888 résultats pour « patent »

politiques. C'est donc peu dire que d'affirmer que le processus pour la réconciliation a été un échec patent. Pouvait-il en être autrement ? Chers compatriotes, les raisons de cet échec ne sont à rechercher ni dans la volonté

grande consommation, de vivriers prennent socle sur le transport routier. Le transport routier ivoirien est surtaxé. Nous payons des patentes sur tout : patentes commerciales, sur le siège de l'entreprise, sur chacune des gares, sur chaque véhicule et le paiement

peine à se retrouver dans l'utilisation simultanée ou concomitante de deux (2) systèmes électroniques dont les écueils sont patents. Elle est complètement aux abois avec l'ajout des ?'questionnaires papiers'' système pour lequel aucune formation n'a été dispensée … gouvernement s'est engagé dans le RGPH-2013 et le tient pour seul responsable de l'échec avéré et patent de ce recensement ; - exige la publication des résultats du programme d'urgence de production des statistiques de base

peine à se retrouver dans l'utilisation simultanée ou concomitante de deux (2) systèmes électroniques dont les écueils sont patents. Elle est complètement aux abois avec l'ajout des ?'questionnaires papiers'' système pour lequel aucune formation n'a été dispensée … gouvernement s'est engagé dans le RGPH-2013 et le tient pour seul responsable de l'échec avéré et patent de ce recensement ; - exige la publication des résultats du programme d'urgence de production des statistiques de base

maire Albert N'Cho ACho. Désormais, les frais de bornage, les taxes sur le ramassage des ordures et certaines patentes seront collectés, selon le maire, par d'autres structures de l'Etat. Une situation qui constitue un grand manque … nous n'avons plus de frais de bornage, plus de taxes sur le ramassage d'ordures et pour les patentes, nous sommes en train de voir si la Sicta va nous les reverser. Et ce sont des préoccupations que nous

étude de fiscalité routière. C'est d'ailleurs ce qui nous a permis d'obtenir la vignette et la patente, au titre de la mise en place de l'annexe fiscale à la loi de finance 2012 , précise le patron … réseau prioritaire. Les autorités ivoiriennes ont décidé de matérialiser l'obtention des fonds par les vignettes et patentes. S. d'Avignon

sont contraints à d'énormes charges, notamment 150 000 FCfa pour l'Agetu, 120 400 FCfa pour la patente, 40 000FCfa pour l'assurance Matca, au moins 800 000FCfa pour la 1ère visite technique et plus d'1 million pour … documents administratifs que les taxis-compteurs, notamment la carte grise, l'autorisation de transport délivrée par l'Agetu, la patente, la vignette, la visite technique tous les six mois, l'assurance transport public voyageur, l'inscription au registre des transports

espaces qui abritent leurs gares respectives, au-delà des impots courants et des cotisations sociales Its, tse, Bic, Cnps, patentes commerciales, patentes véhicules, vignettes, cartes de transport et autres, le transporteur doit s'acquitter également au titre des district

Taxis inter-communaux sollicite auprès du gouvernement un délai supplémentaire pour se mettre en règle au niveau de la patente, de la visite technique et de l'assurance de transport public.Pour le président de ce comité, certains propriétaires se sont … Agetu. Nous étions donc à l'étape du Tpu, avant de passer à la patente. Il ya beaucoup de véhicules qui s'empressent de le faire. Mais je demande à l'Etat de Côte d'Ivoire de nous donner

Le constat, ces derniers temps, crève les yeux : le FPI et un de ses ancien théoricien patenté, en

légalité. Et pourtant, dit?il, cette autorisation aurait permis aux propriétaires desdits véhicules banalisés de payer l'assurance, la patente et de se soumettre à la visite technique. M. Geraldo Souley Etienne a par ailleurs soutenu que les transporteurs … taxis banalisés de Cocody payent 135.000Fcfa par an de taxe et de patente à la mairie autant que les taxis compteurs. Il a donc souhaité à cet effet voir circuler les taxis inter communaux aux mêmes endroits

contestation contre le paiement de 20 500 FCFA représentant l'ITS (impôts sur les traitements et salaires) et la patente qui passe de 120 580 FCFA à 141 080 FCFA, à la date butoir du 30 avril 2012 sous peine … partie de mener la réflexion devant aboutir à une solution consensuelle définitive. La suspension de la pénalité sur la patente 2012 fait partie du résultat du dialogue entre transporteurs-Etat. Aussi, l'Etat s'est engagé à mettre sur pied

partenaires du milieu des véhicules importés. Il y a un véritable drame. La concession a été un échec patent. On n'a jamais vécu autant de problèmes pour l'activité d'importation de véhicules avec Côte d'Ivoire Logistique

lutte contre l'insalubrité, Pascal Abinan a déploré l'état d'insalubrité de certaines communes dont la plus patente est Adjamé où les plastiques s'entassent partout. ?'Ce sera désormais une politique du pollueur-payer'', mentionne … Fonds d'entretien routier se verra également allouée une partie des produits de la vignette et de la patente pour renforcer ses moyens. Toutes ces taxes devraient, selon lui, permettre de renforcer les moyens de l'Etat. Kuyo Anderson

technocrates, sera-t-elle le seul pays au monde à avoir détruit sa propre Université? Le contraste est patent avec le régime précédent qu'on a pu nommer (en référence malicieuse à la IIIème république française), la République des professeurs … discréditées par leur engagement partisan en Côte d'ivoire (cf. le dernier rapport d'Human Rights Watch...), si est patent l'honneur perdu de la Cour Pénale Internationale (CPI) dont Jean Ping, président de la commission de l'Union Africaine