833 résultats pour « clause »

après un passage à  l'AC Milan, signera un contrat jusqu'au 30 juin 2026 et dispose d'une clause de rachat de 500 millions d'euros (ndr: 32, 7 500 Milliards Fcfa), annonce dans un communiqué le club … Milan. Avec le FC Barcelone, il s"est engagé pour une durée de 4 ans avec une clause libératoire de 500 millions d"euros. Sa présentation officielle devrait intervenir le mercredi 06 juillet 2022 Atapointe

Cybastion dans sa quête d"atteindre les objectifs de leadership continental de la stratégie nationale de développement touristique. Les clauses contractuelles entre le Gouvernement ivoirien et la société américaine visent à  Renforcer l"attractivité de la destination Côte

clause de cessation du statut de réfugié ivoirien prend effet à  partir du 30 juin 2022. '', a déclaré Filippo Grandi, le Haut Commissaire des Nations Unies pour les réfugiés. Il s'exprimait à  l'occasion de la cérémonie officielle marquant … continuer les opérations de rapatriement pendant quelques semaines encore'' a-t-il souligné. Selon lui, la clause de cessation du statut de réfugié donne également droit à  ceux qui le souhaitent de rester pour des raisons personnelles, des mesures

sous seing privé), le délai avant de signer le compromis de vente sera mis à  profit pour anticiper les clauses et autres conditions du contrat. Une fois que le compromis de vente est signé, il s'écoule un délai normal … préciser une date-butoir dans le contrat. Ce délai devra être suffisamment long pour permettre de vérifier toutes les clauses suspensives, le cas échéant, obtention du prêt, purge du droit de préemption et des hypothèques, la vérification des documents

note mentionne que les Assemblées générales électives et extraordinaires fixées ce vendredi 16 décembre 2022 sont maintenues . Toutefois, la clause d"ancienneté préalable à  toute nouvelle adhésion devrait être retirée le temps pour l"administration de réglementer la question … décembre 2022 de l"Assemblée générale élective devant renouveler les instances de l"APROMAC. Elles dénoncent notamment la clause modificative instaurant une ancienneté d"existence de trois ans à  toute association sollicitant son adhésion au sein du Collège des producteurs

notre expertise sur le plan juridique concernant par exemple la signature de contrat. Il est important de comprendre les clauses du contrat avant de signer. Souvent, les contrats ne sont pas bien compris par le joueur et cela peut … footballeurs professionnels et leurs parents que nous associons à  la signature du contrat pour qu"ils comprennent mieux les clauses intermédiaires, de sorte à  en tirer profit. Nous avons aussi la possibilité d"orienter des footballeurs professionnels qui voudraient faire

prennent les dispositions pour venir, surtout avant le 30 juin 2022, date butoirs d'entrée en vigueur de la clause de cessation de statut de réfugiés pour ce qui concerne les Ivoiriens à  l'étranger", a-telle relevé … réfugiés, célébrée chaque 20 juin, mais surtout pour annoncer aux autorités locales l'entrée en vigueur de la clause de cessation de statut de réfugié ivoirien. Le 6 avril prochain, un convoi de réfugiés ivoiriens en provenance du Libéria

promotion et d"emploi des jeunes. Il introduit, dans cette dynamique, des innovations majeures dont la consécration d"une clause d"impact jeunesse dans l"ensemble des interventions gouvernementales, afin d"intensifier la participation des jeunes aux activités socioéconomiques

audiovisuels à  respecter les closes de ladite charte. (â?¦) j"invite les professionnels des Médias audiovisuels à  respecter les clauses de cette charte pour une meilleure protection des droits des enfants , a-t-il indiqué, tout en les encourageant

journées et désormais abonné au banc de touche. Les observateurs sportifs parlent même de son transfert. Sa clause de libération fixée à  30 millions d"euros, environ 19,7 milliards FCFA. é un peu moins d"un mois

réfugiés (UNHCR) en accord avec les autorités ivoiriennes. Le gouvernement ivoirien a proclamé la mise en Åuvre de la clause de cessation du statut de réfugié ivoirien, lors de la célébration officielle de la 22ème journée mondiale du réfugié, lundi

été définis'', a souligné la note. Par ailleurs, apprend la note, selon les clauses de cette convention, la RTI va payer 115 millions FCFA à  la FIF dont 90 millions FCFA en espèces

Cour note en outre un "manque de flexibilité dans les remboursements anticipés", recommandant de "supprimer des conventions, la clause de préavis irrévocable concernant le remboursement anticipé des prêts". Elle déplore "l'inexistence de dispositif automatisé de contrâle de cumul". Pour

échangeant une poignée de main et scellant symboliquement ainsi le contrat d"une durée de 4 ans avec une clause libératoire de 500 millions d"euros (32, 7 500 Milliards Fcfa). Tandis que son numéro de maillot reste encore

après un passage à  l'AC Milan, signera un contrat jusqu'au 30 juin 2026 et dispose d'une clause de rachat de 500 millions d'euros peut-on lire dans un communiqué. suite de l'article sur Autre presse

pays accueillant des réfugiés ivoiriens, une déclaration conjointe devant conduire à  la cessation du statut de réfugié. La clause de cessation de réfugié ivoirien a été officiellement recommandée par l'Agence des Nations Unies pour les réfugiés "HCR", lors

pour notre pays. Elle marque la proclamation officielle de la fin du statut de réfugié pour les Ivoiriens. La clause de cessation avait été annoncée à  Genève, lors de la 72ème session du comité exécutif du HCR en octobre

revisiter la loi ivoirienne portant régime juridique à  la presse pour y retirer les subtilités et autres clauses liberticides notamment l'article 90. Il exhorte ainsi les autorités à  réprimer sévèrement les faux influenceurs, sur les réseaux sociaux, et dans

suivi des accords, établir un chronogramme de négociation des revendications non résolues ou qui pourraient survenir, établir des "clauses claires et non attentatoires" aux libertés fondamentales prânées par les normes nationales et internationales, sont quelques-unes des propositions énoncées

écrit à  la Partie ivoirienne en vue de l"ouverture du compte secondaire ; de prévoir une clause de révision du Protocole d"Accord sur la matérialisation en y introduisant des dispositions relatives aux amendements, afin de répondre

pour but de "contribuer à  une paix durable en Afrique de l'Ouest", a débuté selon les clauses, pour la Côte d'Ivoire, le 1er mars 2022. Il s'inscrit dans une "démarche participative et inclusive, basée sur une approche

député de Tiassalé, Assalé Tiémoko, a introduit à  l"Assemblée nationale, une proposition de loi relative à  une clause de limitation de l"àge limite pour être candidat à  l"élection présidentielle à  75 ans. Laurent Gbagbo, accompagné

offre de soin. Le Ministre Adama Coulibaly a également invité les signataires à  une application stricte et rigoureuse des clauses de la convention, afin d"éviter à  l"avenir des décisions malencontreuses telles que la suspension des assurances dans

route qui prendra en compte la date d"une nouvelle Assemblée générale pour la modification de la clause en question ainsi que la nouvelle date de l"élection. Depuis décembre 2020, la FIF est dirigée par un comité

clients et partenaires. Cela part de la sensibilisation de nos parties prenantes au développement durable, par l"insertion de clauses environnementales dans les contrats, et également par la proposition de solutions durables et respectueuses de l"environnement à  nos clients

montant n"excédant pas l"équivalent d"un million d"Unités de compte (1 000 000 UC), conformément aux clauses et conditions stipulées dans la lettre d"accord. La deuxième initiative est le projet de développement de la pêche

étape de notre partenariat en qualité de partenaires sociaux. Cette année, en effet, s"achèvent les clauses des accords conclus en 2017, et qui ont favorisé une trêve sociale pertinente et efficace. Mais 2022 ouvre aussi des pages nouvelles