833 résultats pour « clauses »

examiner. Je l'ai dit à Paris et je le dis ici, il n'y a pas de clause secrète. La Côte d'Ivoire est en paix et la Côte d'Ivoire est en sécurité. Je crois

clarté (parce que devant être soumis à l'Assemblée nationale ivoirienne et au Senat français), ne comporte pas une clause secrète : la volonté de la France de contourner la menace économique que constitue la Chine, cet autre vautour dont

tout casser." Il se serait fait néanmoins une raison sur son sort, lui dont le contrat comportait une clause d`objectif, atteindre les demi-finales, selon une source proche de l`encadrement. "Désinvolture" Traoré a avoué n`avoir trouvé

documents que nous avons signés seront soumis au Parlement ivoirien et au Parlement français. Ce n'est pas une clause secrète. Le Parlement va en débattre. C'est à la suite de ces débats que ce traité deviendra définitif

ivoirien et français) vont parapher un nouvel accord de défense abrogeant celui conclu en 1961 qui favorisait, entre autres clauses, "une assistance militaire technique de la France à la Côte d'Ivoire", "la formation et le perfectionnement des forces armées

êtes-vous satisfait ? La Côte d`Ivoire est désormais un pays démocratique. Nous n`avons pas besoin de clauses secrètes. Nous souhaitons un accord de partenariat ambitieux et transparent. La France doit rester dans notre pays plus longtemps

désactivation des luminaires et le retrait du matériel à partir du 20 janvier 2012. Et ce, conformément aux clauses du contrat. 1.527.673 lampes LED et 39 conteneurs de 40 pieds mobilisés Toutefois, notre source s'est montrée loquace

notre tour, nous l'avons assigné en justice devant le tribunal de première instance pour non-respect des clauses de bail et demandé la résiliation du contrat qui nous liait , raconte Moussa Sibi de '' Sci les Merveilles''. Révélant par ailleurs

direction, selon des informations dont disposons, voulait rompre le contrat avec la Sidam pour non respect de certaines clauses qui lient les deux parties. Quoi de plus normal de changer un assureur qui n'est pas à la hauteur

billets qui ont été payés entre les mains de la compagnie aérienne. Au moins 2 milliards FCfa. Dans les clauses qui lient Smtb Tours et Al-Chamel, il est indiqué qu'en cas de conflit, il y aura un règlement