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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

14 304 résultats pour « poursuite »

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Amnistie des FDS et des Forces Nouvelles - Ce que dit l'ordonnance du 12 avril 2007

restitution des amendes et frais déjà payés, ni la restitution des confiscations déjà exécutées. Article 5 : Aucune poursuite pénale ne peut être initiée pour les faits couverts par l'amnistie et découverts ou révélés après la signature de la présente … règles applicables. Les personnes condamnées, mais non détenues ne pourront être astreintes à l'exécution des condamnations. Les poursuites relatives aux faits amnistiés par la présente ordonnance non encore exercées ne pourront plus l'être. Chapitre III : Indemnisation des victimes

Reportage: Une nuit au Red Light District à Amsterdam (Pays-Bas) - Bienvenue dans l`empire du ...sexe !

poil, la loi ne l'autorise pas", nous paraît du coup sans importance. D'ailleurs, la précision devient poursuit-il en dévisageant l'une de ces belles d'un soir au teint basané. Alors, elles en cachent le minimum. Certaines … touristes que des gens qui veulent vraiment faire l'amour. Certains y viennent juste pour se rincer les yeux" poursuit-elle. Avant de lâcher: " c'est des pervers!" Toutefois, ces prostituées ne sont pas l'unique attraction du Red Light

Allo! Police/ Aéroport : Il voyageait avec 1 kg de cocaïne dans le ventre

malfrats vont se faire surprendre par la police qui effectuait une patrouille dans la ville. Après une course poursuite, Bassolé est arrêté. Une descente est aussitôt effectuée à son domicile. Là, la police découvre un calibre douze et des cartouches … enquête se poursuit pour retrouver ses complices toujours en fuite. Le chef de gang a été déféré devant le tribunal de première instance d'Abengourou. Diallo Syedou Correspondant local

Droit de trafic maritime / Issouf Fadika, Pdt du Syndinavi réagit : Nous sommes en négociation avec la DGAMP

finances 2008 en son article 38 relatif aux droits de trafic maritime , a-t-il confié. Mais poursuit le président Fadika, tenant compte du fait qu'il avait été stipulé au moment des négociations qu'avec ou sans accord … mars 2008 pour tenir compte du taux convenu, c'est-à-dire 1000 FCFA/tonne et non 1200 FCFA/tonne. Seulement, poursuit le premier responsable du Syndinavi, à la réception du protocole, j'ai cru bon de m'entourer d'un minimum

Grippe aviaire : Bilan à mi-parcours

celles qui étaient prévues. L'atelier aboutira à des recommandations pertinentes qui donneront de nouvelles orientations dans la poursuite de la stratégie à moyen et à long terme, la prévention et la lutte contre la grippe aviaire en Côte … évaluation de l'aviculture en Côte d'Ivoire sur la base d'un géo-recensement pilote. La poursuite de cette évaluation reste fondamentale dans les années à venir pour une meilleure compréhension de la filière en Côte d'Ivoire, explique

FPI/ Tagro : Bohoun et moi, nous ne nous séparerons pas

demandait d'arrêter cette mission, il s'arrêterait. Et comme ce n'est pas encore le cas, il la poursuit sur le terrain. Je ne fais rien d'autre que ce qu'il m'a demandé. Que ceux qui aiment … poste électoral pour Djédjé Mady est tournée. Il a perdu cette bataille, a-t-il affirmé. Par contre, poursuit-il, la flamme du militantisme est toujours allumée dans le camp du FPI. Et les militants sont en ordre de bataille