8 805 résultats pour « instruction »

racket et les tracasseries routières ; - Adhésion des transporteurs à la lutte contre le racket et les tracasseries routières ; - Instruction de procédures, condamnation à des peines privatives de liberté et radiation d'agents auteurs de racket et de tracasseries routières

Caserne d'Akouédo par des rebelles, du 1er au 2 janvier 2005. Le Général Guiai Bi Poin donne des instructions, d'abord au Cecos pour faire une interdiction au niveau du corridor sur la route de Bingerville, puis

Politique entre le Gouvernement et le Front Populaire Ivoirien (FPI), relancé par le Premier Ministre Daniel Kablan DUNCAN, sur instruction du Président de la République et à la demande du Front Populaire Ivoirien (FPI), des rencontres se sont tenues

mission depuis le 10 janvier dernier, sur instruction du Premier ministre Daniel Kablan Duncan, le groupe de travail, composé de plusieurs organismes publics et de la Banque mondiale était hier à la Primature. Il s'est agit de faire

crime de guerre`` et placé en résidence ?`protégée``, a été déjà entendu deux fois par le juge d`instruction. MC/LS/of/APA

agent du service pédiatrie qui a tenu à garder l'anonymat raconte que le chef de service a donné instruction afin qu'il y ait un service minimum. Le service minimum est assuré en pédiatrie. Nous accueillons les malades

spéciale. On la sait par essence sur le qui-vive. N'empêche, la force spéciale a reçu de fermes instructions de la part de sa tutelle ministérielle, samedi. C'est qu'un conseil militaire s'est tenu nuitamment

Economie et des Finances ont eu deux séances de travail au mois de Janvier 2013. Des instructions fermes ont été donnés aux différents services techniques pour un traitement spécial des engagements non seulement liées aux revendications salariales actées

pour lesquelles il est poursuivi. Selon ses avocats, il a refusé de se soumettre aux questions du juge d'instruction estimant ne pas être dans les "dispositions idoines" parce que "moralement torturé" par sa détention dans une chambre

préfet de région informé s`est rendu sur les lieux en compagnie de ses proches collaborateurs et a donné instruction aux forces de l`ordre d`interdire la marche des élèves sur cette voix publique pouvant causer d`énorme dégâts

visant à déstabiliser les institutions de la République. Notre leader depuis son lieu de clandestinité nous a donné des instructions fermes pour inscrire la structure dans le processus de paix et de réconciliation. Pour preuve, nous sommes

leurs collègues, mais disent dénoncer la procédure. Estimant qu'en la matière, le procureur doit désigner un juge d'instruction pour l'audition. Mais pas la gendarmerie ou la police. Leur porte-parole, Me Yao Patrice a indiqué

Une forte délégation du Cojep, le mouvement politique de Blé Goudé conduite par le président intérimaire, Joël Poté

faits sont de nature à entraîner des poursuites pénales, le procureur de la République désigne un juge d'instruction pour procéder à l'information. En cas de renvoi devant la juridiction de jugement, la procédure est transmise par les soins

priorité pour Monsieur le Président de la République, c'est pourquoi en dehors même des revendications sectorielles() Des instructions fermes ont été données aux différents services techniques pour un traitement spécial des engagements. C'est pourquoi, tout en comprenant leurs