888 résultats pour « patent »

ralenti depuis le lundi à cause des agents des impôts qui procèdent au contrôle du paiement de la patente, a constaté l'AIP. Sur 150 véhicules de transports qui desservent la ville de Sassandra, à peine, une vingtaine de véhicules … transport est à jour de leur patente et circule dans les rues de la ville de Sassandra. Les autres ont cessé de fonctionner pour ne pas être pris par les contrôleurs et se voir obligés de payer leurs patentes. Selon

FCFA à son apprenti, promettant de revenir le lendemain pour voir si le patron est en règle de la patente. Munis de faux carnets, les malfrats se présentent au vitrier, lui intimant l'ordre de montrer rapidement la patente … moment avec un huissier. Au poste de police du 16ème arrondissement, Séhi Bi en possession de faux carnets, de patentes arrachées aux commerçants et autres paperasses, a reconnu appartenir à un réseau de faux agents qui en réalité seraient

grande consommation, de vivriers prennent socle sur le transport routier. Le transport routier ivoirien est surtaxé. Nous payons des patentes sur tout : patentes commerciales, sur le siège de l'entreprise, sur chacune des gares, sur chaque véhicule et le paiement

peine à se retrouver dans l'utilisation simultanée ou concomitante de deux (2) systèmes électroniques dont les écueils sont patents. Elle est complètement aux abois avec l'ajout des ?'questionnaires papiers'' système pour lequel aucune formation n'a été dispensée … gouvernement s'est engagé dans le RGPH-2013 et le tient pour seul responsable de l'échec avéré et patent de ce recensement ; - exige la publication des résultats du programme d'urgence de production des statistiques de base

peine à se retrouver dans l'utilisation simultanée ou concomitante de deux (2) systèmes électroniques dont les écueils sont patents. Elle est complètement aux abois avec l'ajout des ?'questionnaires papiers'' système pour lequel aucune formation n'a été dispensée … gouvernement s'est engagé dans le RGPH-2013 et le tient pour seul responsable de l'échec avéré et patent de ce recensement ; - exige la publication des résultats du programme d'urgence de production des statistiques de base

maire Albert N'Cho ACho. Désormais, les frais de bornage, les taxes sur le ramassage des ordures et certaines patentes seront collectés, selon le maire, par d'autres structures de l'Etat. Une situation qui constitue un grand manque … nous n'avons plus de frais de bornage, plus de taxes sur le ramassage d'ordures et pour les patentes, nous sommes en train de voir si la Sicta va nous les reverser. Et ce sont des préoccupations que nous

associations professionnelles pour informer et sensibiliser sur la nécessité de détenir la carte d'identité professionnelle. Les résultats sont patents ; vous avez reçu et examiné 1083 demandes contre 802 pour l'édition 2013-2014, soit un taux de progression

Conakry et a contribué à hauteur de plus 480 milliards GNF à l'essor économique du pays (TVA, patente, CFU, redevance portuaire, social, etc.). En plus de son apport très appréciable au développement économique de la Guinée, Conakry Terminal

constat sur ces deux sites. Je suis obligé de ralentir quand j'arrive à cet endroit. Nous payons la patente, les routes ne sont pas faites. Nous n'allons quand même pas casser nos véhicules. C'est ce qui explique

constat sur ces deux sites. Je suis obligé de ralentir quand j'arrive à cet endroit. Nous payons la patente, les routes ne sont pas faites. Nous n'allons quand même pas casser nos véhicules. C'est ce qui explique

défend Gilbert Aké N'Gbo, ex-Premier ministre de Laurent Gbagbo. "La justice n'est pas prête, sa désorganisation patente", observent plusieurs experts internationaux. Sur la forme, "des quantités de nullités" vont être opposées au parquet par les avocats

votre présence continue de nous honorer, et je voudrais, ici encore, féliciter toute votre équipe gouvernementale pour ses réussites patentes aux plans national et international. Chers collègues, je veux ici vous annoncer l'issue heureuse aux préoccupations que nous avons

votre présence continue de nous honorer, et je voudrais, ici encore, féliciter toute votre équipe gouvernementale pour ses réussites patentes aux plans national et international. Chers collègues, je veux ici vous annoncer l'issue heureuse aux préoccupations que nous avons

pouvoirs publics n'aient fait son inauguration officielle, comme à l'accoutumée en terre ivoirienne. Les raisons ? Le retard patent qu'a connu l'exécution de ce chantier d'infrastructure, d'un coût global de 6,2 milliards de francs

dans l'Afrique du Sud post-apartheid, est la cible de critiques nourries dénonçant sa politisation et sa désorganisation patentes. Dernière ligne droite d'un processus qui piétine, ces auditions "n'ont pas vocation à condamner ou à absoudre", mais

place en Afrique du Sud après l'apartheid, est très critiquée pour sa politisation et sa désorganisation patentes. "Au musée des horreurs, nous voulons montrer aux Ivoiriens que nous sommes allés très loin", a déclaré le président de la CDVR

préventives prises par la plupart des États du continent pour se prémunir contre le virus Ebola. Le constat est patent pour ce qui est de la Guinée, dont certains ressortissants ont du mal à se déplacer ces derniers temps

vraiment lieu quelles que soient les circonstances, prévient-il. Il estime que le paiement des vignettes et des patentes devait amener l'Etat à revoir à la baisse les tarifs du péage routier. Le président de l'Ugcci, N'Guessan

investissements. Cette hausse est due à la prise en compte des redevances d'impôts fonciers (25 millions), des patentes et licences augmentées de 35 millions, des taxes forfaitaires des petits commerçants et artisans à hauteur de 15 millions de FCFA

impôts fonciers, les Impôts sur les traitements et salaires (ITS), la Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) et la patente". Ainsi, pour assurer une amélioration croissante des recettes, Pascal Abinan Kouakou dit avoir instruit ses services pour s'appuyer

Fortaleza, après l'élimination des Eléphants en Coupe du monde de football. Une attitude qui cache mal son échec patent. C'est fait ! Depuis mardi, Sabri Lamouchi n'est plus le sélectionneur-entraîneur des Eléphants. Bombardé à la tête

pays du continent américain figurent en bonne place dans cette fourchette. Le Costa Rica est l'exemple le plus patent. Dans un groupe où il avait pour concurrents l'Italie, l'Angleterre et l'Uruguay, il a terminé

lesquels la Côte d'Ivoire réalise de fructueux échanges commerciaux. D'autre part, à quoi servent la vignette, la patente, les frais de visite technique et les prélèvements sur les tarifs du carburant et autres multiples taxes si le péage

responsable depuis toujours à ses yeux de tous les maux de la Côte d'Ivoire dont l'échec patent du 4ème Rgph. Sur la base de ce qui précède, le Fpi 1- Condamne la mauvaise foi et la propension

responsable depuis toujours à ses yeux de tous les maux de la Côte d'Ivoire dont l'échec patent du 4ème RGPH. Sur la base de ce qui précède, le FPI 1- Condamne la mauvaise foi et la propension

Vignettes, la patente, la carte grise, le certificat de visite technique (validité 6 mois) et l'assurance transport public voyageur, sont les pièces que doivent posséder les véhicules de transport inter-communaux ; communément appelés wôrô-wôrô ou encore taxis banalisés

véhicules et des pièces autorisant l'exercice de l'activité de transport public, ci-après énumérées : - la vignette ; - la patente ; - la carte grise ; - le certificat de visite technique (validité 6 mois) ; - l'assurance transport public voyageur. Sont exclus

ingurgiter toutes sortes d'alcool à doses démesurées. Les clients comme les vendeurs qui se multiplient sans paiement de patente, sont aussi responsables les uns que les autres. Aussi est-il fallacieux le raisonnement

ordonnance prise par le gouvernement qui organise les ressources du FER désormais. Depuis 2012, une part des vignettes, patente et licences collectées ont été aussi affectés au FER , a mentionné le premier responsable du Fonds d'entretien routier. A cela

production des documents fiscaux tels que: la déclaration Tva, la déclaration Tse, la déclaration Bic, la déclaration Patente, le Bilan, le Compte de Résultat, le Tafire. Pour le second module, il est à retenir que Logic Paie est un progiciel

année) - Avant dernière année - Dernière année 100% 50% 25% 100% 50% 25% 100% 50% 25% Exonération des patentes et licences (1re année) - Avant dernière année - Dernière année 100% 50% 25% 100% 50% 25% 100% 50% 25% Réduction de contribution