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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

833 résultats pour « clause »

Résultats 1–15 sur 79 en 2008· les plus pertinents d'abord
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Grand-Bassam : Simone Gbagbo met 50 millions de F à la disposition des jeunes

projets, ont-ils été instruits, reste tributaire d'un certain nombre de conditionnalités. Entre autres, conditions, il cite les clauses d'âge, de moralité, de résidence, d'apport personnel et de localisation du projet. La tranche d'âge concernée … pour les projets collectifs, tout projet soumis à étude ne doit excéder un montant de 5.000.000 F. Toutefois, la clause majeure d'une étude préalable de faisabilité reste la condition sine qua non à l'éligibilité de tout projet. Cette