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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

9 831 résultats pour « autoriser »

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Côte d’Ivoire : les véhicules poids lourds de plus de 10 tonnes interdits de circuler sur les voies publiques de 6H à 9H et de 17H à 21H à Abidjan et Yamoussoukro (Officiel)

Ministère des Transports consultée le vendredi 25 avril 2025. Ainsi, les autorités rappellent que la circulation sans autorisation de ces véhicules en dehors des plages horaires autorisées constitue une infraction et expose les auteurs à des sanctions pénales, sans … préjudice des sanctions administratives de mise en fourrière et de suspension des autorisations de transport. Le 30 décembre 2019, l'arrêté n°0087/MT/CAB a été pris pour réguler la circulation des poids lourds sur les grandes voies du pays

Deux projets de loi sur les disparitions forcées et la facilité africaine de soutien juridique adoptés au Sénat

hors de Côte d?Ivoire au Sénat a adopté jeudi 9 novembre 2023, à Yamoussoukro un projet de loi autorisant le président de la République à faire adhérer la Côte d'Ivoire à la convention internationale pour la protection … toutes les personnes contre les disparitions forcées et un autre l?autorisant à ratifier l'accord portant création de la facilité africaine de soutien juridique.Cette facilité est une institution publique internationale hébergée par la Banque africaine de développement

Canal + araignée : La Haca annonce une peine de 2 à 5 ans prison pour les fraudeurs

produit, le vendredi 24 novembre 2023, un communiqué dont nous avons reçu copie relatif à l?exploitation sans autorisation de réseau de distribution des services de radiodiffusion sonore et de télévision par câble, fibre optique, ASDL et tous réseaux multimédias … diffuser et distribuer les chaînes des bouquets des opérateurs autorisés, est illégale. L?autorisation de... suite de l'article sur L?intelligent d?Abidjan

Côte d'Ivoire: 195 agréments accordés pour l'exploitation minière à  petite échelle

Côte d'Ivoire, 195 autorisations pour l'exploitation minière à  petite échelle ont été accordées par le ministère de tutelle, à  ce jour. Cette information a été donnée par le ministre des Mines, du pétrole et de l'énergie … petite mine en Côte d"Ivoire." Concernant la formalisation de l"activité minière à  petite échelle, 195 autorisations d"exploitation minières ont été signées à  ce jour, a-t-il dit. Il a ajouté que 12 chantiers écoles ont été