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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

833 résultats pour « clause »

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Football/Transfert: l"ivoirien Franck Kessié s"engage au Barça (Officiel)

après un passage à  l'AC Milan, signera un contrat jusqu'au 30 juin 2026 et dispose d'une clause de rachat de 500 millions d'euros (ndr: 32, 7 500 Milliards Fcfa), annonce dans un communiqué le club … Milan. Avec le FC Barcelone, il s"est engagé pour une durée de 4 ans avec une clause libératoire de 500 millions d"euros. Sa présentation officielle devrait intervenir le mercredi 06 juillet 2022 Atapointe

Cour d'arbitrage de Côte d'Ivoire/ François Komoin: C'est une justice où tout le monde gagne

connotation pénale. Saisine Pour nous saisir, deux cas de figure existent. Soit vous avez dans votre contrat, une clause qui fait référence à la CACI, en disant: en cas de litige, il sera réglé par la voie d'arbitrage … voie de la médiation conformément au règlement de la Cour d'arbitrage. Ce sont les clauses préalables. En matière d'arbitrage, on les appelle clauses compromissoires, quand pour la réconciliation, on parle de clauses de médiation ou de conciliation

Interview / Chantal Taïba (artiste-chanteuse) explose : ``La vérité sur mes relations avec Drogba, Copa, Kader et Lassissi'

cabinet d'avocat. Ils (Ndlr, les avocats) ont donc regardé le contrat et ils ont barré certaines clauses (Ndlr, elle montre le contrat où des clauses ont été barrées). Je lui ai donc retourné le contrat … nous allons travailler, mais il faut que ces clauses soient retirées. Ce qu'il a accepté. Et de commun accord, nous avons ajouté un avenant au contrat. L'une de ces clauses indique bien qu'il faut atteindre un seuil

Idriss Déby appelle les pays africains à se débarrasser du Franc CFA

FCFA de se développer. Je crois que c'est une décision courageuse que nos amis français doivent prendre . Les clauses économiques entre la France et l'Afrique sont dépassées Idriss Déby continue sur un ton austère, fustigeant des clauses économiques … entre l'Afrique francophone et la France. Des clauses qu'il juge dépassées. L'Afrique, la sous-région, les pays africains francophones aussi, ce que j'appelle la coopération monétaire avec la France, il y a des clauses qui sont

Cet album qui est le premier du club de rap et d'action culturelle (Crac) de l'Université de Cocody vient, sans doute, combler un vide dont souffrait l'Université depuis près d'une décennie. Son titre 'Clause 2 conscience' est, selon le président du Crac, Yann Franck Maxime dit Yann Fm, un ensemble de clauses écrites et chantées pour permettre de régir les consciences de l'opinion nationale et internationale. L'album Clause 2 conscience est pour nous, l'occasion de faire ressortir toutes le

Cocody vient, sans doute, combler un vide dont souffrait l'Université depuis près d'une décennie. Son titre ?'Clause 2 conscience'' est, selon le président du Crac, Yann Franck Maxime dit Yann Fm, un ensemble de clauses écrites et chantées … pour permettre de régir les consciences de l'opinion nationale et internationale. L'album Clause 2 conscience est pour nous, l'occasion de faire ressortir toutes les tares qui minent l'Université en interne et le monde entier en externe

Côte d?Ivoire : la 15 ème session de l?ANP Academy consacrée aux droits et devoirs du journaliste

formation continue, le droit d'être rémunéré à la convention collective en vigueur, le droit d'appliquer la clause de conscience. Selon lui, ces droits qui sont inaliénables doivent guider le journaliste dans l?exercice de sa profession. La clause … phase avec sa conscience. Ainsi, l?un des panélistes, Patrick Grah, Inspecteur du travail a révélé que la clause de conscience est un élément très important pour le journaliste qui l?ignorait certainement. « La clause de conscience est une force

Justice : l'Alternative au Tribunal

entreprendre qui ne lui soit pas inspiré par la volonté des parties. De plus, les parties peuvent dans les clauses de leurs actes désigner librement le notaire comme étant le médiateur ou l'arbitre en cas de litige. Ainsi … autorité de l'acte public ainsi délivrée. En sorte que le notaire inclura dans l'acte, la clause dite clause résolutoire. Généralement, la clause résolutoire définit les étapes aux termes desquels, la rupture du bail peut intervenir. Il convient toutefois

Blaise Pascal Logbo, président du Courant de pensée et d'action de Côte d'Ivoire (Copaci): "Les crimes humains et économiques ne resteront pas impunis"

concurrence pour l'exercice du pouvoir. C'est pour nous une exigence démocratique. Il y a la clause de résidence qui fausse également le jeu démocratique en Côte-D'ivoire. Les motivations de cette clause sont pour nous une véritable … énigme, si ce n'est la volonté manifeste d'exclure la diaspora ivoirienne des élections présidentielles et législatives. Cette clause de résidence, également prévue par l'article 71 du code électoral, est une injustice indigne d'une République

Côte d"Ivoire : la clause de cessation du statut de réfugié ivoirien prend effet à  partir du 30 juin 2022 (Officiel)

clause de cessation du statut de réfugié ivoirien prend effet à  partir du 30 juin 2022. '', a déclaré Filippo Grandi, le Haut Commissaire des Nations Unies pour les réfugiés. Il s'exprimait à  l'occasion de la cérémonie officielle marquant … continuer les opérations de rapatriement pendant quelques semaines encore'' a-t-il souligné. Selon lui, la clause de cessation du statut de réfugié donne également droit à  ceux qui le souhaitent de rester pour des raisons personnelles, des mesures

Côte d'Ivoire : des fournisseurs et associations de consommateurs de services financiers s'imprègnent des opportunités de la clause de médiation

Panel sur : L'opportunité d'insérer une clause de médiation dans les contrats conclus entre les fournisseurs et les consommateurs de services financiers : cas des établissements de crédit, des systèmes financiers décentralisés et des établissements de monnaie électronique … nécessité, pour les fournisseurs et les consommateurs de services financiers, de recourir systématiquement à l'usage de clauses de médiation, avant que d'éventuelles procédures arbitrales ou judiciaires ne soient entreprises. Premier d'une série, ledit panel cible

La clause du Rhdp sur la présidentielle

plutôt venue d'une autre, celle de débarquer Laurent Gbagbo du navire Ivoire. Pour la présidentielle de 2010, la clause est précise : chaque parti présente un candidat au premier tour et celui qui vient en tête, et donc en pôle … alliance. Qui a bien fonctionné, puisqu'elle a permis à la coalition de tomber l'ancien président. La clause reste en vigueur, puisque rien n'a encore changé. Chaque formation politique houphouétiste est libre par conséquent, de présenter un challenger