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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

10 281 résultats pour « instance »

Résultats 71–80 sur 743 en 2008· les plus pertinents d'abord
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Handball : Huit joueuses menacent de partir

stipule qu'en cas de litige résultant de l'exécution du contrat, l'affaire est portée devant l'instance compétente de la fédération par la plus diligente par écrit contre accusé de réception. Renseignement pris auprès de la fédération … recommandée que les huit joueuses lui ont adressée, a été retirée la semaine écoulée. Il revient maintenant à l'instance fédérale de trancher et sa décision à autorité de la chose jugée par l'aspect sportif de litige. Jean-Baptiste

Filière café-cacao : Zoungrana et Gbogou à la Maca

trois responsables de l'ARCC ont quitté, aux environs de 13h 10 mn, le palais de justice de première instance du Plateau, où ils ont été entendus quelques instants plus tôt. M. Zoungrana, par ailleurs directeur départemental de campagne … demandent la mise en liberté pour Bayou Depuis hier, le doyen des juges d'instruction du tribunal de première instance d'Abidjan, Joachim Gnakadjé, a été saisi d'une demande de mise en liberté pour Bayou Bagnon Jean-Claude, directeur

Quota des femmes en politique : Jeanne Peuhmond veut un plan d'action

restitution des conclusions des réflexions sur le thème : Quelle stratégie pour une meilleure représentation des femmes dans les instances décisionnelles en Côte d'Ivoire ?. Atelier qui s'est tenu à office + aux Deux- Plateaux le 09 avril dernier. Mme Peuhmond … déclaré que le moment est venu de prendre conscience que la marginalisation actuelle des femmes dans les instances de décision est le résultat d'une construction sociale, culturelle et politique qui ne cadre plus avec la culture ivoirienne, sa profession

Burundi/Assassinat du n°1 de l`OMS: l`accusation va se pourvoir en cassation

pourvoir en cassation", a déclaré vendredi à la presse M. Ndaye. Jeudi, les personnes condamnées à mort en première instance pour l'assassinat en 2001 du représentant de l'OMS au Burundi, Kassi Manlan, avaient été acquittées par la Cour … point de révéler une affaire de détournement de médicaments au Burundi, petit pays d'Afrique centrale. En première instance, la justice burundaise avait condamné à mort le 3 mai 2005 à Bujumbura quatre policiers burundais de haut rang pour

Burundi: acquittement de tous les accusés dans l`assassinat du chef de l`OMS

Organisation mondiale de la santé au Burundi, Kassi Manlan, et qui avaient été condamnées à mort en première instance, ont été acquittées par la Cour suprême jeudi, a appris l'AFP de sources judiciaires. "La Cour suprême s'est prononcée … Ivoirien) Kassi Manlan, (...) tous les prévenus qui avaient été condamnés à des peines très lourdes en première instance, viennent d'être acquittés", a annoncé à l'AFP Me Anatole Miburo, l'un des avocats de la défense. La présidente

Taekwondo / Différend Ligue de Yopougon-Fédération - Me Siaka Minayaha devant le tribunal, ce matin

Siaka Minayaha, le président de la Fédération ivoirienne de Taekwondo, comparaît ce matin, devant le tribunal de Première instance du Plateau. Le président de la Fédération ivoirienne de Taekwondo (FITKD), Me Coulibaly Siaka Minayaha, comparaît, ce matin à partir … devant le Tribunal de Première Instance d'Abidjan Plateau. Il se retrouve devant la Justice sur plainte de Me Alexis Oula, Ceinture noire 4e DAN président de la Ligue communale de Yopougon (la plus grande de Côte d'Ivoire). Selon

Synacass-ci : Tagro et la justice mettent? Amichia au pas

Synacass-ci. Ainsi en a décidé le ministre de l'Intérieur, Désiré Tagro et le tribunal de Première instance d'Abidjan. L'affaire du syndicat national des cadres supérieurs de la santé (Synacass-ci) vient de donner son verdict. Magloire … général n'est pas au bout de ses peines. L'affaire qui était pendante devant le tribunal de première instance d'Abidjan a connu son verdict. Ainsi à travers l'ordonnance référée n°713/08 du 14/05/2008, ce tribunal vient

Affaire N'Importe Koi Award : Léonie Konian ne lâche pas !

face d'elle radio Nostalgie qui est l'employeur de M'bella. Le tribunal de première instance d'Abidjan qui a été saisi écoutera la plaignante qui sera accompagnée de son avocat (Maître Abié Modeste du cabinet de Maître Blay … faveur des plaignants donne déjà un aperçu de ce qui se passera au tribunal. Car si vos propres instances de régulation ne vous donnent pas raison, les autres ne feront que les suivre. Mais on ne sait jamais. Le regard

Affaire Anaproci - La Cour suprême se déchire

Tapé Youdet Luc et les membres de l'Anaproci ont saisi le juge des référés du tribunal de première instance d'Abidjan-Plateau, à l'effet de voir organisée l'assemblée générale. En tenant compte des arguments développés … exécution de l'ordonnance n°396 du 19 mars 2008 du juge des référés du tribunal de première instance d'Abidjan. Selon le ministère public représenté par le procureur général près la cour suprême, Antoinette Mazoin, c'est un vice