1 350 résultats pour « redevances »

soumissionner à un appel d'offres afin d'obtenir un marché public, doivent désormais fournir le quitus de non redevance. Ce document est la preuve qu'ils sont à jour du paiement de la redevance de régulation des marchés obtenus … sensibilisation à l'intention des opérateurs économiques sur l'intérêt pour eux d'avoir le quitus de non redevance. Nous avons estimé utile à travers la campagne que nous lançons, d'informer aussi bien les acteurs de la commande dans

août 2020, une convention pour lutter contre le piratage des ?uvres littéraires et artistiques et le recouvrement des redevances des droits voisin et d'auteur. Cette collaboration avec l'UVICOCI et l'ensemble des villes et communes de Côte … pays ne soit épargné en termes de prospection des utilisateurs d'?uvres de l'esprit et de perception de redevances de droits d'auteur et de droits voisins , a indiqué le directeur général du Burida, Ouattara Karim, au cours

Bouna -Des responsables d'organisations de la société civile du Bounkani renforcent leurs capacités à travers un atelier

pays ne soit épargné, en termes de prospection des utilisateurs d'?uvres de l'esprit et de perception de redevance de droit d'auteur et de droit voisin. A terme donc, ce sont 100 000 utilisateurs, voire plus … Burida devrait enregistrer dans son fichier clientèle et contractualiser pour récolter plus de redevance à distribuer avec, par voie de conséquence, plus de revenus aux artistes , a expliqué Karim Ouattara. ... suite de l'article sur Fraternité Matin Commentaires

période allant du 1er août 2019 au 31 juillet 2020, donnant lieu au paiement de 170 520 euros de redevances et 8 400 euros de contribution aux frais d'observateurs (un total de 178 920 EUR), environs 116,298 millions … période du 1er août 2020 au 31 juillet 2021, donnant lieu au paiement de 179 410 euros de redevances et 7 200 euros de contribution aux frais d'observateurs (un total de 186 610 EUR), environs 121,296 milliards Fcfa

Yamoussoukro ? Le conseil régional du Bélier a adopté, vendredi 29 août 2020, au cours de sa deuxième session

UDPCI. Dans ce royaume de Ouattara ou la chasse-gardée du RHDP, les autres Ivoiriens qui paient pourtant la redevance tous les mois sur leurs factures d'électricité n'ont pas droit de cité. Ils doivent payer et subir … responsables de la RTI font du zèle inutile ! Et il y a de quoi à ne plus payer la redevance à la RTI . Si aujourd'hui, les Ivoiriens se tournent vers les chaînes cryptées et les réseaux sociaux

visite surprise de la direction du Burida qui venait ainsi leur rendre honneur pour s'être acquitté de la redevance du mariage. Une disposition rendue publique qui soumet l'organisation des cérémonies de mariage, baptême et anniversaire, au paiement … redevance de droits d'auteur, dans le District d'Abidjan. Conformément donc à cette loi, le couple Ouattara devient ainsi le premier couple de Côte d'Ivoire à payer les 30.000 FCfa comme l'exige la loi pour l'organisation

véhicules d'enlèvement d'ordures ne vont pas. Cela contribue à alourdir la facture. Il y a la redevance Rti qui fait 20 milliards dans l'année. A quoi servent les 20 milliards ? Il y a une autre taxe

faciliter l'information, opérer le suivi des actes et procédures, ainsi que le levier de recouvrement des droits et redevances auprès des opérateurs. DircomMintour& Loisirs Commentaires