12 023 résultats pour « procédures »

faveur de la journée internationale des Douanes, un certificat du mérite qui récompense son engagement dans la dématérialisation des procédures de passage de la marchandise. Selon un communiqué parvenu à Abidjan.net, ce jeudi, cette distinction délivrée par la Direction … clients. », a déclaré Koen De Backker, Directeur général de Côte d?Ivoire Terminal. « La dématérialisation des procédures initiée par Côte d?Ivoire Terminal s?inscrit parfaitement dans la droite ligne des réformes en matière de digitalisation que nous avons

Bassam. Le Conseil d?État de Côte d?Ivoire s'est engagé à rédiger un Manuel de procédure sur le règlement du contentieux des conseillers régionaux et municipaux et d?organiser un renforcement des capacités des membres … Conseil d'État sur la conduite des procédures relatives au contentieux. Il a été également recommandé une prise en compte de la jurisprudence du Conseil d?État suivant laquelle le délai pour contester les résultats des élections des conseillers régionaux

pour détention d'une arme à  feu. Selon l'artiste, il a été auditionné dans le cadre d'une '' procédure normale '', puis relàché. '' Je voulais rassurer tous mes amis et tous ceux qui me suivent que je suis … travail. Comme tous les citoyens. Je me suis plié à  une procédure normale. Qu'on comprenne que la Côte d'Ivoire est un pays de droit et quand les gens se posent des questions, il faut absolument qu'on donne

ainsi que celle portant statut de la Magistrature. La loi modifiant celle du 27 décembre 2018 portant Code de procédure pénale ainsi que celles organisant le Pâle pénal économique et financier, le Médiateur de la République, le Conseil économique, social … satisfait , a affirmé le ministre de la Justice. Sansan Kambilé a rassuré que les lois comme le Code de procédure ne sont orientées contre personne en particulier car la loi dispose pour tous. En ce qui concerne le Conseil constitutionnel

Date limite de délivrance des visas aux groupes privés en vue du voyage en Arabie saoudite pour la procédure d'agrément ; 3 07 AOUT 2012 ➢ Date limite du dépôt de demande d'autorisation d'atterrissage des vols (Slots … Arabie saoudite ; 4 DU 22 MAI AU 02 SEPTEMBRE 2012 ➢ Période de finalisation de la procédure d'agrément par les groupes privés en Arabie saoudite ; 5 DU 22 MAI AU 12 SEPTEMBRE 2012 ➢ Période de légalisation

dans le cadre de la politique de prévention des risques. ‘’ Ils visent à évaluer l’efficacité des procédures d’urgence, à renforcer la coordination des équipes d’intervention et à améliorer la capacité de réaction

note sécuritaire consultée par Abidjan.net ce mardi 28 janvier 2025.Cette décision a été rendue publique suite à la procédure d'authentification des diplômes auprès du Ministère de l'Education Nationale et de l'Alphabétisation. Il s’agit de Touré

dans un communiqué consulté par Abidjan.net ce lundi 23 décembre 2024. Il a par ailleurs annoncé qu’une procédure est ouverte et en cours auprès du procureur de la République d’Abidjan pour faire toute la lumière sur cette

Gouvernement ivoirien, en concertation avec les Autorités marocaines, a engagé une procédure de réinstauration du visa d?entrée au Maroc pour tous les détenteurs de passeports ordinaires ivoiriens, a appris Abidjan.net de sources officielles ce mercredi 14 août

Ivoire à travers mise en ?uvre de la loi numéro 2018 863 du 19 novembre 2018, instituant une procédure spéciale de déclaration de naissance, de rétablissement d?identité et de transcription d?acte de naissance.La cérémonie officielle de remise