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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

11 045 résultats pour « sanction »

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CAN Maroc 2025 : la CAF inflige des sanctions sportives et financières au Sénégal et au Maroc après les incidents de la finale

dernier, à Rabat. À l’issue de ses délibérations, l’instance dirigeante du football africain a prononcé des sanctions sportives et financières à l’encontre de la Fédération Sénégalaise de Football (FSF), de la Fédération Royale Marocaine de Football … pour deux matches officiels CAF pour des faits similaires. La Fédération Sénégalaise de Football devra s’acquitter de plusieurs sanctions financières totalisant 615 000 dollars US, plus de 300 millions FCFA, dont 300 000 USD pour le comportement "inapproprié

CAN Maroc 2025 : le Sénégal déclaré forfait en finale, le Maroc sacré sur tapis vert

Cette disposition encadre notamment le comportement des équipes lors des rencontres officielles.L’application de l’article 84, relatif aux sanctions en cas de forfait ou de manquement grave, a donc conduit à cette décision radicale, rare à ce niveau … Ismaël Saibari a été reconnu coupable de comportement fautif en violation du code disciplinaire de la CAF. Sa sanction a toutefois été revue à la baisse. Ainsi, il écope désormais de deux matches de suspension, dont un avec

Sécurité routière : tout savoir sur la prévention, le contrôle et les sanctions des infractions routières en Côte d'Ivoire

organisée par le Centre d'Information et de Communication gouvernementale (CICG). Il interviendra sur le thème : « Prévention, contrôle et sanctions des infractions routières en Côte d'Ivoire ». Prévue à 15h00, cette tribune d'échange et d'information sera retransmise … accidents, les dispositifs de contrôle opérationnels sur l'ensemble du territoire, ainsi que le cadre juridique et les sanctions applicables aux infractions routières. Il évoquera également les réformes et innovations récentes visant à renforcer la discipline sur les routes

Communiqué du Conseils des ministres du mercredi 23 septembre 2026

davantage contre le viol et les comportements sexuels déviants. De même, il organise une répression plus sévère, avec des sanctions plus lourdes, des dérives verbales ou comportementales dirigées contre les collaborateurs de l’Administration, tels que les Rois et Chefs … remblayage, sans autorisation, de la mer et des voies d’eau intérieures, connaissent également un relèvement du seuil des sanctions pénales prévues. Les peines afférentes à l’orpaillage illégal particulièrement nocif à l’environnement et à la santé publique sont

Levée de la mise en demeure visant SUCAF-CI : Le ministre Abou Bamba rassure sur la réussite des opérations de dépollution

lors d’une visite effectuée sur le site industriel, la levée de la mise en demeure et des sanctions administratives visant la société sucrière SUCAF-CI. Cette décision intervient suite à la réussite des opérations de dépollution menées après … site, rappelé, à juste titre, que toute atteinte grave à l’environnement expose les responsables à des sanctions administratives et financières. CICG

PPA-CI : Don Mello, Kanga Antoine et Fernand Ahilé radiés du parti, Stéphane Kipré et Armand Ouégnin suspendus pour 18 mois ( Congrès)

Armand Ouégnin qui ont été suspendus de toutes activités liées au parti pour une période de 18 mois. Cette sanction disciplinaire du PPA-CI intervient sept mois après la présidentielle ivoirienne du 25 octobre dernier et cinq mois après … législatives du 27 décembre 2025. Les cadres et militants du PPA-CI, qui font l'objet de ces sanctions disciplinaires, rappelle-t-on, avaient participé à ces deux échéances électorales prenant ainsi à contre-pied la décision du parti