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campagne par les candidats à l'élection présidentielle. Sur les dix candidats, seuls deux ont payé au Burida la redevance de droit d'auteur sur les ?uvres exploitées. Le candidat du Rhdp, Alassane Ouattara, a réglé en entier la facture … retrait des candidats Mamadou Koulibaly, Essy Amara, Charles Konan Banny ne les exempte pas du paiement de la redevance de droit d'auteur, car il a été constaté sur le terrain qu'ils ont exploité des ?uvres de l'esprit

Abidjan (Côte d'Ivoire)-La Communauté économique des Etats de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO) est "redevable" au mythique groupe musical ivoirien Magic System pour son "bel exemple" à la jeunesse africaine, a estimé, jeudi soir, à Abidjan … groupe Magic System (A'Salfo, Tino, Goudé et Manadja), Désiré Kadré Ouédraogo a indique "la CEDEAO leur est redevable pour le bel exemple qu'ils donnent à la jeunesse". Plusieurs personnalités dont le ministre ivoirien de la culture

chargé du Budget ; Le Conseil a adopté une communication relative aux informations sur la collecte et l'utilisation des redevances prélevées sur la filière Café-Cacao au 30 septembre 2014. Au terme des trois premiers trimestres de l'année … redevances prélevées au titre du fonctionnement par le Conseil Café-Cacao s'élèvent à 16,339 milliards de francs CFA, soit une hausse de 20,43% par rapport à son niveau de la même période de l'année

Radio télévision ivoirienne (RTI, service public) a bénéficié en 2013 d'une redevance de 5,6 milliards de FCFA, a appris APA, lundi soir, de source officielle dans la capitale économique ivoirienne. Selon le ministre ivoirien auprès du Premier ministre … prestations, de la Radio, télévision ivoirienne, RTI, l'Etat de Côte d'Ivoire, a instauré depuis 1994, une redevance de 2000 FCFA qui est prélevée tous les deux mois sur la facture de chaque abonné de la CIE. Le projet

Agboville - Le Conseil régional de l'Agnéby-Tiassa a proposé au gouvernement, mardi à Agboville, le reversement d'une redevance à sa trésorerie, par la structure en charge de la gestion du péage de l'autoroute du Nord, dont … dans un département de la région de l'Agnéby-Tiassa, pour lequel, ils souhaitent aussi le versement d'une redevance. Outre le montant en espèce, les conseillers ont suggéré que tous les villages de la région soient électrifiés dans

droit d'auteur (Burida) procédera, mardi, à la distribution de 322 millions FCFA aux artistes ivoiriens, représentant les redevances de droits perçus sur la période 2012-2013, a appris APA,lundi, dans la capitale économique ivoirienne. C'est la directrice … annoncé. Selon Mme Vieira, le BURIDA est, désormais, outillé dans la répartition et la maîtrise de la sécurisation des redevances de droits d'exécution publique. Au total, c'est la somme de de 322.807.748 FCFA que le Burida va répartir

auprès du Premier Ministre, chargé du Budget ; Sur présentation du Ministre, le Conseil a adopté une ordonnance fixant les redevances par superficie et les taxes proportionnelles relatives aux activités régies par le Code minier. Cette ordonnance crée un nouveau cadre … fiscal du secteur minier et organise les modalités pratiques de paiement des diverses redevances et taxes. Elle s'inspire des évolutions récentes en matière de fiscalité minière au plan international, mais également de la fiscalité appliquée dans l'espace économique

chaud à l'ordre du jour de cette rencontre, les préoccupations du secteur privé relatives à la revalorisation des redevances des terrains industriels. Des échanges qui ont suivi, on retiendra que la méthodologie de calcul de redevance basée … seule année du coût estimatif des travaux à réaliser est le seul point de divergence. Le montant de la redevance qui en découle induit un surcoût excessif difficile à supporter par les entreprises, a ajouté Pierre Magne. Poursuivant, il estime

Finances Sur présentation du Ministre, le Conseil a adopté un décret fixant les modalités de calcul des redevances versées à l'Organe de Gestion, de Développement, de Régulation de la Filière Café-Cacao et de Stabilisation des prix du Café … fixe les règles relatives à la commercialisation du café et du cacao, ce décret précise que les redevances versées au Conseil du Café et du Cacao sont fixées par rapport à un pourcentage du prix CAF de référence

Finances Sur présentation du Ministre, le Conseil a adopté un décret fixant les modalités de calcul des redevances versées à l'Organe de Gestion, de Développement, de Régulation de la Filière Café-Cacao et de Stabilisation des prix du Café … fixe les règles relatives à la commercialisation du café et du cacao, ce décret précise que les redevances versées au Conseil du Café et du Cacao sont fixées par rapport à un pourcentage du prix CAF de référence

pour une relance économique pour le bien-être du peuple de Côte d'Ivoire. Et cela, tout en demeurant redevable, en renforçant la démocratie et la protection des droits de l'homme. Cet objectif principal ne peut être seulement atteint … seulement comprendre le rôle de leurs élus mais croire que les députés représentent leurs intérêts et leur sont redevables, si n'est pas le cas. Notre programme d'appui législatif va faciliter les liens entre les députés et les populations

fois de plus. Ils ont hypothéqué notre souveraineté. Parce que le pouvoir en place (à Abidjan, ndlr) sera redevable à la France . Au Mali, que fait l'Union africaine ? Elle devait avoir une force d'intervention rapide (Casques bleus, verts … faire appeler, par l'entremise du titre France à fric , dénonce les chefs d'Etat africains bonobos qui sont redevables des pays occidentaux. Pour lui, la démocratie va nous aider à nous défaire de tous les présidents africains bonobos

gouvernement envisage de réhabiliter 3000 kilomètres de pistes pour faciliter la sortie des produits. Commentant le rapport sur les redevances dans le secteur de la cacaoculture, M. Koné a déclaré que le montant de redevance collectée au titre du fonctionnement … élève à 4,23 milliards FCFA et 10,3 milliards FCFA au titre des investissements. Le solde de la redevance prélevé est de 40 milliards FCFA a-t-il ajouté. Abandonnée à un certain moment par les producteurs, la caféiculture

liaison avec le ministre de l'Agriculture est relative aux informations concernant la collecte et l'utilisation des redevances prélevées sur la filière Café-Cacao au 30 septembre 2012. Cet exercice s'inscrit dans le cadre de la politique … bonne gouvernance. Il permet de faire le point des prélèvements sur la filière. Le montant de redevance collecté au titre du fonctionnement est de 4,23 milliards FCFA. Au titre de l'investissement, 10,3 milliards FCFA. Le solde

francs pour les sept années que durera encore la convention. Cette convention permettra également le relèvement du taux de redevance du port autonome d'Abidjan par le Groupe Bolloré. ''Le taux de redevance fixe de 4 euros par unités passe … euros et le taux de redevance variable passe de 18 à 22 euros par unités'', a expliqué le ministre, lundi à Abidjan. Selon lui, la révision de cette convention aura une incidence positive sur le coût de la vie dans