Judiciaire, s'est rendue dans les localités de Daloa, Duekoué, Bangolo … préventive. L'information judiciaire se poursuit. Fait à Abidjan, le 14 Octobre 2011 P/LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE LE SUBSTITUT COULIBALY HABIBA PORTE-PAROLE

outre, du 25 septembre au 06 octobre 2011, une équipe de la Cellule spéciale d'enquête, composée de substituts du procureur de la République  et d'officiers de police judiciaire, s'est rendue dans les localités de Daloa, de Duekoué … préventive. L'information judiciaire se poursuit. Fait à Abidjan,  le 14 octobre 2011 P/Le procureur de la République Le substitut Coulibaly Habiba, Porte-parole

Parquet d'Abidjan, à travers un communiqué publié le vendredi 13 octobre 2011 et signé de Mme Coulibaly Habiba, substitut du Procureur de la République, vient de lancer un mandat d'arrêt contre Assoa Adou, un proche … électorale. C'était à l'occasion du déplacement d'une équipe de la cellule spéciale d'enquête composée de Substituts du procureur de la République et d'officiers de la police judiciaire, du 25 septembre au 6 octobre 2011dans

exil au Ghana, pour des infractions économiques. En outre, a précisé le communiqué du porte-parole du parquet, le substitut du procureur Coulibaly Habiba, d'autres mandats ont été adressés aux autorités judiciaires de la Principauté de Monaco, du Grand … septembre au 06 octobre, selon le parquet, une équipe de la Cellule spéciale d'enquête composée de substituts du procureur de la République et d'officiers de police Judiciaire s'est rendue dans les localités de Daloa, Duékoué, Bangolo, Guiglo

outre, du 25 Septembre au 06 Octobre 2011, une équipe de la Cellule spéciale d'enquête composée de Substituts du Procureur de la République et d'Officiers de Police Judiciaire s'est rendue dans les localités de Daloa, Duekoué, Bangolo … préventive. L'information judiciaire se poursuit. Fait à Abidjan, le 14 Octobre 2011 P/LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE LE SUBSTITUT COULIBALY HABIBA PORTE PAROLE

Intérieur en adéquation avec le ministère délégué à la Défense, l'insécurité demeure. Récemment, c'est un substitut du procureur de la République près le tribunal d'Abidjan qui a été enlevé, bastonné avant d'être libéré par ses bourreaux … Intérieur en adéquation avec le ministère délégué à la Défense, l'insécurité demeure. Récemment, c'est un substitut du procureur de la République près le tribunal d'Abidjan qui a été enlevé, bastonné avant d'être libéré par ses bourreaux

presse dudit parquet parvenu à l'AIP. Selon le porte-parole du parquet par intérim, Djè Yao, par ailleurs substitut du procureur de la République, ces sept personnalités, notamment six ex-ministres du gouvernement Gilbert Aké … quatre éléments de la Garde républicaine et d'un sapeur pompier militaire de la 4ème Compagnie, a précisé le substitut du procureur, soulignant que 17 personnes, dans cette procédure, sont actuellement placées en détention préventive. En ce qui concerne

Dans un communiqué de presse publié le jeudi 25 août 2011, le Parquet d'Abidjan, à travers le Substitut du Procureur de la République, Djè Noël Y. E, a fait l'état des poursuites judiciaires. Selon lui, des mandats … Yves Lambelin et de ses compagnons, cinq nouvelles personnes ont été inculpées et placées en détention préventive, selon le Substitut du Procureur. Par ailleurs, relativement aux crimes de sang, celui-ci a affirmé que 536 personnes ont été enregistrées

Bley Anondo et l'ex-Dg Yaya Dembélé dans leur fonction, les partisans de l'ancienne équipe, accompagnés du substitut du procureur et d'un détachement de la police ont tenté d'appliquer en vain la décision du tribunal … chaque camp estime qu'il est dans son droit. Curieusement, une source proche du Parquet a indiqué qu' aucun substitut du procureur n'a été mandaté à ce jour, pour exécuter une quelconque décision à l'Oic. Vraiment étonnant. Dans

juillet 2011, auprès d'un juge militaire. L'ex-ministre de la Défense sera, notamment, attendu, par un substitut du procureur militaire de la République de Côte d'Ivoire, sur les achats d'armes de guerre aux Etats-Unis … procurer en armes de guerre aux Etats-Unis , nous a indiqué, hier, en début d'après-midi, un substitut du procureur militaire, proche du dossier. Selon lui, un magistrat américain a été saisi par le parquet militaire d'Abidjan

procureur. Il n'y a pas d'adjoint au procureur. J'ai un premier, un deuxième et un troisième substituts. Mon premier substitut se nomme capitaine Yao, le second c'est le capitaine Dosso et c'est tout

réveillon du nouvel an 2012 en prison. Ils ont été libérés hier vendredi 30 décembre 2011. Selon le substitut du procureur de la République, Djè Noël, la libération de ces 3 anciens prisonniers fait suite à la demande de mise … liberté provisoire, a-t-il expliqué sur les ondes de la radio onusienne. Toutefois, a fait savoir le substitut du procureur, Hermann Aboa, Franck Anderson et Dr Blé Christophe restent toujours inculpés. Le juge estime que leur présence en prison

militaire de la Françafrique. Les officiers avaient à leurs yeux, toutes les qualités requises pour être des bons substituts à la vieille garde des années d'Indépendance. Malheureusement, tous les pays du précarré n'en possédaient pas, surtout ceux … humaines qui était un handicap, mais plutôt le trop plein d'hommes aptes qui posait problème pour trouver un substitut au vieux Renard : Alors que Moussa Traoré, un officier subalterne promu colonel et général en grillant toutes les étapes

Ange-Bernard Kessi Kouamé, procureur militaire le 11 aout 2010. Plainte contre le commissaire de police Ouattara Stevens (anciennement substitut du procureur militaire au Tribunal militaire d'Abidjan). Motif : Faux et usage de faux et escroquerie en utilisant abusivement … activement recherché par le tribunal militaire. Il ressort du rapport du commissaire du gouvernement que son ancien substitut, en liaison avec un certain Yao, charlatan, résidant à Yamoussoukro et M. Koffi Serges, gendarme, greffier au tribunal militaire affecté

correctement dite ?", a-t-il interrogé le Parquet. Le parquet pas opposé au renvoi de l'affaire Le substitut du procureur, Diakité Mamadou, pour le ministère public, a demandé qu'il soit d'abord procédé à la vérification … prévenus et de la partie civile". Constitué de trois (3) procureurs, le ministère public était piloté par le substitut du procureur, Diakité Mamadou. Le procureur de la République, Raymond Tchimou, a assisté au procès dans la loge presse. La défense

bureau de Tchimou Raymond, procureur de la République près le tribunal de 1ere instance d`Abidjan Plateau, son substitut Diakité Mamadou a présenté à la presse les conclusions de cette enquête. Ci-dessous, l`intégralité du rapport d`enquête présenté … Recherches de la Gendarmerie, sous la direction des Procureurs Adjoints, M. Youssouf OUATTARA et Mme ZALO Rosalie, des Substituts DIAKTE Mamadou et KOUASSI Mireille et l`assistance de 4 Adjudants, afin de répondre à ces questions, ont nécessité diverses auditions

Assemblée nationale Mamadou Koulibaly, qui est lui aussi une figure du camp Gbagbo, a indiqué devant la presse le substitut du procureur Mamadou Diakité. Le parquet a blanchi aussi M. Tagro des accusations de détournement de fonds destinés … titre de commission par la Sagem Sécurité", comme cela avait été évoqué dans la presse locale, a affirmé le substitut. Sagem est l'opérateur technique français impliqué dans le processus électoral ivoirien, devant conduire à une présidentielle sans cesse reportée

été arrêté par la Gendarmerie de Tiassalé, suite à un soit-transmis à lui adressé par le Substitut résident près la Section du Tribunal de Première Instance de Tiassalé sur plainte de Monsieur Aboya Djety qui l'accuse d'avoir … délit non constitué. Que cependant, Monsieur Aboya Djety, ayant appris sa libération, a porté une nouvelle plainte auprès du Substitut résident de Tiassalé qui a de nouveau, instruit la Gendarmerie de Tiassalé à procéder à de nouvelles vérifications

simple question de parallélisme de forme qui est reconnu dans le Droit . Revenant sur la sortie télévisée du substitut du Procureur de la République, Mamadou Diakité, dans la nuit du vendredi 5 février dernier, le collectif des avocats a longuement … déploré des irrégularités tant dans la forme que dans le fond. Dans la forme, selon Me Emmanuel Assi, le substitut du procureur de la République, à cette occasion, a fait une violation flagrante du Droit. Le procureur Diakité a laissé

donné au patron de la sécurité intérieure. Le Premier ministre, au contraire, laisse faire. Le vendredi dernier, le substitut du procureur de la République, le juge Mamadou Diakité, lit au journal de 20 heures les conclusions de l'enquête … conséquence. Rien. La même soirée, le ministre de la Justice s'apprête à faire à la suite du substitut du procureur une déclaration. Tout est calé pour qu'il soit reçu sur le plateau. Mais au moment où il fait

Indépendante), Robert Beugré Mambé, a pris une autre tournure vendredi dernier avec la sortie, pour le moins, inattendue du substitut du procureur Tchimou Féhou Raymond, M. Diakité Mamadou. Rendant publiques, les conclusions de l'enquête relative à l'affaire … même ajouté que les mis en cause risquaient entre 1 et 10 ans d'emprisonnement. Cette sortie du substitut du procureur intrigue à plus d'un titre. Elle semble même fouler au pied les règles élémentaires de la justice dans

Etat Laurent Gbagbo aurait signé, hier, un décret portant relèvement de leur fonction des magistrats, notamment des substituts au procureur résidents de Sinfra et de Divo. Ce même décret nommerait leurs remplaçants. Mais le plus curieux est que, selon … apportent pas les preuves qui leur permettent de contester l'inscription des uns et des autres. Mais ce substitut n'a pas été suivi par le juge. A Sinfra, nos sources pensent que ce pourrait être dans le même registre

Robert Beugré Mambé, et plusieurs de ses collaborateurs ont commis des "fraudes sur la liste électorale", a affirmé le substitut du procureur Mamadou Diakité, dans une déclaration transmise à l`AFP. Malgré "les oppositions signifiées" par la commission … nature à troubler l`ordre public". Evoquant "une suspicion légitime sur la fiabilité de la liste électorale", le substitut du procureur a recommandé "une expertise des listes" pour en "extirper" les personnes qui ne doivent pas y figurer. Plus tôt

Plateau de la télévision nationale première chaîne par les responsables de la Rti tout simplement parce que le substitut du procureur de la République devrait y intervenir. Or, le parquet est sous la tutelle du ministre de la Justice … signifié qu`il n`était plus attendu à la télévision parce que le substitut du procureur, donc subordonné hiérarchique, devrait intervenir. Tout simplement renversant ! Akwaba Saint-Clair

Conclusion du réquisitoire du procureur Raymond Tchimou: " Mambé est coupable ". Le mot a été prononcé avec vigueur par le substitut du procureur de la république, Diakité Mamadou. Non, il ne s'agit pas du procès. Ils n'en sont … était pas. Là, on attendra environ trente minutes avant de voir arriver, non pas le procureur Tchimou, mais son substitut, le magistrat Diakité Mamadou. C'est lui qui, après s'être présenté comme le porte-parole du parquet d'Abidjan

opiniâtre pour relever le défi. Ainsi, seront donc choisis et commis à la tâche, Monsieur Ouattara Issouf comme premier substitut, Monsieur Avit M'Boa Benoit comme deuxième substitut, Monsieur Momblé et Madame Séry pour ne citer que ceux-là, travaillent

novembre. Mais, à la suite d'un incident survenu entre leur responsable syndical, Me Roger Dakouri et un substitut du procureur de la République, M. Djè Noël, cette grève a été précipitée à mercredi dernier. Quant aux huissiers de justice … garagiste, a été mis au violon du 4ème arrondissement de la Zone 4. Et cela, sur instruction du substitut du procureur Djè Noël. Il n'en fallait pas plus pour déclencher la colère et l'indignation des tenants du plumitif

trouver ici, l`expression de mon profond respect. Fait au parquet d`ABIDJAN le 13 Novembre 2008 Le substitut du procureur DJE NOEL Système financier international

trouver ici, l'expression de mon profond respect. Fait au parquet d'Abidjan, le 13 novembre 2008 Le substitut du procureur Djé Noël

vous qui allez me reprocher de ne pas poursuivre ce délinquant. Les greffiers demandent la démission de votre substitut, pouvez-vous nous en dire un peu plus ? Vous, aujourd'hui, quelqu'un vous doit de l'argent, vous saisissez … cette fois son client puisse le payer puisque ce dernier déclare que personne ne peut l'inquiéter. Saisi, mon substitut a simplement demandé à la police de sécuriser la voiture en question le temps que les deux parties règlent

compter du 9 août 2008, le commissaire du gouvernement reprendra le contrôle sur ces axes en compagnie d'un substitut et d'un greffier. La mission concernera les routes Abidjan - Yamoussoukro-Bouaflé-Daloa Guéssabo-Issia-Gagnoa-Lakota Divo-Abidjan puis … Abidjan San Pedro-Soubré-Gagnoa Abidjan. Une autre équipe commandée par le deuxième substitut du Commissaire du gouvernement se rendra à Duékoué, à l'effet de vérifier certaines informations qui nous parviennent de façon récurrente et faisant état

Droits de l'Homme qui a bénéficié de la collaboration du cabinet de formation INTERFORMCI. Présidents de tribunaux, procureurs, substituts de procureurs, présidents de sections, substituts résidents et autres juges ont planché sur le thème: La législation sur le domaine

enquête sur les accusations de détournement dans la filière café-cacao. Il est accompagné dans cette mission par les substituts Diakité, Oulaye, le commissaire Gao de la police économique et un agent de la brigade de recherches. On se rappelle … mesure de prendre, parmi lesquelles le blocage des comptes?, avait déclaré en son temps. Womblé Messé, un des substituts du procureur de la République. L'étape des Etats-Unis marquera sans doute une avancée dans le dossier

premier versement de quinze jours a été effectué, plus rien. Cela fait maintenant deux semaines?, a indiqué le substitut du procureur du tribunal d'Abengourou, M. Koutou Thomas. Même son de cloche du côté du CCI, visiblement mécontent, qui espère … Féyassé et la clôture, en principe, avec celle de Amélékia. Un constat se dégage tout de même, selon le substitut du procureur. Si affluence il y a, elle est dominée par les étrangers qui représentent environ les deux tiers

secrets. En marge des interrogatoires de la police économique, le tribunal a sécurisé, à en croire un des substituts du procureur, les comptes de certaines structures de la filière, en vue de mener à bien les investigations. Les malversations … prendre, parmi lesquelles le blocage des comptes, a déclaré à la radio Onuci FM, Womblé Messé, un des substituts du procureur de la République. L'information a été confirmée par un responsable de la filière qui soutient toutefois

tous les Ivoiriens. Vous comprenez, il n'y a pas de chef. Dans un département, il y a le substitut du chef de l'Etat qui est le préfet, dans une sous-préfecture il y a le substitut du chef

terrain national tous les Ivoiriens. Mais il n'y pas deux chefs. Dans un département, il y a le substitut du chef de l'Etat, c'est le préfet. Dans une sous-préfecture, il y a le substitut du chef

obligés de rester là sans interférer avec l`administration de l`Etat. Dans un département, il y a le substitut du chef de l`Etat qui est le préfet. Dans une sous-préfecture, il y a le substitut du chef

identités à l'état-civil des prévenus, les chefs d'accusation et l'interrogatoire, le juge fait place au substitut du Procureur Fernand Oulaye pour un autre rappel de l'accusation et le réquisitoire. Stéphane Yed tente, à cette occasion … retient les accusations de contrefaçon de faux billets de banques et détention de faux billets. Raison pour laquelle, le Substitut demande au tribunal de retenir les mis en cause dans les liens de la prison pour

parquet sis au 2ème étage du palais qui abritent les bureaux du Procureur de la République ainsi que les Substituts a causé plus de frayeur que de dégâts. Il a été rapidement circonscrit grâce à l'intervention de deux soldats … temple de Thémis. Ainsi, seuls deux bureaux ont été partiellement sinistrés. Il s'agit des bureaux occupés par les substituts du Procureur Justine Lamé et Liadé Willis Jacques (Porte 4) et Allah Kouamé et Diakité (Porte 3). Dans ces bureaux

Ephédrine et des produits pharmaceutiques non enregistrés appelés drogues non synthétiques d'un poids de 146kg. En présence du substitut résident près le parquet, Bakayoko Soualiho et du chef du district de police de Divo, Adamo Bonaventure. Selon le chef … effectuées dans les cars de transport dans la région du Sud-Bandama (Divo, Lakota), Grand-Lahou et Tiassalé. Le substitut résident près le tribunal de Divo et le chef de district de police, après avoir félicité les agents

Mise en route. Conformément au décret n° 2007-504 du 05 juin 2007 portant affectation des magistrats, le substitut du procureur de la République et le vice-président du tribunal de première instance d'Abidjan, Plateau ont procédé hier … rapprochement de la justice des justiciables est un v?u des populations qui vient de se réaliser. Le substitut du procureur, Mombley a expliqué à la presse que ces nouveaux tribunaux ont été créés dans l'esprit des accords

stupéfiants en collaboration avec la gendarmerie national au cimetière d'Abobo hier. Sous la supervision M. Sioblo Serges substitut du procureur de la République, les agents des douanes ont procédé à l'incinération de 9,5kg de héroïne … produits prohibés estimés à 1.557.450.000 FCFA, aux dires du colonel Toro Ipaud sera trimestrielle. Quant à M. Sioblo Serges substitut du procureur de la République, il a félicité les agents pour leur probité et leur dévouement. Tous les produits saisis

hausse des prix, de la réduflation et de la formulation du beurre de cacao, de la question de substitut du beurre de cacao, et d’une présentation par le secrétariat de l’ICCO sur les cadres règlementaires relatifs aux récentes

produire des alternatives crédibles. Lorsque l'argumentation s'épuise, la diffamation apparaît parfois, chez certains acteurs marginaux, comme un substitut dérisoire à la compétence politique. Dans cette perspective analytique, les tentatives de propagation de rumeurs malveillantes visant l'entourage familial

laboratoire et surtout face aux prix sur le marché et aux enjeux écologiques, l’industrie chocolatière adopte des substituts. S’il est reconnu que beaucoup de travail a été accompli pour relever ces défis, avec plus ou moins de succès

sécurité de nos concitoyens à travers une protection sociale juste et efficace’’, a dit aux impétrants, Christian Tyeoulou-Dyela, substitut du procureur près le tribunal de première instance d’Abidjan-Plateau. ‘’ Le serment que vous prêtez aujourd

pomme et de l’amande : jus, sirop, vinaigre, vin, liqueur, pâte à tartiner, lait végétal, farine spécialisée ou encore substituts de viande. Sur le plan technique, les experts ont insisté sur l’exigence sanitaire et phytosanitaire. La qualité

cérémonie de destruction s’est déroulée en présence du Préfet du département de Korhogo, André Epkonon Assoumou, du substitut du Procureur de la République près le tribunal de première instance de Korhogo, ainsi que de plusieurs structures partenaires, notamment