1 350 résultats pour « redevances »

Finances ; Le Conseil a adopté une communication relative aux informations sur la collecte et l'utilisation des redevances prélevées sur la filière café-cacao au 31 mars 2016. De janvier à mars 2016, le cumul des achats déclarés de cacao … francs CFA/Kg en 2015, puis à 670 francs CFA/Kg en 2016. Au 31 mars 2016, les redevances prélevées au titre des investissements s'établissent à 24 milliards de francs CFA contre 18 milliards à la même période de la campagne

bancaire dédié à la sacherie export , c'est-à-dire les fonds de financement constitués par le prélèvement de redevances de 10 FCFA à l'exportation, institué par la République de Côte d'Ivoire ne comporte pas d'irrégularité … novembre 2013. Elle recommande l'annulation de la convention de cogestion des fonds de redevances pour sacherie export entre le Conseil du coton et de l'anacarde et l'AEC-CI pour absence d'existence officielle et par respect

L'affaire des Panama papers révélée par le Consortium International de Journalistes d'Investigation a suscité une indignation

delà des 130 milliards mobilisés sur le marché financier. La gestion du péage, du pesage, les redevances sur le carburant et divers dons et subventions constituent des recettes et ressources de base du FER qui ne suffisent pas pour répondre … fournisseurs voient le logo du FER sur les routes, et ils sont en contact avec le FER, pour la redevance sur certains tronçons, mais ils ne sont pas censés savoir que la réalisation et l'exécution des travaux de construction

offres. Les marchés issus du présent appel d'offres seront soumis aux formalités de timbres d'enregistrement et de redevance de régulation (0,5 % du montant hors taxes) aux frais des titulaires. Le présent appel d'offres est soumis

agrément qui est annuellement renouvelable à 100.000 FCFA en dehors des droits et taxes ainsi que des redevances exigibles à toute personne physique ou morale exerçant dans l'exploitation, la transformation, la valorisation et la commercialisation des produits forestiers

humaine, dont l'impact fut considérable pour l'affirmation de l'universalité des droits humains, dont nous sommes tous redevables. Leur courage nous impose des devoirs. L'UNESCO célèbre la Journée internationale du souvenir de la traite négrière

félicité la ministre Raymonde Goudou. Le système de santé ivoirien que j'ai l'honneur de diriger vous est redevable pour toutes les actions du gouvernement américain, a-t-elle lancé à l'endroit du diplomate qu'elle

tableau des droits et taxes applicables aux produits importés. Ce tableau comprend le Droit de douane (DD), la Redevance statistique (RS), le Prélèvement communautaire de la CEDEAO, la Taxe d'ajustement à l'importation (TAI) et la Taxe complémentaire

tableau des droits et taxes applicables aux produits importés. Ce tableau comprend le Droit de douane (DD), la Redevance statistique (RS), le Prélèvement communautaire de la CEDEAO, la Taxe d'ajustement à l'importation (TAI) et la Taxe complémentaire

total, les recettes à fin juin 2016 s'élèvent à 279,233 milliards de francs CFA (y compris les redevances), pour un niveau de dépenses de 279,578 milliards de francs CFA, soit un solde négatif de 345 millions

Abidjan ? Une étude commanditée par l'Ambassade de Grande-Bretagne afin d'évaluer le niveau de transparence dans

Le jeudi 10 novembre 2016 a eu lieu à Abidjan en présence de Mme Mian,représentant la Ministre

Abidjan (Côte d'Ivoire), 02 novembre 2016 (OMS) ? Le Docteur Jean-Marie Vianny Maurice YAMEOGO est le nouveau

Abidjan ? Le nouveau Représentant de l'Organisation mondiale de la santé (OMS) en Côte d'Ivoire, Dr Jean