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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

861 résultats pour « purges »

Résultats 121–135 sur 861 · les plus pertinents d'abord
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Litige foncier à Akouedo : le géomètre exige des réponses

même que les droits coutumiers d'Akouedo portant sur le dit Tf n'ont jamais fait l'objet de purge?, l'a-t-il acquis selon les règles de l'art ? Il y a lieu d'en douter selon … enjamber le village d'Akouedo qui ne reconnait pas avoir reçu quoi que ce soit au titre de purge du terrain en question ? Autant de questions, si elles sont élucidées par l'entreprise de Debremou, mettront fin au litige

Acquisition des Logements sociaux : Les pré-souscriptions démarrent le 28 mars

selon Sanogo, leur ont été cédés à titre gracieux et 1340,29 ha feront l'objet d'une purge coutumière. Ce, sur la base d'une convention type qui sera proposée par le ministère de la Construction et qui prévoit … paiement échelonnés de ces frais de purge aux bénéficiaires (les parents détenteurs de droits coutumiers). Aussi a-t-il fait savoir que les dix (10) dernières localités restantes se disent prêtes à affecter des réserves foncières à ce programme

Construction de l'Université de Bondoukou : 305 hectares d'anacarde à détruire

anacardier pris comme un arbre fruitier qui doit servir de base de calcul pour l'indemnisation et la purge des droits coutumiers pour l'exécution des travaux d'utilités publiques. Mais, cela n'est pas du goût des producteurs … leurs superficies et en liaison avec la direction régionale de l'Agriculture, de procéder à l'indemnisation et la purge des droits coutumiers des ayants-droit. C'est donc un leurre de dire que cette Université sera opérationnelle

Destruction illégale de maisons à Abobo : Les habitants de PK 18 résidentiel se soulèvent

activités suite à sa faillite, les associés sont dans l'impossibilité de trouver les fonds nécessites pour la purge des hypothèques. Joseph Aka Anghi et Brou Gustave, en mauvaise posture et sur le point d'être poursuivis par la banque … aménagement sont conduites par la société Etur-Am. Par Ailleurs, les villages environnants ayant posé la question de la purge des droits coutumiers, les actionnaires de la société Sabo, submergés par les dettes, vont rétrocéder 50 hectares du site