14 304 résultats pour « poursuite »

mise en état de la route du zoo se poursuit. Les travaux avancent à un rythme satisfaisant La réhabilitation de la route du zoo se poursuit à un bon rythme. Les travaux de terrassement et d'ouvrage avancent à grands

République et tous les Ivoiriens en soient informés. D'autre part à l'autorité détentrice du pouvoir de poursuite qui appréciera si des poursuites doivent être engagés ou s'il est inopportun de les engager. Je tiens à rappeler

République et tous les Ivoiriens en soient informés, d'autre part, à l'autorité détentrice du pouvoir de poursuites qui appréciera si des poursuites doivent être engagées ou s'il est inopportun de les engager. Je tiens à rappeler

République et tous les Ivoiriens en soient informés. D'autre part à l'autorité détentrice du pouvoir de poursuite qui appréciera si des poursuites doivent être engagés ou s'il est inopportun de les engager. Je tiens à rappeler

dispositions sont prises pour informer le mis en cause . La Cei se réunit, statue et rend une décision , poursuit-il. La procédure judiciaire se déclenche si et seulement si la fraude est avérée. Dans le cas où le demandeur … satisfait de la décision de la Cei, poursuit-il, il saisit le tribunal par simple décision du greffe . Par ailleurs, il a rappelé que les peines encourues sont des peines d'emprisonnement de 5 à 10 ans et une amende

pouvais être sa mère. Il m'a piquée avec son couteau et m'a battue quand même, poursuit-elle. Après l'avoir souillée, l'agresseur l'a abandonnée en ce lieu. C'est un autre automobiliste qui l'a accompagnée … case départ. A un moment donné, je n'arrivais plus à me nourrir, j'étais devenue très maigre, poursuit-elle. La pauvre femme est tombée très malade. Sur recommandations de son médecin, elle a fini par faire son test

personnes, 137 ressortissants de la CEDEAO en majorité burkinabé. Donc pour ne pas faire l'objet de poursuites judiciaires, ils ont décidé de se faire radier de cette liste. Cette décision prise lors de la rencontre convoquée par le Chef … devant le tribunal pour justifier votre nationalité, on vous aurait jeté en prison. Mais avec cette démarche, pas de poursuite judiciaire, a-t-il indiqué. Aussi a-t-il fait savoir que des pourparlers sont cours avec ceux de Kodjina

appel. A tour de rôle, chaque intervenant a exprimé son amertume. Là où certains appelaient à la poursuite du mouvement, d'autres appelaient à un relâchement, dans le but de voir jusqu'où ira la médiation entreprise par Monseigneur Kutwa … première dame n'avait pas porté ses fruits et l'assemblée générale qui avait suivi, a décidé la poursuite du mouvement de grève. Cette fois-ci, l'entrée en lice de l'Archevêque d'Abidjan semble assouplir l'ardeur

Infirmerie de Dimbokro - Antenne Médico-chirurgicale Opérationnelle de Yamoussoukro (située au sein du CHR) - Soubré 5°- L`engagement de poursuites judiciaires contre les membres des bureaux des syndicats et tout membre du personnel de santé impliqué dans … Justice, Garde des Sceaux de saisir les procureurs généraux et les procureurs de la République afin d`engager les poursuites judiciaires nécessaires. 6°- Les sanctions disciplinaires de blâme avec inscription au dossier sont infligées aux dirigeants des 14 syndicats

jeudi, devant la Haute cour de Londres que la Bbc avait retiré les accusations ayant entraîné le lancement des poursuites en diffamation. Elle va également payer 25000 livres (28016 euros) de dédommagements, présenter des excuses lors de Newsnight, journal télévisé … retiré ces accusations et a accepté de diffuser des excuses appropriées à Newsnight" et sur internet, poursuit le document