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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

888 résultats pour « patent »

Résultats 1–15 sur 109 en 2008· les plus pertinents d'abord
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Transport : Pourquoi les transporteurs doivent réduire les tarifs

prix du carburant. Celles-ci, on se souvient, portaient, entre autres, sur le report de l'échéance de la patente pour l'année 2008 au 30 septembre et l'abandon des pénalités légales y afférentes, abandon de la patente … prix du carburant. Celles-ci, on se souvient, portaient, entre autres, sur le report de l'échéance de la patente pour l'année 2008 au 30 septembre et l'abandon des pénalités légales y afférentes, abandon de la patente

Guillaume Soro - Transporteurs, reprenez le travail

concerne le secteur du transport, c'est l'aménagement à faire au titre de la vignette et de la patente. Pour permettre à ce secteur de faire face aux difficultés liées à la hausse du prix du carburant, les aménagements … après ont été décidées : 1 - report de l'échéance de la patente de l'année 2008 au 30 septembre 2008 et abandon des pénalités légales y afférentes ; 2 - abandon de la patente et de la vignette dues pour l'année

Pour calmer le front social - Le gouvernement prend d'importantes décisions

mesure est accompagnée, dans le secteur du transport, d'un aménagement au titre de la vignette et de la patente. Comme l'a dit le premier ministre Guillaume Soro Kigbafori, il s'agit de permettre à ce secteur de faire … aménagements. Aussi, le gouvernement a-t-il décidé non seulement le report de l'échéance de la patente de l'année 2008 au 30 septembre 2008 et l'abandon des pénalités y afférentes, mais aussi l'abandon de la patente

Communiqué du conseil des ministres extraordinaire - Voici les mesures arrêtées

pour les autres fonctionnaires. 2) Les aménagements à faire au titre de la vignette et de la patente Afin de permettre au secteur du transport de faire face aux difficultés liées à l'augmentation du prix du carburant, les aménagements … suivants sont proposés : - Report de l'échéance de la patente pour l'année 2008 au 30 septembre 2008 et abandon des pénalités légales y afférentes; -Abandon de la patente et de la vignette dues pour l'année 2007 et antérieures

Pour mettre fin à la grève des transporteurs - Voici les mesures du gouvernement

pour les autres fonctionnaires. 2) Les aménagements à faire au titre de la vignette et de la patente Afin de permettre au secteur du transport de faire face aux difficultés liées à l'augmentation du prix du carburant, les aménagements … suivants sont proposés : - Report de l'échéance de la patente pour l'année 2008 au 30 septembre 2008 et abandon des pénalités légales y afférentes ; - Abandon de la patente et de la vignette dues pour l'année 2007 et antérieures

Lutte contre la flambée des prix : des décisions historiques

pour les autres fonctionnaires. 2) Les aménagements à faire au titre de la vignette et de la patente. Afin de permettre au secteur du transport de faire face aux difficultés liées à l'augmentation du prix du carburant, les aménagements … suivants sont proposés: - Report de l'échéance de la patente pour l'année 2008 au 30 septembre 2008 et abandon des pénalités légales y afférentes; -Abandon de la patente et de la vignette dues pour l'année 2007 et antérieures

Crise du carburant - Le gouvernement réduit le prix du gazoil de 100F et du pétrole lampant de 55F

pour les autres fonctionnaires. 2) Les aménagements à faire au titre de la vignette et de la patente Afin de permettre au secteur du transport de faire face aux difficultés liées à l'augmentation du prix du carburant, les aménagements … suivants sont proposés: - Report de l'échéance de la patente pour l'année 2008 au 30 septembre 2008 et abandon des pénalités légales y afférentes ; - Abandon de la patente et de la vignette dues pour l'année 2007 et antérieures

Communiqué du Conseil des ministres extraordinaire de ce dimanche 20 juillet 2008

pour les autres fonctionnaires. 2) Les aménagements à faire au titre de la vignette et de la patente Afin de permettre au secteur du transport de faire face aux difficultés liées à l'augmentation du prix du carburant, les aménagements … suivants sont proposés : - Report de l'échéance de la patente pour l'année 2008 au 30 septembre 2008 et abandon des pénalités légales y afférentes ; - Abandon de la patente et de la vignette dues pour l'année 2007 et antérieures

Crise financière et fiscalité/Dr. Traoré Bakary:Les opérateurs ivoiriens n'exploitent pas les avantages fiscaux

utilise plus une partie parce que le niveau de son activité a baissé. Lorsqu'il doit déterminer sa patente par exemple, s'il ne tient pas compte de cet état de fait, il va de soi qu'il paiera plus … contre 35%) et même à 20% pour les Pme. précédemment. On a réduit aussi l'assiette de la patente et celle de l'impôt foncier pour les entreprises industrielles. Ce sont autant d'éléments qui ont fait baisser la charge

Crise financière et fiscalité/Dr. Traoré Bakary:Les opérateurs ivoiriens n'exploitent pas les avantages fiscaux

utilise plus une partie parce que le niveau de son activité a baissé. Lorsqu'il doit déterminer sa patente par exemple, s'il ne tient pas compte de cet état de fait, il va de soi qu'il paiera plus … contre 35%) et même à 20% pour les Pme. précédemment. On a réduit aussi l'assiette de la patente et celle de l'impôt foncier pour les entreprises industrielles. Ce sont autant d'éléments qui ont fait baisser la charge

Après la baisse du prix du gasoil: Les mesures d'accompagnements expliquées aux transporteurs

suivre la baisse du prix du carburant. Au nombre de trois, ces mesures sont, l'abandon des arriérés de patente et de vignette pour les années antérieures à 2008. La rallonge de la date limite de paiement de la vignette … patente 2008, qui est ramenée au 30 septembre avec abandon des pénalités. Il s'agit enfin d'étendre la mesure de lutte contre le racket et la fluidité routière sur l'ensemble du territoire national. En outre, pour permettre

Intervention du premier ministre - Ouverture des assises sur les états généraux de la solidarité 25-28 mars 2008

avance sur le chemin irréversible de la paix. Ma présence très solidaire ici ce matin en est le témoignage patent que, la solidarité est un volet essentiel de l'action du gouvernement au point que nous y avons consacré tout … religieuses être de la même tribu avoir en commun la géographie voire des intérêts économiques en sont des exemples patents. Dès lors, la solidarité est perçue comme un bel idéal à atteindre : savoir donner, vouloir donner et, vivre ensemble