231 résultats pour « préambule »

arraché par simple gré à gré un contrat de 11 milliards FCFA aux contours très flous. Dans le préambule de ce contrat, il est exposé "que la direction générale des douanes de Côte d'Ivoire souhaite moderniser et sécuriser … administration générale des douanes de Côte d'Ivoire dans le cadre de 4 axes principaux énoncés en préambule, et selon les modalités prévues aux articles... du présent contrat". Le préambule et le contrat entre Habenis et la douane ivoirienne cèdent

africaine des Droits de l'Homme et des Peuples du 28 juin "1981, à laquelle se réfère solennellement le préambule de la Constitution ivoirienne du 1 er août 2000, impose à chaque individu de "s'acquitter des contributions fixées … juin 1981, en son article 13, point 2, auxquelles le peuple ivoirien a solennellement adhéré à travers le préambule de sa Constitution, impliquant de ne pas traiter différemment les personnes placées dans une situation identique. Qu'il convient, dès lors

Africaine des Droits de l'Homme et des Peuples du 28 juin 1981, à laquelle se réfère solennellement le préambule de la Constitution ivoirienne du 1er août 2000, impose à chaque individu de s'acquitter des contributions fixées … juin 1981, en son article 13, point 2, auxquelles le peuple ivoirien a solennellement adhéré à travers le préambule de sa Constitution, impliquent de ne pas traiter différemment les personnes placées dans une situation identique; Qu'il convient, dès lors

Charte Africaine des Droits de l'Homme et des Peuples du 28 1981, à laquelle se réfère solennellement le préambule de la Constitution ivoirienne du 1er août 2000, impose à chaque individu de s'acquitter des contributions fixées … juin 1981, en son article 13, point 2, auxquelles le peuple ivoirien a solennellement adhéré à travers le préambule de sa Constitution, impliquent de ne pas traiter différemment les personnes placées dans une situation identique : Qu'il convient, dès lors

document des Accords de Marcoussis, en passant par les résolutions onusiennes, ils ont tous oublié de lire le préambule de tous les documents : à savoir : "le respect de la souveraineté de l'Etat de Côte d'Ivoire ; des Institutions … incarnent". L'Onu ne pouvait pas ne pas réaffirmer ce préambule ; parce que l'Etat de Côte d'Ivoire est membre à part entière de cette organisation internationale. C'est donc nanti de ce pouvoir que lui confère la Constitution

été difficile de faire ces pas, parce que dans la Constitution de la plupart de nos états, en préambule, il est stipulé : que s'engage à l'unité africaine. Cela est même mentionné dans le préambule de la constitution

Paris je vais zoner / C'est décidé ma voie est libre / Et son timbre va raisonner . En guise de préambule et à grand renfort de cordes - avec l'immense Gérard Daguerre aux arrangements et à la direction d'orchestre-, Grand

Ouattara Alassane. Contrastant avec le principe de parti politique, association privée, dont l'adhésion, dans la quasi-totalité des préambules des statuts et règlements intérieurs, est libre. Si l'adhésion est libre, la rupture devrait l'être aussi, histoire

frontistes ! Il fait exprès de citer tous les accords et les décisions présidentielles liés à ces accords dans le préambule de sa décision révoltante de changer les règles du jeu mais son objectif demeure le même depuis janvier

juin 1981, en son article 13, point 2, auxquelles le peuple ivoirien a solennellement adhéré à travers le préambule de sa constitution, impliquent de ne pas traiter différemment les personnes placées dans une situation identique; qu`il convient dès lors

remplir par les 20 candidats à la magistrature suprême par cette institution est plus que révélatrice. Lisons : " le préambule de la constitution implique de ne pas traiter différemment les personnes placées dans une situation identique. Qu'il convient, dès lors

juin 1981, en son article 13, point 2, auxquelles le peuple ivoirien a solennellement adhéré à travers le préambule de sa Constitution, impliquent de ne pas traiter différemment les personnes placées dans une situation identique''. Un beau cours de droit

Africaine des Droits de l'Homme et des Peuples du 28 juin 1981, à laquelle se réfère solennellement le préambule de la Constitution ivoirienne du 1er août 2000, impose à chaque individu de s'acquitter des contributions fixées

présence d`une foule très compacte. Vous êtes ici chez vous et que le meilleur gagne". Après ce préambule, l`on est passé à la compétition à proprement parler dans l`après-midi, à 15 h. Le championnat

aggravent l'état de délabrement de la société ivoirienne et la déliquescence de son économie'' comme le stipule le préambule de leur plate-forme signée le 18 mai à Paris, ont joint l'acte à la parole. Une fois porté

celui de Gagnoa. L`objet de ce document est : Rapport sur la gestion du conseil général de Divo?. En préambule, les conseillers (pas assez courageux pour signer) écrivent ceci : "Depuis bientôt quatre ans, nous constatons des irrégularités dans la gestion