1 632 résultats pour « application »

réponses concrètes aux multiples questions que soulèvent tous les aspects de la couverture médiatique d'une élection, des règles applicables à la couverture de la campagne en passant par les spécificités du processus de vote. Il donne des repères déontologiques

dessus sont portées au double. La tentative est punissable. Le sursis et les circonstances atténuantes ne sont pas applicables. Sans préjudice des dispositions du code de procédure pénale, le tribunal correctionnel peut être saisi par simple déclaration au greffe

laquelle les monologues nous saisissent d`une intensité émotionnelle croissante. "?uvre de tant de jours, en un jour effacée!". Applicable à la Côte d`Ivoire, cette complainte dépeint le gâchis auquel nous assistons depuis une décennie avec pour point culminant

leurs dirigeants, tout en demeurant attentifs () n'ont pas réalisé d'opérations bancaires en violation des normes et règles applicables à leur activité. L'Apbef rappelle que ses membres exercent leurs activités conformément aux règles régissant la profession bancaire ainsi