1 632 résultats pour « application »

taxes à tous les opérateurs économiques même les ??petits'' en vue de renflouer ses caisses. Mais en attendant l'application effective de cette mesure, les concernés eux- mêmes expriment déjà ouvertement leur désapprobation. Pour certains gérants de cabines, cette mesure … sera difficilement applicable. Car s'il est facile pour les agents de la mairie de recenser les gérants possédant des locaux fixes et leur faire payer des taxes, comment s'y prendront-ils quant aux nombreux gérants ambulants ? S'interrogent

délai de un (01) mois à compter du 20 août 2007 les discussions relatives à la grille salariale revalorisée applicable aux emplois de médecin, pharmacien, chirurgien dentiste et vétérinaire. En contrepartie, le SYNACASS-CI s'engage à convoquer une Assemblée

lancé hier un système d'information en ligne, offrant aux investisseurs une totale transparence quant aux règles et procédures applicables aux différentes opérations d'investissement dans notre pays. La présentation du système, consistant en une base de données en ligne

enterrer ce énième accord et vont très vite déchanter vu la détermination des parties de parvenir à un accord applicable. De nombreuses tentatives de règlement par de multitudes d'accords depuis Linas Marcoussis et passant par Accra I,II, Pretoria

ADJL-CI invite le gouvernement ivoirien à suivre toutes ces actions, à veiller au respect des lois et conventions applicables en la matière et à informer toute la nation des initiatives entreprises et des résultats obtenus. Notons que ces actes

corrigeant les nombreuses lacunes qu'elle renferme, et de parvenir à une loi d'orientation de l'éducation applicable et porteuse de perspectives heureuses à travers : la stabilisation et la clarification des concepts de base, une redéfinition claire des principes

numéro 06. En outre, le Chef d'Etat-major des Armées tient à rappeler que ces dispositions sont également applicables sur les plates formes aéroportuaires de Yamoussoukro, de Daloa et de San-Pedro, en attendant leur extension sur l'ensemble … dans le même esprit de fraternité d'armes, de solliciter le concours des Forces Impartiales, dans la stricte application et pour le succès de l'accord politique signé le 04 mars 2007 à Ouagadougou. Fait à Abidjan, le 16 juillet

numéro 06. En outre, le Chef d'Etat-major des Armées tient à rappeler que ces dispositions sont également applicables sur les plates formes aéroportuaires de Yamoussoukro, de Daloa et de San-Pedro, en attendant leur extension sur l'ensemble … dans le même esprit de fraternité d'armes, de solliciter le concours des Forces Impartiales, dans la stricte application et pour le succès de l'accord politique signé le 04 mars 2007 à Ouagadougou. Fait à Abidjan, le 16 juillet

numéro 06. En outre, le Chef d'état-major des Armées tient à rappeler que ces dispositions sont également applicables sur les plates formes aéroportuaires de Yamoussoukro, de Daloa et de San-Pedro, en attendant leur extension sur l'ensemble … dans le même esprit de fraternité d'armes, de solliciter le concours des Forces Impartiales, dans la stricte application et pour le succès de l'accord politique signé le 04 mars 2007 à Ouagadougou. Fait à Abidjan, le 16 juillet

numéro 06. En outre, le Chef d'Etat-major des Armées tient à rappeler que ces dispositions sont également applicables sur les plates formes aéroportuaires de Yamoussoukro, de Daloa et de San-Pedro, en attendant leur extension sur l'ensemble … dans le même esprit de fraternité d'armes, de solliciter le concours des Forces Impartiales, dans la stricte application et pour le succès de l'accord politique signé le 04 mars 2007 à Ouagadougou. Fait à Abidjan, le 16 juillet

major des FANCI a adressé une lettre aux commandants des forces Licorne et ONUCI. Lettre contenant des mesures sécuritaires applicables sur la plate-forme aéroportuaire Félix Houphouët Boigny d'Abidjan Port-Bouët et dans un rayon d'un kilomètre … Opération des Nations Unies en Côte d'Ivoire (ONUCI) et les forces françaises qui la soutiennent à surveiller l'application de ces mesures, y compris en inspectant, sans préavis, les cargaisons des avions et de tout véhicule de transport utilisant

Les 7 mesures prises lundi par le Général Philippe Mangou concernant la sécurisation de l'aéroport international Félix

Ivoire (ONUCI) et à la Force Licorne, une correspondance relative à un certain nombre de mesures sécuritaires. Ces mesures, applicables sur la plate forme aéroportuaire Félix Houphouët BOIGNY d'Abidjan Port-Bouet et dans un rayon d'un (01) kilomètre

Ivoire (ONUCI) et à la Force Licorne, une correspondance relative à un certain nombre de mesures sécuritaires. Ces mesures, applicables sur la plate forme aéroportuaire Félix Houphouët BOIGNY d'Abidjan Port-Bouet et dans un rayon d'un (01) kilomètre

Ivoire (ONUCI) et à la Force Licorne, une correspondance relative à un certain nombre de mesures sécuritaires. Ces mesures, applicables sur la plate forme aéroportuaire Félix Houphouët BOIGNY d'Abidjan Port-Bouet et dans un rayon d'un (01) kilomètre