11 045 résultats pour « sanction »

Le Président de la République, S.E.M. Alassane OUATTARA, a pris part, ce mercredi 23 novembre 2016, au 4ème

été soutenus ou suscités par certains cadres soit du Pdci, soit du Rhdp. Est-ce que vous envisagez des sanctions ? Nous avons pris des sanctions. Vous savez très bien que des personnalités ont été suspendues d'activité. Mais vous … fait quoi ? On nomme un nouveau préfet. C'est ce que nous avons fait. Ce ne sont pas des sanctions, mais c'est la logique, on a pris des mesures. Maintenant, il y a des cadres quel que soit leur

Après la levée des sanctions de l'Onu qui visaient la Côte d'Ivoire et de certains hommes politiques et militaire du pays, Eugène Djué président de l'ex Union des patriotes pour la libération totale de la Côte … Ivoire, et anciennement sous sanction onusienne, a tenu à faire une déclaration. Déclaration sur la levée des sanctions de l'ONU : sans regret, sans haine, ni rancune. L'ONU vient de retirer les sanctions qu'elle nous a infligées

Electorale que Monsieur Augustin Sidy DIALLO et les membres de sa liste n'avaient pas fait l'objet de sanction disciplinaire au cours des cinq (5) dernières années ; Que la Commission vérifiait ainsi le critère d'éligibilité prévu … dispose que : les candidats aux postes de membres du Comité Exécutif doivent : d) n'avoir pas encouru de sanctions sportives telles que stipulées à la lettre g de l'alinéa 2 du présent article. Qu'à son sens, il faut

Nations unies (Etats-Unis), Le Conseil de sécurité de l'ONU a levé jeudi les dernières sanctions internationales qui pesaient sur la Côte d'Ivoire depuis 12 ans et a confirmé que la mission des Nations unies dans le pays … retirerait définitivement en juin 2017. Cette décision concerne notamment l'embargo sur les armes décrété en 2004 et des sanctions ciblées comme le gel d'avoirs et des interdictions de voyager. Ces sanctions ciblées visaient six personnes dont

faire procéder au test de dépistage d'une personne sans son consentement, sont considérés comme des délits avec pour sanction trois mois à trois ans de prison et une amende allent de 100.000 FCFA à un million FCFA. Lorsque … infractions sont commises par des gestes, des menaces, des cris, des propos, dessins imprimés ou affichés, les sanctions sont sont portées au double, c'est-à-dire de six mois à six ans avec une amende de 200.000 FCFA

secrétaire général, Mesmin Komoé, la rencontre a principalement planché sur la situation des enseignants sous le coup de sanctions par des inspecteurs de l'enseignement primaire (Iep) et les perspectives de la lutte. Sur le point des sanctions ordonnées … plus influent du primaire ivoirien ont relevé que ce sont au total 47 de leurs camarades qui sont sous sanctions. Les concernés sont frappés à la fois par des mesures de mutation et de révocation de poste annuel

élèves, a constaté APA sur place à Bouaké. Les grévistes réclament la libération et l'annulation des sanctions prises contre l'une des leurs, accusée de tricherie lors des examens blancs du Brevet d'études du premier cycle (BEPC). Depuis … Côte d'Ivoire (CEECI). Selon ces manifestants, ce débrayage est la conséquence de l'arrestation et de la sanction prise contre une élève de 3ème, qui aurait été accusée de tricherie aux examens du BEPC. Selon les informations dont nous

candidat Sidy Diallo. Le président de l'Africa Sports d'Abidjan, selon Salif Bictogo, a écopé d'une sanction. Une présence qui devrait annuler la validation de la liste Sidy Diallo à l'élection de la présidentielle du 20 février … présidence de la FIF, ne pas avoir encouru dans les cinq ans qui précèdent l'Assemblée Générale élective, une sanction en application des statuts, règlements, décisions et directives de la FIFA, de la CAF, de l'UFOA

été sanctionnés. Dans un communiqué en date du 24 novembre 2016, l'ex-ministre du Commerce a annoncé des sanctions contre ces candidats. Ainsi, 14 Secrétaires départementaux et départementaux adjoints ont été suspendus de leurs fonction. Tous sont issus

Rassemblement des républicains (RDR, parti présidentiel) a annoncé, mercredi, des sanctions contres ses militants et cadres qui se présentent aux élections législatives du 18 décembre prochain sous la bannière ?'indépendante''. Suite aux grincements de dents qui ont prévalu après … section se sont portés candidats indépendants. Même un cadre de la direction du parti est candidat indépendant. Des sanctions seront prises contre ces personnes et elles seront connues dès vendredi prochain'' a déclaré, mercredi, le Secrétaire général par intérim

perturbé par une profonde crise interne, plongeant le club dans un bicéphalisme. Koné Cheick Oumar est frappé par une sanction à vie par la Fif. Malgré ce contexte, le président Koné Cheick Oumar qui réclame toute la légalité organise … pour un nouveau départ ? Si les Membres associés vous confient les rênes du club, comment allez-vous gérer votre sanction à vie dite par la Fif même si l'Africa est omnisport, le football tient une place importante ? Cette sanction

treize jours après la suspension de trois quotidiens proches de l'opposition pour "diffusion de fausses informations", jugeant cette sanction "sévère". "Le Conseil exécutif de l'UNJCI invite l'autorité de régulation à plus de discernement et de pondération dans … mission", indique un communiqué de cette organisation qui "déplore ces sanctions". Le CNP a suspendu le 7 décembre les quotidiens la Voie Originale pour 26 parutions et sept pour Aujourd'hui et LG Infos, pour attribution de "titres et qualités

Conseil de sécurité de l'Organisation des Nations-Unies (ONU) a décidé jeudi de lever toutes ses sanctions contre la Côte d'Ivoire, dont les premières datent de 2004, et de prolonger le mandat de sa mission dans le pays … mesures concernant les voyages et les mesures financières" et de "dissoudre" par la même occasion "le comité des sanctions créé en 2004", indique la note. Le mandat de l'Opération des Nations-Unies en Côte d'Ivoire (ONUCI

Conseil de sécurité de l'ONU a levé jeudi les dernières sanctions internationales qui pesaient sur la Côte d'Ivoire depuis 12 ans. L'ONU a également confirmé que la mission des Nations unies dans le pays (Onuci) se retirerait … définitivement en juin 2017. Cette décision concerne notamment l'embargo sur les armes décrété en 2004 et des sanctions ciblées comme le gel d'avoirs et des interdictions de voyager. Embargo et sanctions sont levés avec effet immédiat , indique

Conseil de sécurité des Nations unies a mis à jour début avril sa liste des sanctions imposées à des entités et des personnes considérées comme des menaces à la sécurité mondiale. Sur le continent, quels sont les États … États africains à s'être retrouvés, à un moment ou un autre de leur histoire, sous le coup de sanctions de l'ONU. Ce qui fait qu'inversement la majorité des pays du continent ? près de 40 ? n'ont jamais

validation de la candidature de Sidy Diallo parce que Vagba Alexis membre de son comité exécutif est sous une sanction de la FIF, a été également rejetée. La commission de recours présidée par Pacôme Mondon qui reconnait néanmoins que Vagba … Alexis est bel et bien sous une sanction de la FIF, a purement et simplement invalidé sa candidature et maintenu celle de Sidy Diallo. A en croire cette commission, aucune disposition de la FIF ne prévoit l'invalidation

Iran a dénoncé lundi les nouvelles sanctions américaines contre son programme balistique. Selon le porte-parole de la diplomatie iranienne, Hossein Jaber Ansari, ces sanctions sont illégitimes car le programme balistique de l'Iran n'est pas conçu pour transporter … augmentant ses capacités de défense. Quant au ministre de la défense iranienne, Hossein Dehghan, il a ajouté que les sanctions américaines n'auront aucun effet sur le développement du programme iranien. sdaf/kam

premier exercice de salubrité à la création de comités locaux dans chaque marché. Mme Hamza Raki annonce des sanctions pour les personnes à l'origine de l'insalubrité Au cours de la cérémonie qui a consacré l'installation des comités … doivent se conformer les femmes issues des 19 marchés. Mais, ce qui a marqué son intervention, ce sont les sanctions qui guettent en cas d'infractions. Si on constate devant par exemple les vendeuses de bananes

universitaires, une charte pour ?'cesser toutes formes de violence'' sur les campus du pays avec à la clé des sanctions prévues contre tout contrevenant à cette charte, a constaté APA sur place dans la capitale économique ivoirienne. Signée … autorités universitaires, policières et judiciaires. Tout contrevenant aux résolutions sur la gestion des quais est passible d'une sanction conformément aux textes de sa structure. Pour tout manquement aux mesures sur les rackets, l'étudiant est passible d'une sanction

Abidjan - Les sanctions du Rassemblement des républicains (RDR, parti au pouvoir) contre ses ''militants indisciplinés'', candidats indépendants au scrutin législatif du 18 décembre prochain ont été dévoilées, vendredi. Un communiqué du parti transmis à APA, rapporte qu'un membre

engagé dans des négociations avec le gouvernement ivoirien, lui a demandé mardi à Abidjan, de "lever toutes les sanctions prises contre les enseignants", dans une déclaration. "L'ISEPP-CI invite le gouvernement à lever toutes les sanctions prises contre

dirigeants de la Banque soulignent par ailleurs que le FIA sera financé exclusivement par l'imposition de sanctions financières découlant de ces accords, pour un montant total d'environ 55,25 millions de dollars d. A l'heure actuelle … directrice du DILC, Anna Bossman, a pour sa part ajouté que grâce à l'adoption du FIA, les sanctions financières découlant du régime de sanctions de la Banque sont réinvesties dans des mesures de lutte contre la corruption. Nous sommes

célérité avec laquelle le pouvoir impose une constitution aux Ivoiriens'' . ''C'est un recul démocratique qui mérite un vote sanction massif du Non'', a dit le président du FCR, expliquant que ''la levée de la limite d'âge, l'institution

Konan Bédié, a souhaité, samedi à Daoukro, voir inscrire, ''sans détour'', dans la nouvelle Constitution ivoirienne en élaboration, ''la sanction de la prise du pouvoir par les armes''. Le président Bédié, par ailleurs, président de la conférence des présidents … Elle doit, en particulier, tirant les leçons de notre histoire récente, prévoir de manière formelle et sans détour la sanction de la prise du pouvoir par les armes ou par toute action violente'', a plaidé Henri Konan Bédié, en présence

état d'alerte déclaré par les Etats-Unis vis-à-vis de la Côte d'Ivoire, et levant les sanctions économiques imposées à ce pays d'Afrique. M. Obama a estimé que les avancées politiques et économiques constatées en Côte … Ivoire représentaient des "progrès significatifs" depuis que le président George W. Bush avait imposé des sanctions d'urgence contre le pays en 2006, a affirmé dans un communiqué Mark Toner, porte-parole du Département d'Etat. Cette décision fait suite

John Kirby, Porte-parole Département d'Etat des Etats-Unis Le Président Obama signe un Décret Mettant Fin aux Sanctions contre la Côte d'Ivoire Le Président Obama a mis fin aujourd'hui à la situation d'urgence nationale décrétée … encontre de la Côte d'Ivoire dans le décret 13396 du 7 février 2006 et a levé les sanctions économiques imposées en vertu de cette ordonnance. Le Président a noté que les efforts de la Côte d'Ivoire dans

note de sensibilisation à l'attention des parents, des élèves, du personnel enseignant et des encadreurs rappelant les sanctions liées aux cas de fraude, les textes qui sanctionnent la fraude et tous les objets interdits durant les examens. Quelque … ministère a évoqué les textes mettant le candidat fautif hors-jeu d'où la mention sur sa collante. Des sanctions à l'encontre des surveillants de salle sont plausibles, les fraudeurs étant susceptibles de sanctions de cinq années d'interdiction

pour la plupart du centre Epp Rail 6 d'Abobo, où 700 cas de fraudes ont été décelés. Les sanctions sont ajournement et interdiction de 1 à 5 ans de prendre part aux mêmes examens ou au même concours … leur donner les raisons et quelques éléments de preuve attestant la fraude commise par leurs enfants et les sanctions qu'ils encourent. Sur les 414 cas, 374 ont été déclarés fraudeurs sur les relevés de note, notamment en sciences

membres du Bureau politique, des Délégués départementaux et communaux ou encore des membres du Comité des sages. Les sanctions infligées par Bédié à ces responsables du Pdci-Rda n'ont pas été motivées. Autorité suprême ayant le pouvoir de nomination

Presse (CNP), organe de régulation de la presse écrite en Côte d'Ivoire, a décidé mardi de maintenir sa sanction à l'encontre du bihebdomadaire people "VIP Mag", condamné à payer un million Fcfa, pour "violation du code de déontologie … organe de régulation a infligé à l'entreprise de presse "Les Editions Le Réveil", éditrice de "VIP Mag", une sanction pécuniaire d'un million Fcfa après de "nombreux manquements contenus dans des articles" publiés dans trois éditions pour "dénoncer

Francophonie a félicité le directeur sortant pour son professionnalisme et sa maîtrise des questions liées au cinéma. La sanction de l'ex-Dg n'est pas une sanction négative mais plutôt une sanction positive. C'est pourquoi, je l'appelle

chef de la diplomatie ivoirienne, Albert Toikeusse Mabri s'est félicité, jeudi soir , de la levée de toutes les sanctions de l'Organisation des Nations-Unies (ONU) à l'encontre de la Côte d'Ivoire qui permettra selon … ivoiriennes pour accomplir leur rôle régalien . Le Conseil de sécurité a rendu officiel , jeudi, la levée de toutes les sanctions avec effet immédiat qui pesaient sur la Côte d'Ivoire, notamment l'embargo sur les armes décrété en novembre

adopté jeudi deux résolutions à l'unanimité, dans lesquelles il décide de lever toutes les sanctions qui visaient le pays depuis 2004 et proroge le mandat de l'Opération des Nations Unies en Côte d'Ivoire (ONUCI) pour une période … concernant les voyages et les mesures financières . Les 15 membres décident en outre de dissoudre immédiatement le Comité des sanctions visant le pays créé en 2004. Dans une seconde résolution (2284), adoptée dans la foulée, le Conseil décide de proroger

autres matériels connexes, ainsi que l'interdiction de voyager et le gel des avoirs des personnes encore sous sanction, au titre de la Résolution 1572 (2004) et suite. Par cette Résolution, le Conseil de Sécurité a décidé également de dissoudre … Comité des sanctions mis en place depuis 2004 et le Groupe d'experts constitué à cet effet, conséquence logique de la levée du régime des sanctions. A travers sa Résolution 2284, le Conseil de Sécurité endosse le plan de retrait

seulement on peut retirer les dossiers de votre véhicule, mais en plus, vous serez sanctionné. Les sanctions actuelles sont trop faibles. Il faut donc renforcer les sanctions a dit le ministre Gaoussou après avoir expliqué le contexte qui a prévalu

Ladsous, S.E.M. Elbio Rosselli, Représentant permanent de l'Uruguay auprès des Nations Unies et président du Comité des sanctions concernant la Côte d'Ivoire a fait un tour d'horizon du dernier rapport du Groupe d'Experts, mandaté … Comité des sanctions pour suivre la mise en ?uvre du régime des sanctions sur le terrain. Bien que se félicitant des progrès réalisés par la Côte d'Ivoire, le président du comité a fait sienne les préoccupations relevées

Henri Konan Bédié, a demandé aux candidats indépendants de son parti de se retirer des législatives sans risque de sanctions disciplinaires, lors du lancement, à Daoukro, de la campagne de Niamien N'Goran, candidat du Rassemblement des houphouétistes pour … compétition en indépendant de se ressaisir, de respecter leur engagement, en se retirant de cette compétition sans préjudice de sanctions disciplinaires qu'ils encourent", a déclaré samedi Jeannot Ahoussou Kouadio en lisant le message du président du parti. Me Ahoussou

suspension mercredi de La Voie Originale, quotidien proche de l'opposition ivoirienne pour 26 parutions est "une sanction politique", a réagi son directeur de publication, César Etou. "C'est une suspension arbitraire, nous faisons l'objet de harcèlement … abus de la part du CNP", a estimé M. Etou, qualifiant de "sanction politique" la décision du Conseil national de la presse (CNP, régulateur), à ALERTE INFO. Mercredi, l'organe de régulation de la presse en Côte d'Ivoire

publics. Rappelant, pour appuyer son propos, l'arrêté n°118/MPMB du 26 mars 2014 portant modalités d'application des sanctions des violations de la réglementation des marchés publics, les inexactitudes délibérées, les pratiques frauduleuses, et les actes de corruption … titre des sanctions, ce sont au total 24 entreprises qui ont été exclues de toute passation aux marchés publics en Côte d'Ivoire pendant 2 ans pour avoir fait du faux, a-t-il fait remarquer. Précisant que la liste

sanctions "en matière de terrorisme" selon la loi en Côte d'Ivoire prévoient "l'emprisonnement à vie", a indiqué lundi le procureur de la République de Côte d'Ivoire, Christophe Richard Adou, sur les antennes de la télévision nationale … sanctions sont très sévères en matière de terrorisme, c'est l'emprisonnement à vie", a rappelé Richard Adou, avant de relever que cet acte "ne peut qu'être instruit par le tribunal d'Abidjan". Le parquet d'Abidjan

Séguéla- l'inspection générale du ministère de l'Education Nationale vient de publier une liste de 103 fraudeurs

rendu sa sanction concernant l'affaire Serge Aurier : le joueur sera réintégré au groupe professionnel le 21 mars La décision était attendue depuis plusieurs jours. Le PSG a, dans un communiqué rendu la sanction infligée à Serge Aurier

rencontre des partenaires du système éducatif local. Aucune précision, toutefois, n'a été donnée sur la nature de ces sanctions et encore moins la procédure pour y parvenir. Durant les trois dernières années scolaires

Le proviseur du Lycée 1 de Divo ne sera pas muté encore moins sanctionné sans des faits avérés

Côte d'Ivoire demande à toutes les entreprises de s'immatriculer, c'est juste, mais je trouve que la sanction pour la nom-immatriculation est trop lourde. Imaginez une petite PME qui ne s'est pas immatriculée dans les délais … demande de payer 1 million de Fcfa comme sanction pour l'immatriculation aux impôts. Je veux bien qu'elle soit admise parce que c'est la base de notre système déclaratif, mais une sanction aussi lourde ne va pas aider

suite à des dysfonctionnements constatés dans la gestion des détenus que Joseph Kouakou Kouassi a écopé de cette sanction : Il est reproché à Monsieur Kouakou Kouassi Joseph d'avoir autorisé la sortie quotidienne de 3 détenus, tous inculpés d'atteinte … assurera son intérim. L'Inspection générale des services sera saisie, dès le lundi 22 août 2016, pour des sanctions disciplinaires à l'encontre de Joseph Kouakou Kouassi. MB Commentaires

Le Professeur Seka Seka Joseph, président du Parti ivoirien des travailleurs (PIT) était face la presse et aux

autres au changement, le ministre des Eaux et Fôrets passe ainsi à la phase des sanctions. O.R avec Service Communication du Minef Commentaires

autres au changement, le Ministre des Eaux et Forêts passe ainsi à la phase des sanctions. Source : service communication du MINEF Commentaires