3 871 résultats pour « requêtes »

cette situation, les acquéreurs ont multiplié les recours recours gracieux introduit au Ministère de la Construction en septembre 2024 requête en annulation pour excès de pouvoir déposée au Conseil d’État en janvier 2025 rencontre avec les autorités locales, dont

économiques de la zone Est de notre pays, sur instruction du Président du Faso, je vous soumets officiellement la requête de construction d’une agence dans la région du Centre-Est », a-t-il ensuite formulé.Bobo-Dioulasso en tête

lancement le 30 janvier 2025, la plateforme de sécurisation et de digitalisation a reçu et traité une centaine de requêtes

effet, la Côte d’Ivoire a sollicité le soutien des pays membres de la CEDEAO pour une requête régionale adressée à la Banque africaine de développement (BAD).« L’éradication de la PPR en Afrique est un objectif ambitieux mais réalisable

publiques.En matière d'investigations et de poursuites, la HABG a reçu 297 appels pour plaintes et dénonciations et 472 requêtes à travers la plateforme SIGNALIS, dont 354 ont fait l'objet d'analyse.À en croire l'intervenant, quatre enquêtes

engin saisi. Face à leur incapacité à présenter les pièces administratives du véhicule, les gendarmes ont refusé leur requête.Le lendemain, mardi 21 janvier, la situation a dégénéré. Une foule composée d’individus armés de projectiles, de machettes

publique, les divergences entre les pratiques de la "common law" et celles du droit civil dans les demandes et requêtes interlocutoires, modalités et bonnes pratiques pour traduire les décisions de justice, et des lignes directrices pour la collaboration entre

rapporte aussi que la CEI a annoncé : « 1.461.081 requérants dont 794.544 hommes et 666.537 femmes ainsi que 1.207 requêtes en radiation d’électeurs supposés décédés ». Les quotidiens le Rassemblement et Notre Voie publient des chiffres similaires.Le Canard enchainé indique

liste électorale à l'issue de cette opération. Il a ajouté que la CEI a enregistré 1207 requêtes en radiation d'électeurs supposés décédés. " En ce qui concerne les nouveaux électeurs, les données brutes enregistrées, qui représentent presqu

forces de sécurité.Le Directeur général des transports terrestres et de la circulation a pris bonne note des requêtes des transporteurs et a promis les transmettre au ministre. D'autres rencontres suivront celle-ci, a promis Oumar Sako.CICG