1 350 résultats pour « redevances »

faciliter l'information, opérer le suivi des actes et procédures, ainsi que le levier de recouvrement des droits et redevances auprès des opérateurs. DircomMintour& Loisirs Commentaires

Francophonie, a fait savoir d'emblée que les sociétés de gestion collective, comme le BURIDA, perçoivent les redevances de droits d'auteurs et de droits voisins auprès des utilisateurs des ?uvres littéraires et artistiques pour les redistribuer aux artistes membres

MINEDD ambitionne instaurer une fiscalité environnementale. Ce que le ministre défini comme  l'ensemble des impôts, taxes et redevances dont l'assiette est constituée par une écotaxe issue d'un polluant ou, plus généralement, par un produit ou un service

spécialisée dans la conception de plateforme monétique et digitale. Le but est d'assurer le recouvrement des taxes et redevances municipales à travers sa plateforme digitale dénommée "far-far". Cet accord de partenariat technologique permettra l'automatisation, la digitalisation

ABIDJAN? Les Etats-Unis d'Amérique demeurent engagés en soutien à des élections libres, transparentes et inclusives en

Abidjan- Les Etats-Unis exhortent tous les partis, groupes et individus vivant en Côte d'Ivoire, à s

Les populations du quartier Désert, dans la commune d'Abobo, ont été exhortées à ?uvrer pour la cohésion

C'est avec un très grand plaisir que je vous retrouve aujourd'hui. Comme vous le savez, le

Pour l'année 2020, les permis d'exploitations n'ont pas été renouvelés, pour absence de certificat de non-redevance liée à une dette auprès des services de la police forestière de plus 337 millions FCFA d'amende pour cumul

échanges ont été fructueux et les opérateurs ont compris les différents enjeux notamment au niveau du payement des redevances et surtout l'enjeu de disponibilité des différentes chaînes sur la TNT pour le bonheur des ivoiriens. Tout ce que nous

besoin d'une autorisation, à l'instar de ceux qui agrègent des contenus, évoquant un minimum de redevance à payer au régulateur. Une opération de recensement des médias en ligne initiée du 15 juin au 15 juillet 2020 a permis

société de patrimoine, est une entité qui doit bénéficier des retombées de Sublime Côte d'Ivoire , notamment, par les redevances et étoffer ainsi, son patrimoine . Dixit Siandou Fofana. Qui argue, par ailleurs que le potentiel touristique ivoirien, énorme

débat, avec nos questionnements et propositions, qui permettra aux candidats aux fonctions électives de devenir meilleurs, d'être redevables au peuple et de faire des offres de qualité au profit de notre avancement collectif. Nous sommes

Le séminaire de formation des agents de l'Inspection générale des finances (IGF) à la certification en audit

Abidjan, Vingt deux hauts cadres dirigeants d'entreprises publiques et privés de l'espace de l'Union économique