1 995 résultats pour « soumises »

vote des lois contrâle l'action gouvernementale et donne son avis à  travers les projets de lois à  elle soumise par le gouvernement", a fait savoir le député, précisant que le député ne gère pas de budget

Tiébissou- Le médecin du Centre régional de la mutualité et des Åuvres sociales en milieu scolaire(CREMOSS) de

Korhogo, en charge des régions du Poro, de la Bagoué et du Tchologo. Selon lui, l'exploitation forestière est soumise à  autorisation. "Tous ceux qui sont dans ce secteur doivent nous saisir avant toute activité dans les forêts car certaines

avait des difficultés. Nous avons discuté sur le mode de gestion et des recommandations ont été faites. Elles seront soumises au ministre , a dit jeudi 31 mars 2022, le directeur des projets à  l"Office national de l"eau potable

personnels commis à  la tàche dans l"utilisation de cet outil digital devenu obligatoire, depuis 2020, pour les entreprises soumises au régime réel normal d'imposition (RNI) et à  celui du réel simplifié (RSI). La direction générale nous

impact sur la viabilité de la dette. En outre, elle permettra d"identifier les risques macroéconomiques auxquels est soumise la Câte d"Ivoire. Des recommandations de politiques économiques et des mesures correctrices sont attendues à  la fin des travaux

délai d'environ 21 jours , a affirmé Lanciné Sidibé. Selon Lanciné Sidibé, la construction d"un immeuble est soumise à  l"obtention d"un permis de construire. C"est une autorisation administrative, délivrée lorsque le projet envisagé est conforme

services exécutés par les taxis communaux et taxis horokilométriques Voiture de transport avec chauffeur ou VTC sont soumises aux dispositions dudit Décret. En conséquence, l"ARTI invite l"ensemble des opérateurs exerçant ou désirant exercer l"une de ces activités

programme d'investissement forestier (PIF) de la Banque mondiale. La forêt classée du Cavally, moins dégradée quoique voisine, est soumise à  une politique de tolérance zéro à  l'égard de toute exploitation par l'état de Câte d'Ivoire

assemblée générale ordinaire à  la piscine d"Adjamé. Des propositions issues des travaux des ateliers thématiques ont été soumises aux responsables de la PPMBRCI pour analyse en vue de trouver des solutions durables et concrètes pour la professionnalisation