858 résultats pour « contrevenant »

forces de l'ordre pour qu'elles fassent preuve de rigueur sur les routes afin de contrer tout contrevenant aux règles.En périodes de fêtes, les accidents de la circulation et autres vols commis dans des domiciles à Ouellé sont

après tout cela, selon lui, que vient la phase de la répression qui consiste à sanctionner les contrevenants au code de la route.Pour en savoir plus sur ces projets de pistes cyclables, nous avons contacté le ministère des Transports

libre, source de maladies.Henri Nahounou Blé Guédé a suggéré aux chefs coutumiers de faire payer des amendes à tout contrevenant pour alimenter la caisse du village, afin d?aider les jeunes qui auront en charge le débroussaillage à acheter

Désirée Ouloto, annonce que 153 admis aux concours administratifs 2022, épinglés pour faux diplômes, verront leur admission annulée.Les contrevenants dont 14 au Baccalauréat et de 139 au Brevet d'études du premier cycle (BEPC) ont été épinglés

signalement de toute hausse de prix, exhorte l?ensemble des acteurs au strict respect de la disposition susmentionnée. Tout contrevenant s?expose aux sanctions prévues par la réglementation en vigueur», a révélé le dit communiqué. Ce samedi 30 septembre

signaler toute* hausse de prix, exhorte l?ensemble des acteurs au strict respect de la disposition sus mentionnée. ??Tout contrevenant s?expose aux sanctions prévues par la réglementation en vigueur. Les équipes du Ministère en charge du commerce restent mobilisées

point à un autre, a mis en garde la Secrétaire exécutive du CNLVC. Et d'ajouter que tout contrevenant s'expose à la rigueur de la loi. "Les contrôles sont effectués par les services du ministère du Commerce. Les équipes

direction a invité «tous les acteurs concernés au respect strict des prix susmentionnés et rappelle que tout contrevenant s'expose aux sanctions prévues en la matière. » R-SEKONGO

lors d'une rencontre avec les partis et groupements politiques ainsi que les candidats. Avant d'avertir que tout contrevenant peut voir sa candidature suspendue. Selon la CEI, la campagne s'ouvre le 24 août à minuit pour s'achever

toute de propagande électorale en dehors de la période réglementaire est formellement interdite et passible de sanctions. '' Tout contrevenant aux textes en vigueur s'expose, en conséquence, à une invalidation de sa candidature '', a prévenu le communiqué signé

Ivoire, la loi fixe donc les seuils de tolérance de ces bruits de voisinage au-delà desquels tout contrevenant s?expose à des mesures de répression. Selon l?article 12 du décret, toute manifestation bruyante susceptible de produire des émissions

outre, le SYRES-CI prévient qu'il ne saurait défendre ou même apporter un quelconque soutien à tout contrevenant aux dispositions légales à la bonne tenue des examens de fin d?année au titre de l?année scolaire

outre, le SYRES-CI prévient qu'il ne saurait défendre ou même apporter un quelconque soutien à tout contrevenant aux dispositions légales à la bonne tenue des examens de fin d?année au titre de l?année scolaire

dispositions sus mentionnées et à la dénonciation de toute révision de prix en dehors du cadre de concertation. Tout contrevenant s?expose aux sanctions prévues par la réglementation en vigueur, met en garde le communiqué. Le ministre Souleymane Diarrassouba rassure

dispositions et à la dénonciation de toute révision de prix en dehors du cadre de concertation. ?? Tout contrevenant s?expose aux sanctions prévues par la réglementation en vigueur. Les équipes du ministère en charge du Commerce restent mobilisées