3 466 résultats pour « amende »

Amon Aka, son ami. Son acte l'a conduit en prison pour un mois ferme avec 50.000 Fcfa d'amende. Koffi Ably est un fidèle client de la blanchisserie gérée par Amon Aka. Sa régularité en ce lieu a créé

contrediraient, eux qui sont aujourd'hui brandis comme des trophées de guerre par le pouvoir Fpi, comme pour faire amende honorable et montrer patte blanche par rapport aux nombreuses critiques relevées dans la gestion de l'Etat. Mais les Ivoiriens

exigences qu'impose le commerce international. C'est ainsi que depuis juin 1999, l'Omd a approuvé les amendements proposés et la convention de Kyoto révisée, qui est entrée en vigueur le 3 février 2006. Jean-Baptiste Essis Jbessis06525881@gmail.com

tient pas compte de son plaidoyer. Koné est puni à deux mois fermes assortis de 50.000 Fcfa d'amende. Bahi

coupable, il a été écroué à la peine précitée. Il a été aussi condamné à payer 100.000 Fcfa d'amende, 10 ans de privation de tous les droits civiques et 5 ans de d'interdiction de paraître sur le reste

marque Mercedes, d'un montant de 2.800.000 Fcfa. Berthé a été condamné à six mois fermes assortis d'une amende de 50.000 Fcfa. A sa libération, il devra payer la somme de 2.800.000 Fcfa à Mme Nouama. Bahi

pénal stipule en son article 334 : Est puni d'un emprisonnement d'un à deux ans et d'une amende de 30.000 à 300.000 Fcfa quiconque : fabrique, détient, importe, exporte, transporte en vue d'en faire commerce, distribution, location, affichage

sans recours. Est puni d'une peine d'emprisonnement de 5 à 10 ans et d'une amende de 5 à 10 millions de F cfa toute personne qui inscrit ou raye indûment un électeur d'une liste électorale

dénonciations mensongères risquent gros. Une peine minimum de 5 ans de prison et de 10 ans maximum. Et une amende qui oscille entre 5 et 10 millions de Fcfa. Celui qui vient pour faire une demande de radiation

Abidjan. Contre la Guinée, ce sera une grande fête pour les Ivoiriens. Nous souhaitons que la Fifa fasse amende honorable afin qu`on ait 34000 spectateurs au terrain ce jour-là. 20000 spectateurs, ça ne suffit pas pour célébrer

huit mois fermes chacun. A leur libération, ils doivent payer individuellement la somme de 100.000 Fcfa comme amende. Quant au chauffeur, aucune charge n'est retenue contre lui. Il sort libre de la salle des flagrants délits

aliéna précédent sera passible des peines de onze jours à deux mois de prison et d'une amende de 50.000 à 360.000 francs ou de l'une de ces deux peines seulement. Donc, avec la campagne autour de l'adjectif

tête basse, la queue entre les jambes, ils ont dû rentrer dans le rang en faisant quasiment amende honorable. Aux innocents, les mains pleines dit l'adage. Jacques Anouma qui n'a jamais eu que des ambitions nobles pour

reconnu les faits. Le tribunal l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement ferme avec 50.000 Fcfa d'amende. A sa sortie de prison, il devra payer la somme de 75.000 Fcfa à dame N. Fatou. Emmanuelle Kanga, Correspondante régionale

sont reprochés. Reconnu coupable, Cissé Boubacar a été condamné à 12 mois de prison ferme, 100.000 Fcfa d'amende, 10 ans de privation de ses droits civiques et 3 ans d'interdiction de paraître sur le territoire ivoirien

compte des dénégations de Pascal. Il purge une peine de cinq ans fermes à la Maca, assortie d'une amende de 100.000 Fcfa. A la fin de sa punition, Pascal doit payer la somme de 150.000 Fcfa à titre

base de ses aveux, il a été condamné à 36 mois de prison ferme, à 100.000FCFA d`amende et la sommes de 700.000FCFA de dommages et intérêts à la victime qui s`est constituée partie civile

lequel la jeune fille beigne. La prostitution. Diallo Aïcha a été condamnée à 5 ans fermes assortis d'une amende de 500.000 Fcfa. Raphaël Tanoh

Grand-Bassam. Il purge une peine d'un mois ferme. A sa libération, il doit payer 30.000 Fcfa d'amende. Emmanuel Kanga, Correspondante régionale à Grand-Bassam

depuis la semaine dernière pour une durée de 12 mois. Ils payeront également la somme de 200.000FCFA d'amende chacun et ils doivent payer solidairement 1F symbolique au plaignant qui s'est constitué partie civile

juge. Les faits ont été requalifiés en abus de confiance. Zagbé prend un mois ferme et une amende de 30.000 Fcfa. On ne téléphone pas sous le pont Ce 5 août, deux personnes que le destin rapproche sont à Adjamé

article 41 nouveau du code électoral. Il risque alors un emprisonnement de 5 à 10 ans et une amende de 5 à 10 millions de FCFA. Voilà qui est clair. Notons qu'ont pris part à cette tournée de sensibilisation

purger une peine de deux mois de prison fermes. Il devra en outre payer 100 000 F CFA d'amende et rembourser au Syntras qui s'est constitué partie civile, la somme de 2 519 600 F. Comment

Parquet dans sa réquisition en écrouant le prévenu à 10 ans de prison ferme, 200 000 Fcfa d`amende, 10 ans de privation de ses droits civiques et 3 ans d`interdiction de paraître sur l`étendue du territoire ivoirien

répression, il l'a condamné à une peine de deux mois fermes. A sa libération, il paiera une amende de 50.000 FCFA. Comment en est-on arrivé là ? La collaboration entre Sandwidi et son employeur est empreinte de méfiance. Selon

délits du Plateau l'a condamné à douze mois fermes. A sa libération, il doit payer 100.000 Fcfa d'amende. Camara a été pris dans la nuit du 4 août par des flics de la police anti-drogue. Selon

budget modificatif n°1 de l'année 2009), prises de délibérations et divers). Sous réserve des corrections et amendements, le procès verbal de la 1ère session ordinaire a été adopté par acclamation. Abordant le volet informations, le gouverneur a accusé

donne mon argent , insiste Baby à la barre. Le proxénète prend deux ans fermes assortis d'une amende d'un million FCFA. A sa libération, Hitler doit payer la somme de 400.000 de FCFA à Mlle Odia Célestine. Un compte

homme tout court que j'ai côtoyé pendant sept ans. De nos préparations des stratégies à adopter quand aux amendements à apporter aux différentes lois à déposer sur nos bureaux par les différents commissaires du gouvernement. Tu aimais rappeler

conséquences ? Les conséquences sont multiples. Elles peuvent aller à la suspension de la licence en passant par une amende. Entretien réalisé par Choilio Diomandé

efficacité peut servir à toute l'Afrique pour la gestion des conflits post-crise. D'où les amendements apportées à la version brute, élaborée en avril 2008 à Grand Bassam, afin qu'elle serve de boussole au continent. La politique

tribunal, il a été clément en le condamnant à 3 mois de prison ferme et 50 000 Fcfa d'amende. Honoré Banhi

fermes assortis de 500.000 Fcfa d'amende. C'est la décision rendue le 5 août par le tribunal des flagrants délits de Yopougon présidé par Mme N'Dri Kouamé Amoin Adèle. Cette peine a été infligée à Diaby Foussény

propres aveux, Séry Laurent a été condamné à 12 mois de prison ferme et à 100.000FCFA d'amende. A la fin de son séjour carcéral, il devra rembourser les 15 millions de la victime à titre de dommages

dans son jeu. Il l'a condamné à 12 mois d'emprisonnement ferme assortis d e 50.000 Fcfa d'amende. En outre, il reversera la somme de 175.000 Fcfa à sa victime A.Y. A la barre le juge lui demande

établit un diagnostic par consultation verbale sans être médecin, est passible d'une peine d'emprisonnement et d'une amende. Mais, en attendant, les médecins des cars établissent les diagnostics et vendent leurs médicaments. Gérard Beugré qui réside aux Deux

coupables le 17 juillet à la barre. Le tribunal les a condamnés à trois ans fermes assortis d'une amende de 100.000 Fcfa chacun. Bahi

suivi dans son raisonnement et l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement fermes et 50.000 Fcfa d'amende. À sa sortie, il devra reverser la somme de 150.000 Fcfa à titre de dommage et intérêt à sa victime

victimes et livré aux hommes de la loi. 24 mois d'emprisonnement ferme et 100.000 Fcfa d'amende, c'est le sort que lui a réservé le tribunal de première instance de Grand-Bassam. En effet, le dimanche 19 juillet

bouteille ou un paquet vide est retrouvé à un endroit non indiqué, le propriétaire de la marque paye une amende. Lorsque vous empruntez un véhicule de transport en commun et que vous y consommez un aliment, le conducteur vous oblige

autres informations personnelles. L'Agence nationale de la Salubrité urbaine (Anasur) qui dirige la brigade fixe une amende. Aux pisseurs, elle est de 10.000 Fcfa. Cette somme est payée à l'Anasur. Au cas où les pisseurs ne la paient

médiateurs (Henriette Dagri Diabaté, Hamed Bakayoko, etc). Lesquels se rendront au domicile (privé)du Général Mangou, pour faire amende honorable et donc, jouer la pédale douce. En s`adonnant piteusement, à une lecture expliquée des récents propos désobligeants d`Alassane

actions culturelles du parlement que dirige Palé Dimaté a mis au propre le document. en tenant compte des nombreux amendements. Et sous le coup de dix heures, il sera présenté devant l'ensemble des députés. Cependant, l'inspirateur

précise la victime qui dit ne jamais avoir reçu les marchandises. Hyacinthe a pris trois fermes assortis d'une amende de 50.000 Fcfa. Il doit reverser la somme de 800.000 Fcfa à Lanciné. 12 mois pour 100 g de cannabis

réunion. En répression, il lui a infligé la peine de 5 ans de prison ferme, 100 mille francs d'amende et la privation de ses droits civiques. Soumaila Bakayoko Correspondant régional

Depuis que le parti au pouvoir a annoncé samedi vouloir revisiter la Constitution de 1991, l'opposition est

tickets. M. Anzouan et M. Aka ont finalement écopé, chacun, de six mois de prison ferme avec une amende de 500.000 FCFA chacun pour homicides involontaires et blessures involontaires, complicité de faux et usage de faux et escroquerie. Trois autres

ainsi, elle reconnaît la responsabilité de la Fif dans l'organisation de ce match. On n'inflige pas une amende de 21 millions 368 mille Fcfa à une telle structure, si sa responsabilité n'est pas établie

imprimeur de la FIF, ont écopé chacun de 6 mois de prison ferme et de 500.000 FCFA d`amende. Ils disposent de 15 jours pour interjeter appel. Du côté des pros ivoiriens engagés avec leurs clubs respectifs dans la préparation

juge a suspendu l'épée sur sa tête en le condamnant à douze de prison avec sursis et une amende de 100.000 Fcfa

travaux ont repris pour travailler sur le dispositif légal qui comprend 104 articles. Là, quelques amendements ont été pris en compte par le ministre Banzio, représentant du Gouvernement. Finalement, la Commission des affaires sociales et culturelles, en accord avec

pour l`Afrique occidentale et centrale sur la pollution atmosphérique. Ce document qui a été adopté sous réserve d`amendements, met un accent particulier sur la coopération régionale et les normes pour les véhicules. Sur le premier point, il préconise

plan mondial, via sa commission de discipline, a sanctionné, hier, la Côte d'Ivoire en infligeant une lourde amende (50 mille francs suisses, environ 22 millions FCFA CFA) à payer et la restriction de la capacité d'accueil du stade

La Commission de Discipline de la FIFA a conclu son enquête sur la tragédie survenue à Abidjan (Côte

clémence au ministère des transports. Appelés à se conformer aux dispositions légales de l`Etat, sous peine d`amende, les propriétaires et conducteurs de taxis wôrô-wôrô, veulent entrer en négociation avec la tutelle pour faire des propositions. L`union

La Commission de discipline de la Fifa a infligé, hier, "une sanction de 50.000 francs suisses (environ 33000

La Commission de discipline de la FIFA a infligé mercredi une sanction de 50.000 francs suisses (environ 22

Syndicat des transporteurs conduite par son secrétaire général M. Diarrassouba Moussa, dans un souci d'apaisement est allée faire amende honorable à la préfecture de police. Le chauffeur sera remis en liberté. Coulibaly Souleymane Correspondant régional

pré assemblé général constitutif, ce samedi 25 juillet 2009, à Anyama Zossonkoi. Il s'agira à cette rencontre, d'amender les avant-projets de textes et préparer l'Ag constitutive

juillet, il a été jugé et condamné à 12 mois d'emprisonnement fermes assorti de 200.000 Fcfa d'amende. Il écope aussi de10 ans de privation de droit. Emmanuelle Kanga, Correspondante régionale

pour le procureur Diakité Mamadou de frapper. Ainsi a-t-il requis un an de prison ferme et une amende de 500.000 francs CFA (750 euros) contre Albert Anzouan Kacou, président du comité d`organisation des compétions

ferme. A la fin de son séjour, il devra payer la somme de 100 000 Fcfa à titre d'amende au trésor public de Côte d'Ivoire. Les faits remontent en 2007, quand, Bayéro Honoré, de passage dans le quartier

espoirs de la bande à Yaya. Chacun s'est retiré dans l'ombre avec douze mois fermes et une amende de 200.000 Fcfa

reconnus coupables aux flagrants délits du Plateau, ils ont tous pris 10 ans fermes chacun et 100.000 Fcfa d'amende. Raphaël Tanoh

constaté une journaliste de l`AFP. Le procureur Mamadou Diakité a requis un an de prison ferme et une amende de 500.000 francs CFA (750 euros) contre Albert Anzouan Kacou, président du comité d`organisation des compétitions à la Fédération

trois matches de suspension fermes dont deux avec sursis pendant trois ans. Et en prime, 15000 euros d'amende. Côte d'Ivoire-Cameroun : La FIF va remettre la recette au CNSE Pour marquer sa solidarité aux victimes du drame

faits de vol portant sur 16.600.000 Fcfa. En répression, Bationo a été condamnée à deux mois fermes avec une amende de 500.000 Fcfa. Les policiers ont découvert lors de leur perquisition dans les affaires de la servante une carte bancaire

terrain avec 600 m2 de surface de bureaux et 11.000 m2 de bâtiments de stockage, une unité de broyage amendements calciques de 25 tonnes/heure avec une aire de stockage vrac de 10.000 tonnes, un atelier de formulation de produits phytosanitaires

tribunal. En répression, le juge lui a infligé trente six mois fermes. Sa peine est assortie d'une amende de 100.000 Fcfa. Chantal piégée par le sac Tra-Irié Chantal, 40 ans, commerçante à la gare routière d'Adjamé

scellés. Une pièce à conviction qui neutralise César. Le tribunal l'a condamné à douze mois fermes avec une amende de 200.000 Fcfa. Une sélection

illégale d'armes de guerre. Le tribunal a requis trois mois d'emprisonnement fermes assortis de 50.000 Fcfa d'amende. Les faits. Jeudi 11 juin, Kadjo Ahoulou, en com­pa­gnie d'au­tres jeunes du quartier château, ont pris d'assaut, tôt

développée par le procureur clouent le bec d'Ibrahim, le véritable voleur. Douze mois fermes et 50.000 Fcfa d'amende. On en a profité ! Yopougon Andokoi, à 3 heures 30. Trois malfrats fracassent, avec deux pieds de biche, le magasin

sise à la Riviera golf, le père de la nation, Félix Houphouët-Boïgny s'est déplacé pour aller faire amende honorable à la chefferie du village. Qui, par la suite lui a cédé ce terrain de trois (3) hectares

fondé pour le condamner. Malgré le plaidoyer de son conseil, Mamadou a pris 12 mois fermes et une amende de 200.000 Fcfa

puni?, affirme-t-il. Selon les textes, l'emprisonnement va de 15 jours à 6 mois et une amende de 100 000 à 1 000 000 FCFA. Les sanctions sont du ressort des autorités judiciaires, le travail de la brigade

été présentés aux Blimans (chefs des générations), au roi et à sa notabilité. Qui, eux, ont apporté des amendements et recommandations avant l`élaboration finale du document. Les premiers travaux se sont déroulés d`octobre 2008 à janvier

faire avorter), risquait à la base jusqu'à 10 ans de prison et 150 000 euros d'amende pour les faits très graves qui lui étaient reprochés. Son ex-manager, Michel Lecorre dit Michel Levy, qui a participé à sale

liste "provisoire". "Après quoi, nous allons rentrer dans la phase du contentieux où nous allons apporter des amendements nécessaires au vu du document que nous présenteront les requérants en matière de contentieux". Suivra la publication de la liste électorale "définitive

parquet. La mayonnaise du prévenu ne prend pas car sa culpabilité est établie. Trois mois fermes et une amende de 30.000 Fcfa. Le jeu vidéo l'éblouit Koné Aboubacar, 19 ans, couturier n'a pas résisté à la tentation. Après

conditions de création des entreprises de presse. Les entreprises qui ne vont pas le faire s'exposent à des amendes. Le Conseil national de la presse (Cnp) est chargé de veiller à l'application des textes. Quant à nous, nous

pays profond avec l'appui financier du ministère des Affaires étrangères des Pays-Bas. Tout en recommandant des amendements à la loi sur la propriété foncière en Côte d'Ivoire, le professeur Koné Mariatou, socio-anthropologue, a suggéré la création

Les autorités portuaires d'Abidjan se disent satisfaits de l'instauration du code international pour la sûreté des

liaison, afin de la faire avorter), risque jusqu`à 10 ans de prison et 150 000 euros d`amende pour les faits graves qui lui sont reprochés. Nous ne manquerons pas de vous tenir informés de la suite de cette

orateur, ces auteurs s'exposent à une peine allant de cinq à vingt ans de réclusion, et une amende oscillant entre 500 000 et 100.000.000 fcfa avec confiscation des biens meubles où immeubles. Dressant le bilan des saisies de cannabis

trafic de drogue ou qui en consomment. Ce n'est pas tout. La sanction est assortie d'une amende de 500.000 à 1 million de FCFA avec confiscation des biens (meubles ou immeubles acquis au moyen de trafic de drogue

A la suite des attentats suicides du 11 septembre 2001 aux Etats-Unis, l'Organisation des Nations unies

capital», a-t-il ajouté. Fabrice, le vendeur d`éponges avait une place assise en face du bureau des amendes de la mairie de Treichville. Il a signifié ne pas connaître le nom de ses fournisseurs. Abdoulaye, le vendeur

expliqué. Quoi qu'il en soit, le gynécologue Ouattara est dans une mauvaise passe pour avoir refusé de faire amende honorable. Education nationale / Boycott des examens de fin d'année M.T.T Les enseignants du privé s'engagent dans le mouvement

Le Courant de pensée et d'action de Côte d'Ivoire (Copaci), veut se positionner comme le parti

José Bosingwa avait écopé de trois matches de suspension ferme. Le club londonien avait également été sanctionné d'une amende de 100.000 euros. La date de la séance d'appel n'a pas été précisée par l'UEFA

article 55, paragraphe 2° qu'"est puni d'un emprisonnement de six mois à trois ans et d'une amende de 400.000 à 2.000.000 Francs CFA, le directeur général d'une société d'Etat, qui aura fait des biens

arbitre en faisant des commentaires offensants, explique la commission de discipline de l'Uefa, qui a aussi infligé une amende de 100.000 euros à Chelsea pour la conduite incorrecte de ses joueurs et le jet de projectiles par ses supporters

coupe la poire en deux en condamnant les deux patriotes à trois mois de prison avec sursis et une amende de 50.000 Fcfa chacun

preuve d`un comportement anti-sportif. Chelsea a dans le même temps été condamné à payer 100.000 euros d`amende pour le comportement de ses joueurs et supporters. Après avoir éliminé Chelsea le 6 mai à l`issue

carrière et la prochaine destination du buteur Drogba. Selon le communiqué de l'Uefa, "Chelsea devra payer une amende de 100.000 euros au titre de la conduite incorrecte de ses deux joueurs et le jet de projectiles de leurs supporters

L'ambassadeur ivoirien à Beijing, Alain Nicaise Papatchi Coffie, soutient le projet de pôle urbain et salue la

fait. Le tribunal a décidé de punir Koffi. Il a écopé de douze mois fermes avec une amende de 50.000 Fcfa. A sa sortie de prison, le mangeur de doigt? payera un million de Fcfa à Mme Djama à titre

cadre de ces travaux. Il s'agit d'examiner le rapport de l'atelier de lancement technique ; d'amender le projet de déclaration des ministres, en vue de la soumettre à la réunion ministérielle et préparer un rapport à soumettre

magistrate. Le jeu de la diversion du gangster ne porte pas fruit. Abou prend 5 ans fermes avec une amende de 100.000 Fcfa

entretenir leur flamme, Zékré N'guessan Alexis, le secrétaire départemental du Rassemblement des républicains (Rdr) a décidé de faire amende honorable. Ainsi, le chef des républicains dans la région du Fromager a entrepris, dimanche, une opération de séduction