Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte,
cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.
bien faire leur travail afin d'éviter des sanctions allant jusqu'à l'arrestation des récidivistes ou autres contrevenants aux mesures édictées. dl/kkf/nf
représentante du gouvernement n'a pas manqué de préciser l'amende de dix mille francs exigée à tout contrevenant à cette interdiction. L'autre décision qui a sanctionné le conclave d'hier concerne les collectivités territoriales. Le gouvernement donne désormais
interdit au volant". Le quotidien L'Expression s'intéresse pour sa part à l'amande qui sera infligée aux contrevenants. A l'en croire, le montant de cette amande a été fixé à 10 000 fcfa. "Le gouvernement décide : plus
Eaux et Forêts est interpellé pour des mesures rigoureuses comme c'est le cas à Abidjan pour traquer les contrevenants. Ernest Famin, correspondant régional
fraude. Elle jouit de la nouvelle loi sur l'électricité qui permet des poursuites judiciaires à l'égard des contrevenants. En attendant cette phase active de la répression, la CIE a, depuis le 1er octobre 2013, lancé une opération
respect du prix garanti est une obligation pour tous les opérateurs de la filière, notamment les acheteurs. Les contrevenants étant sujets à des poursuites judiciaires. Nos agents ont été assermentés auprès des tribunaux. Leurs rapports peuvent conduire à la prison
quiconque tenterait de s'opposer, par quelque voie que ce soit, à l'exécution de la présente décision. Tout contrevenant subira la rigueur des textes réglementaires de la FIF et de la FIFA. Fait à Abidjan le 04 octobre
circonstances. Par exemple, s'il viendrait à être capturé, il n'est pas considéré comme prisonnier de guerreTous contrevenants à ses droits et devoirs, en vigueur dans les Etats signataires desdits accords, protocoles et conventions internationales, s'exposent
gratuité des kits et manuels scolaires, tout en rappelant aux chefs d'établissement les sanctions auxquelles les contrevenants pourraient être exposés. "Ces kits scolaires sont gratuits. Rien n'est exigé aux parents d'élèves en contrepartie. Tous ceux
gratuité des kits et manuels scolaires, tout en rappelant aux chefs d'établissement les sanctions auxquelles les contrevenants pourraient être exposés. "Ces kits scolaires sont gratuits. Rien n'est exigé aux parents d'élèves en contrepartie. Tous ceux