1 632 résultats pour « application »

compte des étudiants, les paiements des aides gratuites aux étudiants, les supports des charges d`exploitation, les conditions applicables aux sociétaires, les bons de commande, les bons de réception, les factures, les lettres de change (des 44 fournisseurs de papiers

République ont signé un arrêté qui stipule qu'au plus tard le 31 août 2008, les indices applicables aux nouveaux salaires des enseignants du secondaire devraient être déterminés. Cela n'a pas été fait. Si bien qu'un doute plane … effectivité de l'application de l'incidence financière du décret portant profil de carrière au plus tard le 31 janvier 2008. Il s'agit pour nous de mettre la pression pour notre prise en compte dans le budget

pays en développement. La Convention de Rotterdam sur la procédure de consentement préalable en connaissance de cause (PIC) applicable à certains produits chimiques et pesticides dangereux faisant l`objet d`un commerce international encourage la transparence et le partage

Dans le souci de parvenir à une utilisation efficiente des produits agrochimiques en Côte d'Ivoire, l'association

programme de gouvernement, qui donne le tournis à tous ses adversaires. Tant ses thérapies sont réelles et applicables pour son pays, laminé et malmené par huit ans de gestion alambiquée, chaotique et abyssale. Ils ont donc décidé de sortir

entreprises du bâtiment et des travaux publics (BTP), les agents des structures d'appui à la qualité à l'application des normes dans le secteur du bâtiment et des travaux publics. Mais aussi promouvoir la culture qualité. Les objectifs … normalisation (ISO), la Commission électrotechnique internationale (CEI) et l'Union internationale des télécommunications (UIT) dont les travaux aux normes applicables aux bâtiments améliorent l'efficacité énergétique, optimisent les ressources, facilitent les échanges et la loyauté de la concurrence tout

tout. Le Roi est libre et indépendant, les décisions prises par le roi ou le chef sont directement applicables aux sujets. En Côte d'Ivoire, nous avons compris que les autorités coutumières n'ont que quelques villages sous leur direction

tout. Le Roi est libre et indépendant, les décisions prises par le roi ou le chef sont directement applicables aux sujets. En Côte d'Ivoire, nous avons compris que les autorités coutumières n'ont que quelques villages sous leur direction

Application des consignes relatives à la fluidité routière la lutte contre le racket et les tracasseries routières. I/ Application des directives du CEMA : du séminaire de Bassam (2005) à l'esprit du 2 juin (2008) Dès l'entrée en vigueur … directives du C.E.M.A en 2005, le Commissaire du Gouvernement, de par ses attributions institutionnelles de veiller à l'application des lois, s'est engagé à une large sensibilisation des Forces de Défense et de Sécurité. Cette phase a consisté

dépourvues de base légale. Elles ne s'intègrent dans aucun ordonnancement juridique, qu'il s'agisse du droit OHADA applicable ou du droit ivoirien. La législation bancaire n'est pas respectée, et même superbement ignorée

ministre de tutelle, Dagobert Banzio, réfléchi, diagnostiqué le mal qui mine le sport ivoirien et proposé des solutions applicables pour sa relance. Au niveau de la loi sur les activités physiques et les sports, la formation des athlètes … heureux d'avoir pris part à ces assises. Vu l'urgence d'agir, il demande la promulgation et l'application des résolutions prises. Nous avons désormais un cadre juridique. S'il est pris en compte, ce sera une bonne chose

Etat ne s'est pas exprimé dans le vide. Il s'est basé sur le code pétrolier ivoirien actuellement applicable, signé par le Président Henri Konan Bédié, quand il était aux affaires. C'est ce code que le chef

première responsable de ce ministère, a indiqué que les différentes résolutions de ce séminaire devront être traduites en mesures applicables par tous à court, moyen et long termes. Avant de préciser que seule la conviction et la détermination ferme

consultée pour recueillir ses avis et propositions?. Le patronat a souhaité seulement que les nouveaux prix du carburant soient applicables sur l'ensemble du territoire national, confirmant ainsi l'unicité du pays?. Enfin, la CGECI fait remarquer que les mesures

participants à s'investir dans les travaux, en promettant de tout mettre en ?uvre pour que les résolutions soient applicables. Le président du conseil d'administration de la CGRAE, Gustave Fagnidi Djédjé, a lui aussi déploré les lourdeurs administratives

apporter leur contribution, et nous allons travailler avec eux à mobiliser ces ressources additionnelles pour que cette mesure soit applicable sur l'ensemble du territoire national. Monsieur le ministre, avez-vous pensé à prendre des mesures pour que le prix

maçonnerie, l'électricité, la plomberie, couronnée par des conclusions et des recommandations formulées en un guide de procédures applicables sur l'ensemble du territoire. L'ambassadeur de France André Janier a rassuré les signataires sur la disponibilité de son pays

chacun dans son secteur d'activité, s'est investi pour recueillir des informations liées à l'application des directives. A l'issue de la première réunion d'évaluation se dégage un bilan globalement positif de l'opération, un mois seulement … autrement des transporteurs qui, dans leur écrasante majorité, sont en mauvaise posture du fait de l'application effective de ces mesures anti-racket. L'impact de l'opération sur l'activité des opérateurs du secteur du transport

estimé que l'étude permettait "d'offrir au gouvernement des arguments nécessaires à la conduite de la meilleure politique applicable en matière de libéralisation, en mettant à sa disposition le maximum d'informations, et surtout une méthode". Il a également

rendue publique est donc d'orienter et d'aider le gouvernement ivoirien dans la conduite de la meilleure politique applicable en matière de libéralisation de l'espace audiovisuel, en mettant à sa disposition le maximum d'informations nécessaires

arrêter des prix comme c'est le cas actuellement, mais une autre est de les suivre dans leur application effective Vous avez constaté que depuis quelques semaines, le gouvernement est déterminé à faire respecter les décisions qu'il prend. Vous

recettes. Une réunion sera tenue aujourd'hui pour informer tous les transporteurs afin que les nouveaux prix soient applicables dès demain. Cependant l'on risque d'être confronté à une confusion, car une partie des transporteurs ont refusé

gouvernement et les transporteurs, hier au Plateau, n'a pas donné lieu à un consensus relativement à la marge applicable sur les tarifs des tickets des voyageurs. Sans "vouloir être les boucs-émissaires de la surenchère", les transporteurs, selon Touré … wôrô-wôrô (taxis communaux : ndlr). Comme autre exemple, Abidjan-Korhogo, pas plus de 1500f, Abidjan-Yamoussoukro, 1200f" Pour l'application de ces tarifs, Bohoun Bouabré fait savoir qu'on ne pardonnera pas des écarts par rapport à "ces plafonds

été recommandé le toilettage des textes nationaux régissant le secteur privé, leur large diffusion et la promotion de leur application. Un plaidoyer a été également fait en direction du ministère de la Santé et de l'Hygiène publique pour … voix au cours de la rencontre. Et le secrétaire général, Dr Gnahoua Gozoro, de poser comme condition à l'application de cette directive: Un état des lieux, afin de ressortir les insuffisances et les forces de la santé privée

nationale des cantines scolaires. Dans ce document, sont mentionnées les modalités de mise en ?uvre du programme qui sont applicables et harmonisées sur toute l'étendue du territoire . De sorte que la seule différence aujourd'hui entre les cantines