1 375 résultats pour « expiration »

convient de rappeler que des millions d'Ivoiriens attendent le renouvellement de leur carte nationale d'Identité (CNI) qui expire pour la plupart en juillet 2019. Une opération consécutive à l'expiration du délai de validité

pour la solution devant permettre la production de nouvelles Cartes Nationales d'Identité (CNI). ?' Beaucoup de cartes arrivées à expiration en juin seront renouvelées cette année ?' a déclaré le porte-parole du gouvernement, le ministre Sidi Touré. C'était … dont 12 millions pendant les 2 premières années, afin de satisfaire aux besoins de renouvellement des CNI venant à expiration à compter de juin 2019 ?' a-t-il conclu. Cyprien K. Articles associés

président fait office de maire et le vice-président d'adjoint au maire. Les fonctions de cette délégation expire dès l'installation du conseil municipal et dure trois mois, renouvelable deux fois. Les membres sont généralement composés de fonctionnaires … élection municipale du 13 octobre 2018, mais n'ayant pas été installé jusqu'au 31 décembre, date d'expiration des anciens conseils, la mairie a été mise sous administration provisoire. M. Ehouo, député du Plateau, est convoqué pour une comparution

démarche volontaire et citoyenne à la régularisation de leur situation". Le délai accordé pour un règlement sans suite contentieuse expire en effet le 30 juin 2018. Passé ce délai la direction générale envisage dès le 1er juillet mettre en oeuvre

estimaient que malgré la lettre de la FIFA, il fallait tenir l'AG à l'expiration du délai pour la FIF pour organiser l'AG. Ma position était d'aller d'abord à Zurich, et au retour nous organisons … avaient même refusé qu'on parte à Zurich, d'autres voulaient qu'on parte à l'AG après l'expiration de 30 jours accordés à la FIF. Finalement, c'est mon point de vue qui prévaut. Il faut préparer Zurich

organique sus visée énonce que le Conseil Constitutionnel statue dès réception des observations ou à l'expiration du délai pour les produire. Le Dr COULIBALY FAMOUSSA n'ayant pas reçu notification de l'avis, il ne pouvait produire d'observations

Gbato, a salué le remplacement des conseillers de la HACA et du CNP dont le mandat était arrivé à expiration depuis Mai 2015. Il espère que les nouvelles personnalités nommées dans ces deux structures de régulation du secteur des médias

SYNAPPCI salue aussi le remplacement des conseillers de la HACA et du CNP dont le mandat était arrivé à expiration depuis Mai 2015, et espère que les nouvelles personnalités nommées dans ces deux structures de régulation du secteur des médias

Administration de la SNPECI, les personnes ci-après désignées, en remplacement des membres dont le mandat est arrivé à expiration : - Monsieur SANGARE Ibrahima Séga, représentant le Ministre de la Communication ; - Monsieur DIABY Moustapha, représentant le Ministre auprès du Premier Ministre … bois pour parachever l'exécution des contrats alors en cours avec la SODEFOR. A la suite de l'expiration de ce délai, à la date du 09 avril 2016, il est observé au niveau des deux ports de grumes

voies publiques sur l'ensemble du territoire du District d'Abidjan. Son contrat est, en effet, arrivé à expiration et n'a pas été renouvelé. La fourrière que Soad, occupait à Gesco, propriété du District d'Abidjan a été récupérée … cette convention, la Soad a été saisie par le District pour être informée que le contrat est arrivé à expiration et qu'elle devait s'en tenir à un certain nombre de conditions si elle veut voir son agrément renouvelé

enlèvement des véhicules en panne sur les voies publiques, en raison du non renouvellement de son contrat arrivé à "expiration", a annoncé mardi le District autonome d'Abidjan, dans une note. "La Société abidjanaise de dépannage (SOAD) n'est plus … ensemble du territoire du District d'Abidjan", précise la note. Le contrat de l'entreprise est "arrivé à expiration et n'a pas été renouvelé", souligne le texte, qui relève que "la fourrière que la SOAD occupait à Gesco

questions institutionnelles. S'agissant des questions institutionnelles, les chefs d'Etat et de gouvernement, prenant acte de l'expiration, en février 2016, des mandats de certains fonctionnaires statutaires de la Commission, ont décidé de maintenir la structure de la Commission … telle qu'elle et de procéder à la rotation générale des postes en février 2018, à l'expiration du mandat des autres fonctionnaires ayant pris fonction en février 2014. Ils ont en outre appelé les Etats dont sont originaires

libéré, le président de la transition s'est exilé à la résidence de l'ambassadeur de France. Après l'expiration de l'ultimatum, les loyalistes ont laissé entendre qu'ils ont les moyens d'en découdre avec les putschistes, mais

Fédération, ils soutiennent que le mandat de l'actuel locataire de la Maison de Verre est venu à expiration depuis le 30 juin dernier, date limite de l'année civile. Ils ont saisi la justice, le ministère de tutelle … FIFA afin d'amener les fédérations à ne pas aller au-delà de cette date si le mandat expire avant. Mais si le mandat d'un président commence après le 30 juin comme celui de la Côte d'Ivoire avec

indiqué que le Sommet a examiné la demande de prorogation du mandat du Parlement communautaire qui arrive à expiration au mois d'août prochain, jusqu'à la fin de l'année. Sur cette question, il a révélé que le sommet … favorable au respect des textes en vigueur, a opté pour le renouvellement du Parlement à l'expiration de son mandat. Concernant les questions de paix et de sécurité, le Chef de l'Etat a souligné que le Sommet a discuté