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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

14 304 résultats pour « poursuites »

Résultats 1–100 sur 598 en 2009· les plus pertinents d'abord
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Coups et blessures volontaires / Me Yacouba Doumbia (Avocat) : Certains médecins délivrent des certificats médicaux complaisants

être. Si la victime estime qu'elle a subi un dommage, elle saisit la justice pour engager des poursuites à l'encontre de son agresseur. L'affaire peut partir de la police où elle a porté plainte. Le commissariat mène … autre médecin soit désigné pour faire une contre analyse du certificat. Est-il possible que le prévenu engage une poursuite judiciaire contre la victime pour faux ? C'est parfaitement possible, vous attaquez donc le faux certificat médical. Mais la simple

Scandale des déchets toxiques : Les responsables bientôt devant le TPI

feuilleton du scandale des déchets toxiques se poursuit toujours malgré le simulacre de procès tenu à Abidjan. Dans un rapport bientôt disponible, les défenseurs des victimes de cette catastrophe humanitaire ont décidé de traduire devant le tribunal pénal international … Abidjan, en août 2006, soutenu par l'union des victimes de déchets toxiques d'Abidjan et banlieues, révèle des poursuites certaines contre les responsables de la catastrophe humanitaire. Des poursuites seront intentées contres les responsables de la société Trafigura. Fort

Malversation dans le café cacao : Vers la mise en liberté provisoire des prisonniers !

membres du gouvernement. D'autant que la paralysie de l'instruction ne peut qu'entraîner l'effacement des poursuites éventuelles. Pourtant, poursuit M. Kouadio, le juge d'instruction Ladji Gnakalé a exercé son pouvoir tiré du code de procédure pénale … Constitution qui donne aux députés le pouvoir exclusif de favoriser la Haute cour de justice devant permettre la poursuite des enquêtes interrompues par la justice ordinaire s'agissant des membres de l'Exécutif. Malgré les clivages politiques

Probo Koala : Greenpeace veut des poursuites aux Pays-Bas

Haye a été saisie mercredi par Greenpeace qui lui demande d'ordonner au parquet d'entamer des poursuites, a indiqué à l'AFP un porte-parole de la cour d'appel. Une décision devrait être rendue … Abidjan. En février 2007, la Côte d'Ivoire a conclu un accord avec Trafigura, mettant un terme aux poursuites en échange d'un dédommagement de 152 millions d'euros

Probo Koala: des associations de victimes ivoiriennes satisfaites

Elle a annoncé mercredi qu'un accord à l'amiable était en perspective avec les victimes engagées dans les poursuites. Contactées par l'AFP, plusieurs associations de victimes ont indiqué consulter leurs membres pour arrêter leur position. Le groupe … FCFA par personne (3.000 euros). Plus de 30.000 victimes représentées par un cabinet britannique d'avocats avaient entamé des poursuites contre Trafigura. Un procès devait avoir lieu en octobre devant la Haute Cour de Londres. Trafigura a toujours nié toute

Déchets toxiques d`Abidjan: accord en vue entre affréteur et victimes

Ivoire, a annoncé mercredi qu'elle avait proposé un accord à l'amiable aux victimes, engagées dans des poursuites à son encontre. Trafigura, un négociant multinational de produits pétroliers, était l'affréteur du cargo Probo Koala, dont les résidus toxiques … Plus de 30.000 victimes ivoiriennes, représentées par le cabinet britannique d'avocats Leigh Day and Co, avaient entamé des poursuites contre Trafigura. Un procès devait avoir lieu en octobre devant la Haute Cour de Londres, qui aurait constitué la plus

Statut des avocats : Le principe de l'inviolabilité des cabinets acquis

accomplit, nous estimons qu'il lui faut un minimum de protection. Non pas pour le soustraire de toute poursuite, mais il est nécessaire de le protéger, de protéger ses clients et ses dossiers. C'est ainsi qu'on ne peut … institution, qu'on le veuille ou non. C'est pourquoi lorsqu'un avocat fait l'objet d'une poursuite pénale, on peut passer par le bâtonnier et joindre cet avocat, l'appeler là où il le faut, soit chez

Bouaké - ADO dans le pays Baoulé : Les dessous d`une visite

président du Rdr, Alassane Dramane Ouattara, poursuit ses tournées à l'intérieur du pays. Bouaké, la capitale du Centre, s'apprête à l'accueillir. L`ordre de mission émane du sommet du parti. La première tournée du patron des républicains … iman de la grande mosquée et l`évêque de la cathédrale. A cet effet, ordre a été donné, poursuit notre source, d`inclure dans les rangs des intervenants, des non militants et les femmes. De fait, les allocutions seront

Aboisso-Kablan Amichia (magistrat) aux fonctionnaires : A la suite d'une grève légale, il faut s'attendre à une suspension ou une ponction salariale

ministre de la Fonction publique interviennent pour une solution négociée. Si ces nouvelles négociations n'aboutissent pas, poursuit le magistrat, le différend est porté devant le Premier Ministre. C'est seulement en cas d'échec à ce niveau … salaie est la rémunération du travail fait. Si la grève est illégale, les grévistes sont passibles de poursuites disciplinaires outre la ponction salariale. C'est donc une fausse querelle faite au gouvernement après la suspension ou la ponction salariale

Violences sexuelles Abidjan : 169 femmes violées par an

pouvais être sa mère. Il m'a piquée avec son couteau et m'a battue quand même, poursuit-elle. Après l'avoir souillée, l'agresseur l'a abandonnée en ce lieu. C'est un autre automobiliste qui l'a accompagnée … case départ. A un moment donné, je n'arrivais plus à me nourrir, j'étais devenue très maigre, poursuit-elle. La pauvre femme est tombée très malade. Sur recommandations de son médecin, elle a fini par faire son test

Frauduleusement enrôlés à Abengourou - Des ressortissants de la CEDEAO présentent leurs excuses

personnes, 137 ressortissants de la CEDEAO en majorité burkinabé. Donc pour ne pas faire l'objet de poursuites judiciaires, ils ont décidé de se faire radier de cette liste. Cette décision prise lors de la rencontre convoquée par le Chef … devant le tribunal pour justifier votre nationalité, on vous aurait jeté en prison. Mais avec cette démarche, pas de poursuite judiciaire, a-t-il indiqué. Aussi a-t-il fait savoir que des pourparlers sont cours avec ceux de Kodjina

Le personnel de santé a suspendu sa grève, hier / Atté Boka (porte-parole des personnels de santé) : Nous faisons confiance en la médiation de Mgr Kutwa

appel. A tour de rôle, chaque intervenant a exprimé son amertume. Là où certains appelaient à la poursuite du mouvement, d'autres appelaient à un relâchement, dans le but de voir jusqu'où ira la médiation entreprise par Monseigneur Kutwa … première dame n'avait pas porté ses fruits et l'assemblée générale qui avait suivi, a décidé la poursuite du mouvement de grève. Cette fois-ci, l'entrée en lice de l'Archevêque d'Abidjan semble assouplir l'ardeur

Face au maintien de la grève des médecins : Voici les hôpitaux militaires où se soigner

Infirmerie de Dimbokro - Antenne Médico-chirurgicale Opérationnelle de Yamoussoukro (située au sein du CHR) - Soubré 5°- L`engagement de poursuites judiciaires contre les membres des bureaux des syndicats et tout membre du personnel de santé impliqué dans … Justice, Garde des Sceaux de saisir les procureurs généraux et les procureurs de la République afin d`engager les poursuites judiciaires nécessaires. 6°- Les sanctions disciplinaires de blâme avec inscription au dossier sont infligées aux dirigeants des 14 syndicats

Dechets toxiques: la Bbc, poursuivie en diffamation, indemnise Trafigura

jeudi, devant la Haute cour de Londres que la Bbc avait retiré les accusations ayant entraîné le lancement des poursuites en diffamation. Elle va également payer 25000 livres (28016 euros) de dédommagements, présenter des excuses lors de Newsnight, journal télévisé … retiré ces accusations et a accepté de diffuser des excuses appropriées à Newsnight" et sur internet, poursuit le document

Déchets toxiques: la BBC, poursuivie en diffamation, indemnise Trafigura

jeudi devant la Haute cour de Londres que la BBC avait retiré les accusations ayant entraîné le lancement des poursuites en diffamation. Elle va également payer 25.000 livres (28.016 euros) de dédommagements, présenter des excuses lors de Newsnight, journal télévisé … retiré ces accusations et a accepté de diffuser des excuses appropriées à Newsnight" et sur internet, poursuit le document

Dis, fais voir comme c'est beau de voir

violence, explique le Pr José-Alain Sahel de Hôpital des Quinze-Vingt, à Paris. Certains de ces enfants, poursuit-il n'ont jamais vu réellement avant d'être appareillés. Et tout d'un coup, ils découvrent le visage de leurs … Essilor et le groupement Optic 2000, elle ne remplace pas les médecins locaux. Même si l'opération se poursuit depuis 17 ans, il n'y a pas de suivi à moyen ou long terme. Le dépistage de ces enfants ? atteints

Blanchiment d`argent de la drogue en Afrique : Un réseau découvert depuis l'Europe

auraient ainsi été blanchis par l'avocat parisien. L'avocat espagnol a été interpellé avant d'être écroué, poursuit la même source. Me Pascal Bicheron a été arrêté fin novembre. Des documents portant sur des transferts de fonds ont été … été placé en garde à vue, ainsi que son ex-compagne. Cette dernière a été remise en liberté sans poursuite. "Il connaissait l'origine douteuse des fonds. Entendu, Me Bicheron a réfuté une partie des accusations. " Il a avoué connaître

Drogue: L'avocat blanchissait l'argent des narcotrafiquants

auraient ainsi été blanchis par l'avocat parisien. L'avocat espagnol a été interpellé avant d'être écroué, poursuit la même source.Me Pascal Bicheron a été arrêté fin novembre. Des documents portant sur des transferts de fonds ont été découverts … été placé en garde à vue, ainsi que son ex-compagne. Cette dernière a été remise en liberté sans poursuite. Il connaissait l'origine douteuse des fonds Entendu, M e Bicheron a réfuté une partie des accusations. Il a avoué

Education : Grève dans le secondaire public - Les enseignants durcissent le ton

secondaire. La grève, soutient t-il, a véritablement commencé dans son établissement le vendredi 13 novembre et se poursuit depuis lors. Cela, pour réclamer l'application effective du reclassement des enseignants du secondaire dès la fin de ce mois … issue du point fait par M Soro Mamadou, porte parole du mouvement, ils ont opté pour une poursuite de la grève jusqu'à satisfaction de leur revendication. Nous avons rencontré ce matin (ndlr hier matin) le ministre de l'Education

Enseignement supérieur : Les imams entrent à l'université

éprouvant puisqu'il faut désormais coupler études et responsabilités de chef de communauté, mais ce n'est pas fortuit , poursuit le second. Même satisfaction chez les formateurs. J'ai été sollicité par le Cheick Aboubacar Fofana pour faire ce travail … suis à la rétraite, mais, j'ai répondu favorablement pour contribuer au développement de la communauté islamique , poursuit le Pr Téra Kalilou. Cissé Sindou

Hommage aux victimes des événements de novembre 2004 : Les larmes de crocodile de Blé Goudé

conscience les nombreux morts causés en 2004 par l'armée française. La Côte d'Ivoire abandonne les poursuites judiciaires contre la France La journée d'hommage s'est achevée par un point de presse animé conjointement par le procureur … Ange Kessi. L'on retiendra de l'exposé des deux magistrats, que la Côte d'Ivoire a abandonné les poursuites judiciaires contre la France dans l'affaire des victimes de la Licorne de 2004. Le Procureur de la République

2 Plateaux : Deux vendeurs d`illusions arrêtés par la police

rejoindre à l'hôpital ?, Christian se joue les surpris. Malgré tout, Marcel ne mord pas à l'hameçon, il poursuit son chemin à la grande déception des deux escrocs. L'affaire aurait pu en rester là. Mais, alors que Marcel … police du 12ème arrondissement qui arrive sur les lieux. Les deux hommes sont mis aux arrêts après une courte poursuite. Ils nient néanmoins les faits. Les flics les emmènent au commissariat. Une fois coffrés, les choses se compliquent pour

Attaques injustifiées contre le Directeur des Cultes et le Procureur Tchimou -Quand des journaux versent dans l`intox et la partialité

doctorat. Mais ce que ces donneurs de leçons ignorent, c'est qu'un Procureur a seul l'initiative des poursuites judiciaires ou non. En l'accusant, ils étalent à la face de la Nation, leur inculture juridique. Et donc … Procureur de la République est convaincu de la vacuité d'un dossier, il n'engage pas de poursuites judiciaires. Il ne faut pas être un érudit des sciences juridiques pour le savoir. Honte donc aux censeurs de MM. Yao Noël

Tournée du président du rdr dans le moyen cavally - Alassane Ouattara aux populations de Toulepleu et Blolequin : Cette fois-ci, je suis dans la course et je gagnerai

armée russe qui s'y aventurerait, avait été programmé afin d'être bitumé. Je ne comprends pas, poursuit Ouattara que ceux qui sont venus après moi, ne l'aient pas fait . Pragmatique, le candidat qui dit avoir des solutions pour … dans l'agriculture, le candidat Alassane Ouattara a encouragé les investisseurs à venir en Côte d'Ivoire. Même si, poursuit-il, la Côte d'Ivoire a d'énormes ressources. A ce propos, ADO a indiqué que Si les ressources

Cité dans une affaire de maraboutage - Pr. Hubert Oulaye C'est un montage grossier pour ternir mon image

donner à ce scénario ? H.O : Je ne laisserai aucune personne salir impunément mon image sans engager contre elle des poursuites judiciaires. Monsieur Coulibaly Bamoussa a promis d'intervenir par voie de presse pour rétablir la vérité. J'attends de voir … Bien entendu, des poursuites seront engagées contre Monsieur Sanga Lamine qui prétend m'avoir maintenu au gouvernement par des pratiques d'un autre âge, et contre le journal Nord-Sud qui a relayé une information mensongère et diffamatoire sans chercher

Rebondissement dans l'affaire des déchets toxiques - Trafigura prêt à indemniser les victimes

communiqué de presse affirmant qu'elle avait proposé un accord à l'amiable aux victimes qui avaient entamé des poursuites à son encontre. Toutefois, le communiqué ne dit pas le montant de ce qu'elle entend proposer aux plus … février 2007, la société avait conclu un accord à l'amiable avec l'Etat ivoirien qui arrêtait toute poursuite en contrepartie du versement d'une indemnisation globale de plus de 100 milliards de FCFA. Un quart de cette somme seulement

Le ministre Cissé Bacongo se dit satisfait

déroulement des épreuves du Bts, option tertiaire se poursuit. Hier, le ministre Cissé Ibrahim Bacongo, à charge de ces examens, s'est rendu dans certains centres d'Abidjan pour se rendre compte de son effectivité. Le ministre de l'Enseignement … cours Pigier, le ministre a traduit toute sa satisfaction : " l'examen du Bts, a-t-il indiqué, se poursuit très bien. La composition se déroule dans de bonnes conditions. Les sujets sont difficiles pour certains, abordables pour d'autres

Validation de la liste électorale provisoire : L`Onuci interpelle la Cnsi et la Cei

mission, YJ Choi. Le représentant spécial du secrétaire général des Nations Unies pour la Côte d`Ivoire, qui poursuit sa tournée à l`intérieur du pays, a pu constater le bon déroulement des opérations dans des centres de coordination … centres de coordination de Bouaké et de Vavoua de la numérisation des données de l`identification, qui se poursuit dans la majorité des 70 centres de coordination . Tout en réaffirmant la disponibilité de la communauté internationale à accompagner le processus

Succession d'Alassane Ouattara à la tête du RDR : Gon Coulibaly, Cissé Bacongo, Hamed Bakayoko engagent déjà la bataille

aussi que la santé de Ouattara ne pourra plus lui permettre de poursuivre une intense activité politique. Sans oublier, poursuit la source, l'essoufflement économique qui gagne de plus en plus son épouse, Dominique Nouvian Ouattara. Elle aurait déboursé beaucoup … Etat, Laurent Gbagbo, pour qu'ils soient nommés ministres. D'emblée pour ne pas faire de jaloux. Même si, poursuit la source, Dramane Ouattara entretient différent degré de rapports avec les trois adversaires. Il considère Hamed Bakayoko comme son fils

Ministère des Affaires étrangères : La mort de 3 ambassadeurs crée la psychose

décision d'affectation du ministère. L'ambassadeur Konan Kramo est décédé par crise cardiaque le 2 juin 2009?, poursuit l'une de nos sources. Avant d'ajouter que le dernier cas de décès qui a éc?uré tout le personnel … directeur de la protection des personnes et des biens au département des Ivoiriens de l'étranger (DIE)?. En effet, poursuit le diplomate, Kra Kra René attendait inlassablement son hypothétique affectation? lorsqu'il est mort d'une crise cardiaque dans

46ème finale de la coupe nationale de football / L'Africa sports au paradis

penalty qui leur semble être la meilleure décision. En réalité, il n'en est rien. La rencontre se poursuit alors malgré leur bronca. La pause est sifflée par le maître du jeu avec une légère avance au score pour … Bernard, victime d'une luxation de l'épaule droite consécutive à un choc avec un adversaire. La partie se poursuit avec des offensives de part et d'autre. Gnahoua Lébé de l'Africa gâche une excellente occasion

Interview / Enrôlement, Gbagbo, Train de vie des patriotes - Damana Pickas : Mambé a politisé l`enrôlement au profit du RHDP

part à la prochaine élection présidentielle. Quelle est votre position dans le débat qui a eu lieu sur la poursuite ou non de l`enrôlement ? Je condamne fermement la façon dont l`opération s`est déroulée. Je ne suis … ferme pour des motifs fallacieux Le président de la CEI a pourtant clairement fait savoir qu`une éventuelle poursuite de l`opération nous exposerait à des contraintes financières et de temps ? Je répète que c`est un argument fallacieux, grotesque

Tournée du rdr : Alassane Ouattara demande le jugement des prisonniers de la filière café-cacao

président des républicains poursuit sa tournée dans la région du Moyen-Comoé. Meetings et escales dans les villages y meublent son séjour. La tournée politique de mobilisation et de sensibilisation du président du Rassemblement des Républicains (Rdr), Alassane Dramane Ouattara … poursuit dans l'est du pays. Ainsi pour la quatrième étape, le président des Républicains et sa forte délégation ont communié, ce jeudi 23 juillet 2009, avec les populations d'Appoisso, Apprompron-Afêwa, Bettié, Diamarakro, Ebilassokro et Zaranou dans

Braquage sur l'axe Abidjan ?Yamoussoukro : Le règne des coupeurs de route

broussailles. Aussitôt, des coups de feu éclatent derrière moi, heureusement sans effet , raconte-t-il. L'autoroute du Nord, poursuit-il, n'est pas un havre de sûreté malgré les check points occupés par les gendarmes et les douaniers. Malgré … dire ce qu'il en est , soutient l'un des adjudants de la brigade routière de Yamoussoukro. Bien entendu, poursuit-il, ils sont informés de la présence des coupeurs de route. Nous ne pouvons pas étaler nos stratégies dans

Protestation contre l`arrêt de l`enrôlement : La NACIP mobilise pour le sit-in à la CEI

problème avec l'interruption du processus d'enrôlement des Ivoiriens. Il a plaidé pour la poursuite de cette opération pour que la plupart des Ivoiriens aient surtout leur carte nationale d'identité. Avant de promettre peu après, de se rendre … enrôler lors de l'opération d'identification. Pour Charlemagne Adingra et Nogbou André Georges, habitant le même quartier, la poursuite de l'opération d'identification engendrera inéluctablement des élections justes transparentes et apaisées. Mme Koffi Amoin Elisabeth et Djè Aimé

Propos de

preuves. Dans ce cas, on l'aurait poursuivi pour tentative de destruction de preuves. Mais, on ne le poursuit pas pour ça. On le poursuit pour escroquerie. C'est-à-dire que par des man?uvres frauduleuses

Emprisonnement des dirigeants de la filière café-cacao : Politique de deux poids deux mesures

instruction à charge de notre dossier, de faire sereinement son travail ? Quelle obstruction pouvons-nous faire dans la poursuite de ses investigations ? Aucun parmi nous n`ira réoccuper la fonction qu`il occupait avant son emprisonnement. Nous avons tous été … mission du juge est de rechercher les éléments de leur culpabilité. Alors qu`il appartient à l`organe de poursuite de rapporter la preuve de leur culpabilité avant de viser l`article 110. Au lieu d`appliquer les conventions internationales

Man : UDPCI - Le REA-TM apporte la contradiction à Blon Blaise

opposait à sa tenue était son poulain. S'agissant de l'ingratitude dont Blon taxe Mabri, Zrakpa poursuit pour dire que son président doit sa place à sa fidélité et au respect de la mémoire du Gal Guéi Robert. Quand … tenir. En ce lieu, ensemble avec Blon Blaise et en présence du préfet, un consensus est trouvé : Blon poursuit sa réunion et les pro Mabri lui emboîtent le pas à 14H. A l'heure indiquée, le président Zrakpa entouré

Médiature/ Gbagbo: Un bel instrument qu'il nous faut développer

État fait observer qu'il faut aider les populations à régler leurs affaires sans désespérer de la République. Car, poursuit-il, il y a certaines affaires comme le problème foncier à Abidjan, qu'on ne peut pas toujours régler … élaboration de la Constitution de la 11e République. De même, en novembre 2000, au lendemain de votre élection, poursuit-il, Monsieur le Président de la République, vous avez créé par décret un Comité de Médiation pour la Réconciliation Nationale, placé

Election présidentielle : Le colonel Aka Bidi sensibilise les populations de Guipry sur les enjeux du scrutin

novembre prochain.Notamment une journée de reconnaissance au président Laurent Gbagbo pour avoir érigé Zaliohouan en commune, la poursuite de l'opération îlotage et l'envoi d'une équipe de médecins pour déceler toutes les pandémies qui sèment désolation et tristesse … faire preuve de vigilance afin que tous ceux qui se sont fait enrôler puissent effectivement voter. Cela passe, poursuit ?il par le contrôle des listings et la vérification de l'orthographe des noms des populations. Goba Marius, président du comité

Fraude massive sur l'identité - Le Pdci va porter plainte contre des sous-préfets et le Fpi - Bamba Mamadou : Notre comité va balancer sur le net toutes les preuves du faux

Comité électoral du Pdci-Rda poursuit sa série de rencontres, visant à contrôler les différentes étapes des élections en Côte d'Ivoire. C'est pourquoi le ministre Bamba Mamadou et son équipe ont fait, hier à la Maison du Pdci … semaines de formations des représentants du parti dans les bureaux de vote. Pour ce qui est de la poursuite de l'opération du recensement, le Comité électoral du Pdci ne semble pas être favorable, à en croire ses membres. Marc

La prostituée dévalise son client

deux fois de sa dette, après l'acte. -Ça faisait deux fois qu'il ne payait pas. Elle poursuit qu'elle n'a pris que le téléphone puisque Laurent avait claqué tout son fric au maquis. D'ailleurs, ajoute … venait de mettre à sécher sur la corde à linge. Lorsque celle-ci le surprend, Dramane la poursuit pour la battre. Elle alerte son frère, Dramane est arrêté. -M. le juge, je m'apprêtais à lui rendre ses habits, affirme

Emprisonnement des dirigeants de la filière café cacao : Politique de deux poids deux mesures

instruction à charge de notre dossier, de faire sereinement son travail ? Quelle obstruction pouvons-nous faire dans la poursuite de ses investigations ? Aucun parmi nous n'ira réoccuper la fonction qu'il occupait avant son emprisonnement. Nous avons tous été … mission du juge est de rechercher les éléments de leur culpabilité. Alors qu'il appartient à l'organe de poursuite de rapporter la preuve de leur culpabilité avant de viser l'article 110. Au lieu d'appliquer les conventions internationales

Le Fpi et la violence

politique de ce piètre parti se résumait à mettre le feu dans le pays. C'est cette politique que poursuit le Fpi, même arrivé au pouvoir. Les refondateurs se sont illustrés négativement à la tête du pays avec la guerre

Coup d`Etat de 1999 : Enfin la vérité

différents points occupés et regagnent leurs casernes afin de permettre une normalisation plus rapide de la situation et la poursuite des négociations dans la sérénité. Les discussions ont pris fin vers 20 heures, les soldats se retirant ont promis rendre