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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

576 résultats pour « parafiscale »

Résultats 1–15 sur 65 en 2013· les plus pertinents d'abord
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Trazié Serge Pacôme (président de la FISP) : Les réformes sont dans l'intérêt des fédérations

sommes une fédération. Donc avec nos propres ressources, nous arrivons à organiser nos différents championnats nationaux sans la taxe parafiscale qui, nous l'espérons, viendra bientôt. Et elle sera comme une bouffée d'oxygène pour nous. Pour l'heure, nous … moyens sont limités. Nous faisons avec les moyens de bord. LP : Le non paiement de cette taxe parafiscale au titre du premier trimestre 2013 semble engager la conférence des présidents de fédérations et le ministère des Sports dans une guerre

Rencontre Ministère-Fédérations - Les conditions du paiement de la parafiscalité expliquées

mars 2007 portant fixation des critères d'éligibilité à la subvention provenant de la taxe parafiscale : Les fédérations sportives nationales sont tenues de mettre à la disposition du représentant du Ministère en charge des sports, tout document afférent … ancien ministre des Sports le 29 mai 2012 pouvait donc trouver application pour le paiement de la taxe parafiscale. Mais cela sur présentation des justificatifs. On dit ici que c'est parce que nous n'avons pas les justificatifs. Nous

Gestion du sport / Parafiscalité, compétitions internationales, ingérence fédérale, : Quand l'argent combat le bons sens

président de la Conférence des présidents). Avec eux, il a émis le v?u de voir la taxe parafiscale servir au mieux le sport, de doter le sport d'un cadre juridique. Il a aussi souhaité une gestion rationnelle … fédérations sonnent la révolte contre la volonté de changement et surtout voient dans la réorientation de la taxe parafiscale une volonté du Ministre de leur enlever le pain de la bouche. Et même quand le Ministère leur fait savoir

Omnisports : Parafiscalité - Voici les critères pour en bénéficier

promotion et au développement du sport en Côte d'Ivoire. Connue sous l'appellation de Parafiscalité, cette taxe parafiscale prélevée sur la vente du tabac en Côte d'Ivoire a fait couler beaucoup d'encre et de salive depuis décembre … mars 2007 portant fixation des critères d'éligibilité à la subvention provenant de la taxe parafiscale signée par le ministre Dagobert Banzio. Ainsi, peut prétendre bénéficier de la parafiscalité au titre de l'année 2013 les fédérations crédibles

Rencontre Ministère des Sports-Fédérations sportives

décisions concernant le sport ivoirien et surtout par les incompréhensions suscitées par la décision de réorientation de la taxe parafiscale prélevée sur la vente du tabac et devant servir au développement du sport. Tout en admettant s'inscrire dans … constat est clair. Le sport ivoirien est de plus en plus sinistré et seule la réorientation de cette taxe parafiscale permettra de lui redonner son lustre d'antan à travers la formation des athlètes, des techniciens, des dirigeants

Rencontre Ministère des Sports-Fédérations sportives : Bientôt un groupe de travail pour réfléchir sur le financement du sport

décisions concernant le sport ivoirien et surtout par les incompréhensions suscitées par la décision de réorientation de la taxe parafiscale prélevée sur la vente du tabac et devant servir au développement du sport. Tout en admettant s'inscrire dans … constat est clair. Le sport ivoirien est de plus en plus sinistré et seule la réorientation de cette taxe parafiscale permettra de lui redonner son lustre d'antan à travers la formation des athlètes, des techniciens, des dirigeants

Omnisports / Malgré le dialogue direct ministère- fédérations - Les acteurs du sport maintiennent la grève

houleux échanges, les parties en conflits ont harmonisé leurs points de vue sur la gestion de la taxe parafiscale. Les fédérations qui refusaient de déposer des pièces justificatives pour des motifs qui leurs étaient propres ont décidé de le faire … grève illimitée. Nous estimons que la parafiscalité n'est pas le seul point de nos revendications. La taxe parafiscale n'est pas une priorité pour nous. Nous avons d'autres griefs plus importants que la parafiscalité. Lorsque le ministère nous