3 466 résultats pour « amendes »

parlementaires participants s'engagent à ?uvrer avec les autres parlements africains pour accélérer le processus de ratification des amendements de l'Acte constitutif de l'Union africaine et du traité de défense commune et de non agression. Ils s'engagent

gestion efficace des risques liés aux événements tels que définis d'accord partie, pourrait faire l'objet d'amendement suite aux résultats de la mission d'audit en cours d'exécution et aux découvertes de nouveaux dépôts ou des faits

coupable. En répression, il a été condamné à 12 mois de prison ferme et à 150 mille francs d'amende. Soumaïla Bakayoko correspondant régional

ladite brigade. Tous les gbaka en partance pour Yopougon, à partir de 18 heures, sont soumis à une amende d'un montant de 500f pour franchir ce barrage. L'embouteillage de véhicules que cela crée tous les soirs provoque parfois

toutes fonctions officielles pour une période de trois mois. Le club Vert et Rouge doit également payer une amende de 100 000F CFA. En ce qui concerne la sanction prise contre l'entraîneur Moriero Francesco, la commission d'appel

Fcfa destinées aux agents du ministère et 21 millions Fcfa pour les inspecteurs et agents assermentés au titre des amendes transactionnelles aurait aussi été confisquée par le ministre. Les agents indiquent qu'ils ne peuvent plus supporter une telle situation

pays destinataire. La valeur de ces marchandises sur le marché intérieur est de 52 millions de francs CFA. L'amende légale est évaluée à un peu plus de 210 millions de francs CFA. Ces chiffres ne concernent qu'une partie

pays destinataire. La valeur de ces marchandises sur le marché intérieur est de 52 millions de francs CFA. L'amende légale est évaluée à un peu plus de 210 millions de francs CFA. "Ces chiffres ne concernent qu'un partie

preuve, après sa désignation publique comme chef des Ezôhilê, celui-ci a été frappé séance tenante d'une amende. Et cela pour avoir été porté en triomphe par ses proches sans l'accord des gardiens de la tradition. Après cette

poulets et 40 litres de vin de palme qui ont été requis pour le chef. En attendant que cette amende soit payée, Adjoumanikro demeure sans chef. Tano Koffi Henri

Fesci à cette remise des oscars , a compati à la douleur de l'élève blessé et fait amende honorable devant les responsables de l'établissement face à tous ces dérapages. Des sanctions de suspension d'activités , ont-ils dit, planeraient

conduite par M. Esse et venue représenter le BEN de la Fesci à cette remise des oscars, a fait amende honorable. Coulibaly Souleymane Correspondant régional

millions de Fcfa, au titre des taxes douanières. Globalement, si l'on doit appliquer la sanction d`amende sur ces marchandises, cela reviendrait à 8 milliards de Fcfa. Ce que le propriétaire desdites marchandises, doit payer avant d`obtenir leur

destruction est en cours. Le contrebandier devra payer à l'Etat ivoirien 72 millions Fcfa au titre des amendes. Lanciné Bakayoko

tout ça c'était horrible. Mais on avait pensé que, élu président, il allait s'amender et que les choses allaient changer. Malheureusement, ça n'a pas été le cas. Ce procès aujourd'hui, c'est une bonne