14 304 résultats pour « poursuites »

avril 2011. La Chambre a conclu que, en l'absence de preuve tangible montrant des avancées dans les poursuites au niveau national à l'encontre de M. Gbagbo depuis août 2011, il n'est pas démontré que M. Gbagbo fait … bien l'objet de poursuites en Côte d'Ivoire, que ce soit pour cette affaire ou pour une autre. Selon la Chambre préliminaire, l'affaire Le Procureur c. Laurent Gbagbo est donc recevable devant la CPI. L'exception d'irrecevabilité

Cour de remettre leur client à la justice ivoirienne, affirmant que ce dernier fait déjà l'objet d'une poursuite pour les mêmes faits dans son pays. "La Chambre a conclu qu'il n'est pas démontré que M. Gbagbo … fait bien l'objet de poursuites en Côte d'Ivoire, que ce soit pour cette affaire ou pour une autre. Selon la Chambre préliminaire, l'affaire 'Le Procureur c. Laurent Gbagbo' est donc recevable devant la CPI", souligne le communiqué

Ouattara face à ses hommes en armes. 51. Un haut diplomate s'est inquiété du fait que même les poursuites contre de simples soldats ou des commandants de rang inférieur des Frci pourraient menacer la sécurité La note est cinglante … jour, aucune des personnes inculpées de crimes postélectoraux ne provient des forces pro-Ouattara. 46. L'absence de poursuites à l'encontre des forces pro-Ouattara est d'autant plus lourde de sens que la commission d'enquête internationale

public et le conseiller juridique des mis en cause a lieu autour de la régularité ou non de la poursuite des ex-éléments du groupe d'escadron blindé (Geb). Dans la nuit du 15 octobre 2011, le camp d'Agban … arguments ne peuvent pas prospérer. L'absence d'un élément n'entraîne pas la nullité de l'acte de poursuite. Donc, il ne peut pas y avoir de violation au niveau de la poursuite , a déclaré le capitaine de police

plusieurs anomalies constatées dans la procédure, il a demandé hier sa radiation pour avoir produit deux fausses attestations de poursuite. Selon le conférencier, l'article 637 du code de procédure pénale lui donne droit de demander la récusation du juge … instruction. Car, il s'est transformé en avocat de Mohamed Mahoula au vu des attestions de poursuite (2) produites. Devant la presse, il a commenté et mis à nu les insuffisances de ces attestations. Selon Elie Hallassou, la première attestation

responsabilité collective des membres du gouvernement pour m'incriminer. Mais, là encore, nous serions dans un cas de poursuite générale de tous les membres du gouvernement. Ce n'est point le cas. Les raisons de cette poursuite sont donc ailleurs … nombre de plusieurs raisons plausibles, je voudrais retenir trois. L'expression aggravée de la justice des vainqueurs, la poursuite du musèlement de l'opposition par les sbires de la France et la bataille spirituelle sortant de l'abstrait pour devenir

précédente. Qu'au terme de la crise postélectorale tous les belligérants de cette crise postélectorale sont passibles de poursuites. Que ce soit Gbagbo ou Ouattara. Autant Gbagbo est passible de poursuite devant la Cour pénale internationale, autant Ouattara Alassane … passible de poursuites devant la Cour pénale internationale. Tous les autres ne feront que leur servir du thé à la Cour pénale internationale y compris le Premier ministre Soro. Je viendrai le jour où la sécurité serait effective pour tous

éléments des Forces républicaines de Côte d'Ivoire (Frci) qui occupaient ses enceintes. Reste que l'opération se poursuit dans les autres pôles du district d'Abidjan. A côté de la libération desdits lieux, il y a la poursuite … Justice, Jeannot Ahoussou Jeannot, ne manquera pas de jeter un ?il sur l'évolution des dossiers relatifs aux poursuites engagées contre les anciens dirigeants ivoiriens. A titre de rappel, c'est presque une semaine après le début des vacances gouvernementales

niveau, la question de la réforme des forces de sécurité est également importante. Entre autres mécanismes, les poursuites judicaires et une commission baiptisée Dialogue, Vérité et Réconciliation (DVR) sont à ce jour en cours d'activation. Ces deux outils, sont … impunité ayant un lien avec la crise postélectorale, il convient de lutter contre celle-ci, par des poursuites judiciaires contre tous les auteurs de crimes graves et de violations des droits humains quelle que soit leur appartenance politique ou ethnique

commis en Côte d'Ivoire. "La Cour d'appel a rejeté la plainte car la possiblité de mener des poursuites est incertaine", a déclaré dans un communiqué la cour, selon laquelle "des crimes commis en Côte d'Ivoire ne peuvent … Cour d'appel de La Haye en septembre 2009 pour lui demander d'ordonner au parquet d'entamer des poursuites contre les responsables du déversement des déchets toxiques du Probo Koala à Abidjan en 2006. "Aucun des suspects

présenter, le Général Guéi nous a dit qu'il a fini par céder. Ce qui explique l'arrêt des poursuites contre les barons du PDCI qui avaient détourné les deniers publics et commis de nombreuses malversations. D'autre part … décidé de respecter son engagement pris au départ de balayer la maison Ivoire et de partir. Mais, poursuit-il, la même nuit, Gbagbo a rasé les murs pour aller le voir et le supplier (il insiste

pouvoir. Ils exercent ce pouvoir de déclencher l`action publique et le confèrent au commissaire du gouvernement qui le poursuit par l`exercice de l`action publique ", explique Ange Kessy. La conséquence immédiate de cette disposition … quatrième problème réside dans la décision du ministre. " Soit il choisit de poursuivre et délivre alors un ordre de poursuite : c`est alors le début de l`action publique. Il n`est susceptible d`aucun recours et le pouvoir

infractions à la loi pénale dont il a connaissance, lui enjoindre d`engager ou de faire engager des poursuites ou de saisir la juridiction compétente de telles réquisitions écrites que le Ministre juge opportunes. " Quant à l`article … précède que seul le ministre de la Justice peut faire injonction aux procureurs d`engager des poursuites. En exécution de l`injonction manifestement illégale du Ministre de l`intérieur, le Procureur de la République a saisi la police criminelle

entremise de Me Séry Kossougro pour un règlement amiable du litige. On a même fait croire que les poursuites contre le président de la JPDCI avaient été levées suite à une entente avec le procureur de la République. Information relayée … crise. Après débat, Gbagbo Laurent prend l'engagement d'enjoindre le procureur de la République pour éteindre cette poursuite judiciaire. On était donc dans l'attente de cette décision quand soudain nous apprenons que Me Séry Kossougro, lui aussi avocat

Bertin et au journal " Le Nouveau Réveil " pour faire prendre conscience à tous qu'il dispose en matière de poursuite judiciaire d'un pouvoir discrétionnaire absolu. C'est donc en vertu de ce pouvoir discrétionnaire … appelle " opportunité de poursuite " que sur sept journaux ayant rapporté les propos tenus par K.K.B à Dimbokro, il a jeté son dévolu sur "Le Nouveau Réveil". Nous disons bravo au procureur Tchimou pour son interprétation étriquée de l'opportunité

placé en Côte d'Ivoire pour donner des leçons de tribalisme à qui que ce soit. Car, poursuit-il, le tribalisme ne ressemble pas à la région du N'Zi-ComoéDepuis qu'on a commencé les audiences foraines, la seule … durant sept ans M. Gbagbo a démontré son incapacité à gérer la Côte d'Ivoire ? Les motifs de la poursuite de KKB doivent être recherchés ailleurs. Cette poursuite obéit à plusieurs desseins inavoués dont voici quelques-uns. Le pouvoir

justifiée au regard de l'enquête. Avec l'annonce, jeudi, par l'Agence France presse, de la reprise des poursuites contre Ibrahim Coulibaly et ses associés , il s'agit d'un rebondissement dans une affaire qui, à l'époque, avait … vrai que, dans la situation qui est celle de IB, on pouvait s'attendre à une résurgence des poursuites contre l'un des artisans du coup d'Etat du 24 décembre 99 qui visait le régime de Bédié

ZARANOU l Le bitumage de la route Blolequin Toulepleu l Le bitumage de la route Guiglo Taï l la poursuite de l'autoroute du nord, ABIDJAN-YAMOUSSOUKRO l le Troisième Pont d'ABIDJAN. l L'autoroute de PORT-BOUET-GRAND … carburant; -la relance spécifique du développement des zones de savanes, de montagnes et des anciennes zones forestières ; -la poursuite du programme de plantations clé en main ; -la réalisation de l'objectif de l'autosuffisance alimentaire par la relance

payé un lourd tribut à la guerre, soutiennent sans condition, le processus de paix en cours. Elles qui, poursuit-il à l'instar de tout le peuple ivoirien, sont fatiguées de la situation de ni paix, ni guerre. La Flamme … vise rien d'autre que la recherche de la paix, chemin obligé pour arriver aux élections qu'ils demandent, poursuit notre source, le Premier ministre Guillaume Soro a adressé, depuis hier (jeudi. Ndlr), des invitations individuelles à chacun

République a par ailleurs exprimé sa satisfaction des actions immédiatement menées par le Premier Ministre à savoir, la poursuite de l'action gouvernementale par l'installation effective des Magistrats à Bouaké et la série de visites rendues aux blessés … attaque de l'avion et de soumettre à l'examen du Conseil des mesures indispensables à la poursuite du processus de sortie de crise, a tenu à rappeler le contexte socio-politique prévalant au moment de l'attentat. Ainsi

République a par ailleurs exprimé sa satisfaction des actions immédiatement menées par le Premier Ministre à savoir, la poursuite de l'action gouvernementale par l'installation effective des Magistrats à Bouaké et la série de visites rendues aux blessés … attaque de l'avion et de soumettre à l'examen du Conseil des mesures indispensables à la poursuite du processus de sortie de crise, a tenu à rappeler le contexte socio-politique prévalant au moment de l'attentat. Ainsi

République a par ailleurs exprimé sa satisfaction des actions immédiatement menées par le Premier ministre à savoir, la poursuite de l'action gouvernementale par l'installation effective des magistrats à Bouaké et la série de visites rendues aux blessés … attaque de l'avion et de soumettre à l'examen du Conseil des mesures indispensables à la poursuite du processus de sortie de crise, a tenu à rappeler le contexte socio-politique prévalant au moment de l'attentat. Ainsi

République a par ailleurs exprimé sa satisfaction des actions immédiatement menées par le Premier Ministre à savoir, la poursuite de l'action gouvernementale par l'installation effective des Magistrats à Bouaké et la série de visites rendues aux blessés … attaque de l'avion et de soumettre à l'examen du Conseil des mesures indispensables à la poursuite du processus de sortie de crise, a tenu à rappeler le contexte socio-politique prévalant au moment de l'attentat. Ainsi

République a par ailleurs exprimé sa satisfaction des actions immédiatement menées par le Premier Ministre à savoir, la poursuite de l'action gouvernementale par l'installation effective des Magistrats à Bouaké et la série de visites rendues aux blessés … attaque de l'avion et de soumettre à l'examen du Conseil des mesures indispensables à la poursuite du processus de sortie de crise, a tenu à rappeler le contexte socio-politique prévalant au moment de l'attentat. Ainsi

Responsable puis directeur des achats, il travaille directement sur les volumes de café et de cacao. Son parcours se poursuit ensuite chez Africa Sourcing, où des documents de l’entreprise le présentent encore en 2016 comme directeur des achats engagé … évolution devient particulièrement visible en 2026 avec NCI Création. Après la série Castes puis L’Effet Papillon, la chaîne poursuit avec L’Agence et affiche l’objectif de proposer régulièrement de nouvelles œuvres originales. Ange Fabien Guéi explique alors vouloir

récompense chaque année les enfants de collaborateurs ayant obtenu un diplôme et leur apporte un soutien pour la poursuite de leur parcours scolaire. En Côte d’Ivoire, 185 enfants bénéficient de cet accompagnement en 2026, dont … Lycée moderne de Tanda et bénéficiaire d’une bourse, mesure l’importance de cet appui pour la poursuite de ses études. « La bourse va me permettre de poursuivre mes rêves : devenir PDG d’une entreprise d’architecture ou ingénieure

syndicats des fonctionnaires et agents de l’Etat, se sont engagés, le mercredi 30 septembre 2026, à la poursuite du dialogue social, gage de paix, en vue de l’amélioration des conditions de vie et de travail des travailleurs … agents de l’Etat, elle a fait savoir que le dossier est instruit et que le travail se poursuit : « Les arbitrages viendront en leur temps et, lorsqu’ils auront été rendus, l’information officielle sera donnée avec toute la clarté

directeur général de la Caisse Nationale d'Assurance Maladie (CNAM), Karim Bamba, a indiqué que le gouvernement poursuit ses efforts pour faire de la CMU un modèle d'inclusion et de justice sociale. « Loin de nous reposer sur nos lauriers … conscient des enjeux persistants, la CNAM poursuit ses efforts d'amélioration et de bonification afin d'apporter les meilleures réponses aux attentes de nos populations. Convaincu que les efforts déployés aujourd'hui, façonneront sans aucun doute la santé publique

accusant de se transformer en « une sorte de chasse raciale », au moment où la Cour engageait des poursuites contre des responsables kenyans. « Les dirigeants africains ne comprennent pas les poursuites contre les deux chefs de l'exécutif kenyan. Je pense … sommet de l'UA qui avait demandé à la CPI de transférer les poursuites à la justice kenyane, avait saisi l'ONU. Ces personnalités kenyanes étaient poursuivies pour les violences ethniques liées au précédent scrutin, et qui avaient fait plus

prothèse qui m'aidera à vivre le reste de ma vie. » Le bilan de la guerre israélienne, qui se poursuit depuis près de deux ans, s'élève à plus de 60 000 morts et 150 000 blessés. La majorité … centre et limite sa capacité à traiter un nombre croissant de cas d'amputation, conséquence directe de la poursuite du conflit. Par conséquent, si le blocus se poursuit et qu'Israël continue d'empêcher l'entrée d'équipements

société civile qui voulaient exiger un calendrier clair de retour à un pouvoir civil et l'organisation d'élections », poursuit-il. Un moyen pour les militaires de se maintenir au pouvoir ? En avril 2024, par un décret présidentiel, le gouvernement … pour l'instant des différentes décisions au Mali, c'est l'extension à durée indéterminée du pouvoir des militaires », poursuit-il. L'analyste politique reconnait que cette dissolution des partis politiques « va quand même clairement à l'encontre des principes

Finances. Son camp s'offusque et parle d'un complot. La levée de l'immunité a également facilité des poursuites contre Augustin Matata Ponyo sur l'affaire Bukanga Lonzo. Des immunités qu'il recouvre en décembre 2023 après son élection … Bukanga Lonzo. Il a justifié sa décision par la position de l'Assemblée nationale, qui a jugé les poursuites engagées contre lui inconstitutionnelles et violant son règlement intérieur, étant donné qu'il est couvert par ses immunités parlementaires

Finances. Son camp s'offusque et parle d'un complot. La levée de l'immunité a également facilité des poursuites contre Augustin Matata Ponyo sur l'affaire Bukanga Lonzo. Des immunités qu'il recouvre en décembre 2023 après son élection … Bukanga Lonzo. Il a justifié sa décision par la position de l'Assemblée nationale, qui a jugé les poursuites engagées contre lui inconstitutionnelles et violant son règlement intérieur, étant donné qu'il est couvert par ses immunités parlementaires

populations. Il a relevé que malgré ce contexte mondial incertain, la Côte d’Ivoire fait preuve de résilience et poursuit une dynamique de croissance forte et soutenue, établie à 6 % en 2024 et projetée à 6,5 % pour … rassuré que la Côte d’Ivoire continuera de veiller à la solidité de son cadre macroéconomique pour favoriser la poursuite du développement du secteur privé à un rythme soutenu. Par ailleurs, il a préconisé le renforcement des échanges intra-africains

souffrance des populations. Malgré ce contexte mondial incertain, la Côte d’Ivoire fait preuve de résilience et poursuit une dynamique de croissance forte et soutenue, établie à 6 % en 2024 et projetée à 6,5 % pour 2025. L’inflation … dernières années. La Côte d’Ivoire continuera de veiller à la solidité de son cadre macroéconomique, pour favoriser la poursuite du développement du secteur privé, à un rythme soutenu. Excellences, Honorables Invités Mesdames et Messieurs, Afin d’augmenter la part

Cellule de Coordination de la Coopération Côte d'Ivoire-Union européenne (CCC CI/UE) s'engage en faveur de la poursuite des actions en cours, notamment le Programme d'Appui au Secteur vivrier en Côte d'Ivoire (PASVCI), à travers … appui aux organisations de la Société civile, l'accompagnement dans les secteurs du cacao, de l'énergie, et la poursuite des actions dans le cadre du dialogue politique.Le Coordonnateur national de la CCC CI/UE), Semon Bamba, l'a annoncé

potable et de l'électrification rurale.L'action gouvernementale en 2025, a annoncé Amadou Coulibaly, sera consacrée à la poursuite des actions non achevées dans la feuille de route de 2024 à l'effet de maintenir la Côte d'Ivoire … trajectoire de la croissance soutenue et de la poursuite des programmes sociaux, notamment la mise en œuvre du Programme social du gouvernement et du Programme jeunesse du gouvernement:"Les efforts du gouvernement seront axés sur la poursuite de la transformation

constitué un dossier comportant lesdites preuves qu’il a déposé au parquet de Tiassalé afin que les poursuites soient engagées contre ces personnes. N’ayant pas eu de suite à sa demande, il aurait saisi le procureur de la République … Tribunal de première instance de Yopougon de la même plainte, demeurée encore sans suite.Il a dû se résoudre, poursuit-il, à saisir le ministre de la Justice, qui n’a pas non plus répondu à sa demande. Finalement

motifs, le Ministre Souleymane Diarrassouba a présenté les missions de son Département ministériel et a assuré de la poursuite des actions prioritaires en 2024.Ainsi, au niveau du Commerce intérieur, il s?agit de la protection du pouvoir d?achat … renforcement de la lutte contre la cherté de la vie ; le renforcement de la surveillance du marché ; la poursuite de la construction des marchés de proximité, ainsi que le lancement des travaux des marchés de gros de Daloa, Abidjan

Moulot a décliné des axes. Notamment, le raffermissement de la cohésion sociale, la rénovation urbaine de la ville, la poursuite du rayonnement économique de Grand-Bassam, la poursuite des actions dans le domaine de l'éducation, de l'emploi … formation de la jeunesse, la poursuite des actions dans le domaine de la culture, du développement du tourisme balnéaire et d'affaires.Pour clore son propos introductif, le maire Jean Louis Moulot a invité chacun et chacune à travailler ensemble pour

faire de la paix, du dialogue et du vivre-ensemble, le socle de notre Nation.Grâce à la poursuite de la politique de paix, d?union, de dialogue et de développement du Président Houphouët-Boigny, notre pays est en paix … soutien de nos partenaires, ont permis de garantir la sécurité sur l?ensemble du territoire, favorisant ainsi la poursuite des activités économiques et des projets structurants pour notre développement.À cet effet, je voudrais saluer et féliciter nos militaires, gendarmes

demande. Aujourd?hui c?est comment?? Tu as cours?? S?il dit non, il me rejoint », poursuit-il. Zoumana explique qu?en cas de panne de l?engin (c?est fréquent), il donne 1?000 F CFA à Jules pour … rendre à l?école. « Lui, j?ai aimé son style. C?est un petit courageux et qui respecte », poursuit Zoumana. Ce dernier ajoute du reste que les élèves sont de plus en plus nombreux à solliciter du travail auprès

toutes les actions engagées. Ainsi, dans le domaine de la santé, la mise en ?uvre du Programme Hospitalier se poursuit à travers le Plan National de Développement Sanitaire 2021-2025. Ce plan vise à améliorer le niveau de l?accessibilité … Honorables Députés, Vénérables Sénateurs, Mesdames et Messieurs, Conformément à mes engagements, le programme d?accès à l?électricité se poursuit et s?amplifie. Nous avons fait des progrès significatifs et je peux affirmer qu?en 2025, la quasi-totalité

Fédération de Russie», par les magistrats de cette juridiction internationale. Selon le Comité d?enquête de Russie, ces poursuites «sont manifestement illégales» et dépourvues de fondement juridique, puisqu?en vertu de la Convention sur la prévention et la répression … datant de 1973, «les chefs d?Etat jouissent de l?immunité absolue de juridiction des Etats étrangers». De surcroît, poursuit le Comité, les actions du procureur de la CPI sont visées par le Code pénal russe, dont «l?engagement

véhicules qui prennent pied ça et là est une scène peu habituelle dans cette bourgade, où seuls quelques courses-poursuites contre les drogués des fumoirs à ciel ouvert qui essaiment la zone apparaissent comme les hauts faits d'hommes … dénommé Sayiddina, de la voie d'Anani, il a été rattrapé par les agents au terme d'une course-poursuite à laquelle une voie sans issue d'une des nombreuses ruelles du quartier a mis fin. Dans ce cas comme

estimatif des travaux, qu"ils devaient présenter, pour obtenir les financements qu"ils sollicitaient auprès des fournisseurs de crédits , poursuit-il. Animateur à  Radio Côte d"Ivoire L"agent de maîtrise des travaux publics passait le clair de son temps … présentation était bonne. Je suis allé par la suite frapper à  la porte du bureau du patron , poursuit Jules Koffi Yéboua. Jeune homme. C"est vous qui venez de faire l"émission tout à  l"heure ? l"a interrogé Kacou

année 2023, estimant qu"ils sont pluridimensionnels. Selon M. Assi, il s"agira au niveau des réformes, de la poursuite de l"adoption du nouveau code de l"environnement et de ses décrets d"application, la poursuite de la mise … place d"un groupe d"expert national sur l"évolution du climat, la poursuite de la mise en place d"une structure pour la gestion intégrée du littoral, la mise en place du mécanisme REDD++. En matière de changement climatique

ministère de l'équipement et de l'Entretien routier au cours de cette année 2023 porteront sur la poursuite des travaux d"aménagement et de bitumage des 1 922 km de routes neuves et le renforcement d"environ … depuis juin 2022 du poste de péage de l"autoroute Abidjan-Grand-Bassam. Il s"agit aussi de la poursuite des grands chantiers tels que l"autoroute Tiébissou-Bouaké, les 4ème et 5ème ponts d"Abidjan, la périphérique Y4 (voie

engagement du Gouvernement à  préserver un climat de paix, de sécurité, de cohésion sociale afin de garantir la poursuite de la transformation socio-économique en cours dans le pays. La transformation socio-économique en cours ne peut exister sans … réparation et d"indemnisation des victimes de la crise électorale de 2020. Il a également été question de la poursuite du renforcement de la culture démocratique et du civisme au sein de la société ivoirienne ; de la vulgarisation des modes

Fluidité des transports: le Ministère des Transports poursuit le démantèlement des barrages illégaux dans les régions de la Mé et du sud-Comoé Le Ministère des Transports poursuit sa mission de démantèlement des entraves à  la fluidité des transports