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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

1 632 résultats pour « application »

Résultats 1036–1050 sur 1 632 · les plus pertinents d'abord
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Editorial : comment Mbeki a tué Ouattara

ouvrir l'élection à tous, notamment à Ouattara ; respecter la constitution, mais prendre des mesures exceptionnelles pour suspendre l'application de l'article 35 à la présidentielle prochaine ; et terminer la modification si cela peut encore intéresser quelqu'un, après … justement éviter d'instrumentaliser la Constitution à des fins personnelles même, en faisant par exemple une modification sensée être applicable à lui seul; ensuite le chef de l'État a voulu demeurer dans la cohérence de ses explications

Ouverture de l'atelier d'appropriation de la loi sur le sport: le discours du ministre Albert Amichia

enseigne que les peuples se sont toujours donnés des lois qui sont des prescriptions établies par l'autorité souveraine applicables à tous et définissant les droits et les devoirs de chacun. Aucun domaine de la vie n'échappe à cette … elles n'ont pas fait l'objet de réelle appropriation par les personnes appelées à les mettre en application, il était impérieux que l'on se préoccupe de l'avenir de la Loi du 22 décembre 2014. Dès lors, comment

Nouvelle loi sur le sport: le ministère initie un atelier pour la mise en oeuvre effective

matrice d'actions 2015, prévu la mise en ?uvre de l'ensemble des décrets et arrêtés nécessaires à l'application de la loi, la formation du personnel du Ministère et des acteurs du mouvement sportif et la vulgarisation du dispositif … agit pour les organisateurs de présenter la loi aux participants, d'identifier les textes (décrets et arrêtés) d'application, d'élaborer un chronogramme de la mise en ?uvre des actions induites par la loi et de mettre enfin en place

Communiqué du Conseil des Ministres du mercredi 08 juillet 2015

Accord entre la République de Côte d'Ivoire et l'Agence Internationale de l'Energie Atomique relatif à l'application de garanties dans le cadre du Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires, signé le 22 octobre … projet présidentiel dénommé un citoyen, un ordinateur, une connexion internet . Elle réduit les droits et taxes de douanes applicables aux matériels informatiques, aux tablettes électroniques et aux téléphones portables et exonère ces matériels de la taxe sur la valeur ajoutée

Communiqué du Conseil des Ministres du mercredi 08 juillet 2015

Accord entre la République de Côte d'Ivoire et l'Agence Internationale de l'Energie Atomique relatif à l'application de garanties dans le cadre du Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires, signé le 22 octobre … projet présidentiel dénommé un citoyen, un ordinateur, une connexion internet . Elle réduit les droits et taxes de douanes applicables aux matériels informatiques, aux tablettes électroniques et aux téléphones portables et exonère ces matériels de la taxe sur la valeur ajoutée