563 résultats pour « dûment »

francs CFA. Toutefois, pour des raisons budgétaires, cette seconde opération ne concernera que les étudiants dûment sélectionnés à partir de critères liés à l'exemplarité dans l'exercice des devoirs dont doivent s'acquitter les étudiants, l'excellence scientifique

contribution à l'élaboration des Contrats de Performance à partir des plans d'orientation stratégique ou projets d'établissement dûment élaborés. Je tiens enfin à remercier tous les acteurs des Universités et des grandes Écoles, les Vice-Présidents, les Doyens

proclamer, à savoir la Commission Nationale de Recrutement de l'Enseignement Supérieur (CNRES). Pour cette session, les résultats dûment mis en forme seront transmis au Ministère au plus tard le 6 octobre. La CNRS se réunira pour ce que nous

prêter son concours; Un procès-verbal de passation de charges signé par chacune des parties en présence a été dûment dressé, précisant que 1091 dossiers sont en cours d'instance devant la Première chambre de la Cour d'Appel

enfants, le droit d'exprimer librement son opinion sur toute question l'intéressant, les opinions de l'enfant étant dûment prises en considération eu égard à son âge et à son degré de maturité, et d'obtenir pour l'exercice

déclarées d'utilité publique, intègre le domaine privé de l'Etat. Les titulaires de droits ou leurs ayants droit dûment mandatés et recensés, selon la réglementation en vigueur en la matière, percevront une indemnisation proportionnelle au préjudice subi

propos de l'inexistence d'un texte imposant l'interruption systématique de cours pour toute élève portant une grossesse dûment constatée. L'avis est partagé par des parents d'élèves dont Sandrine Horo Amiha. Pour elle les élèves portant

publique construit au lendemain des indépendances. Toutes les commodités de base semblent y être et les normes de construction dûment respectées. Pour cette visite, le ministre était accompagné de plusieurs de ses collaborateurs en charge du processus de relocalisation