833 résultats pour « clause »

Novembre 2017. indique M. KOUAME K. Jérôme avant d'inviter les signataires des contrats PSE à respecter les clauses convenues. Il a également exhorté les autres acteurs du secteur privé, les acteurs institutionnels notamment le corps préfectoral, les directions régionales … reboisement sont entièrement pris en charge par le projet, en plus d'un bonus pour récompenser le respect des clauses du contrat. Pour bénéficier de ces contrats PSE il faut être producteur, affilié à une coopérative, avoir un minimum

deuxième année et 40% à la troisième année en guise de bonification pour les producteurs qui auront respecté les clauses indiquées. Le contrat pour le reboisement lui dure cinq ans et son financement s'élève à 300 000 FCFA … troisième années et 20% la 5e année en année en guise de bonification pour avoir respecté également les clauses du contrat. Les communautés qui s'engagent peuvent bénéficier d'une infrastructure au niveau local à travers un plan d'actions

année, 20% la 2è année et 40% la 3è année comme bonification pour les producteurs qui auront respecté les clauses indiquées. Le contrat pour le reboisement dure quant à lui 5 ans et son financement s'élève … années et 20% la 5 e année en guise de bonification pour avoir respecté les clauses du contrat. Les communautés qui s'engagent peuvent bénéficier d'une infrastructure au niveau local à travers un plan d'actions communautaire pouvant aboutir

Séguéla ? La clause de la résidence valable pour au moins deux des trois membres du bureau du conseil municipal a failli faire capoter l'élection des adjoints au maire de Dualla qui, après moult tractations, sont parvenus à un consensus

effet. Selon le porte-parole du gouvernement, malgré ces engagements, "certains syndicalistes tentent de mettre en cause les clauses de cet accord de trêve dans laquel ils se sont engagés de façon claire et sans ambiguïté". nmfa/tm Commentaires

Trêve Sociale, notamment, le paiement du stock des arriérés, la bonification indiciaire, certains syndicalistes entendent remettre en cause les clauses de ladite trêve dans laquelle ils se sont engagés de façon claire et sans ambiguïté. Il convient de souligner

perspectives de réinstallation des réfugiés et les étapes qui restent à entreprendre en vue de l'invocation de la clause de cessation et plancheront sur bien d'autres sujets. La volonté du chef de l'Etat, Alassane Ouattara

diplomate allemand pour ces importants outils de travail, le rassurant d'en faire bon usage. Son prédécesseur, Dr Claus Bernard Auer, avait, quant à lui, fait don de tablettes aux journalistes ivoiriens, signale-t-on. Cette rencontre avec les journalistes

accord portant trêve sociale, notamment, le paiement du stock des arriérés, la bonification indiciaire, veuillent remettre en cause les clauses de ladite trêve sociale. Et pourtant, conformément aux dispositions de la loi n° 92-571 du 11 septembre 1992 fixant

sécurité des populations et surtout des acteurs politiques pendant les périodes électorales ; Associer au code de bonne conduite des clauses de sanction en cas de non-respect ; Garantir l'autonomie financière de la Commission Electorale Indépendante ; Accélérer le processus