833 résultats pour « clauses »

Ouest ont la possibilité d'exclure du processus de libéralisation toute une gamme de marchandises. Ils bénéficient de clauses de protection des industries naissantes assorties d'autres mesures visant à garantir que l'ouverture des marchés instaurée

acteurs. f) Le choix de l'opérateur QUIPUX AFRIQUE et sa responsabilité dans la reforme : Sur la base de clauses réellement inconnues, pour une firme à l'expérience non affirmée, les acteurs apprennent que le traitement des dossiers pour

doit aller avec son candidat au premier tour. Et que s'il y a un deuxième tour, que la clause de soutien des autres partis du RHDP à celui qui est arrivé en tête du premier tour, soit observé. Aujourd

terres du village. Il ressort des explications que les populations d'Anono demandent à l'Etat de respecter les clauses du protocole d'accords signé le 9 février 1970 pour la réalisation du projet de construction de logements

Pdci et le Mfa surtout, ont régulièrement dénoncé le manque de clarté'' dans la mise en ?uvre des clauses de la coalition, et appelé à décrisper les relations''. Faut-il le rappeler

charge de l'autorité contractante et au profit du titulaire, les avenants qui constituent toute modification des clauses contractuelles, ainsi que les questions liées à la rupture de l'équilibre du marché. Abordant les mesures et sanctions applicables lorsque

armée égyptienne dont les pouvoirs sont davantage renforcés. La nouvelle loi fondamentale, a été surtout débarrassée des clauses introduites par les islamistes. Quant aux pouvoirs institutionnels notamment ceux du chef de l'exécutif, ils ont été peu retouchés. En soumettant

financement des APE, les coûts d'ajustement, les compensations, les règles d'origine et un certain nombre de clauses" seront à l'ordre du jour à Dakar la semaine prochaine, a dit Kadré Désiré Ouédraogo, ajoutant que "nous espérons pouvoir

financement des APE, les coûts d'ajustement, les compensations, les règles d'origine et un certain nombre de clauses seront à l'ordre du jour à Dakar la semaine prochaine, a dit Kadré Désiré Ouédraogo, ajoutant que nous espérons pouvoir

développement de la région. De leur côté, les Burkinabé trouvent que leurs tuteurs ne respectent pas toujours les clauses des contrats édictés entre eux au départ. Ainsi le spectre de la violence liée au foncier rural comme à l'ouest

Eglise des Assemblées de Dieu ont décidé de renoncer au bras de fer, en se contentant finalement des clauses du règlement à l'amiable préétabli avec le MESR, à savoir le partage équitable de la parcelle à litige. Les fidèles

Eglise des Assemblées de Dieu ont décidé de renoncer au bras de fer en se contentant finalement des clauses du règlement à l'amiable préétabli avec le Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique, à savoir

soutien à la Centrafrique sous conduite africaine (Misca) de se déployer pour une période de douze mois , avec une clause de révision à six mois. Le texte autorise aussi les forces françaises en RCA à prendre toutes les mesures nécessaires

soutien à la Centrafrique sous conduite africaine (Misca) de se déployer pour une période de douze mois , avec une clause de révision à six mois. Le texte autorise aussi les forces françaises en RCA à prendre toutes les mesures nécessaires

titres fonciers seront délivrés à la BAD pour l'immeuble siège et le terrain d'extension assortis d'une clause préférentielle en faveur de l'Etat de Côte d'ivoire en cas de cession. Concernant la sécurité, le gouvernement, avec