1 995 résultats pour « soumise »

Abidjan (Côte d'Ivoire) - La construction d'immeuble en Côte d'Ivoire est désormais soumise à conditions pour mettre fin aux nombreux effondrements constatés dans le pays, a annoncé, jeudi, le gouvernement ivoirien à l'issue d'un Conseil … ministres présidé par le Chef de l'Etat Alassane Ouattara. Dorénavant, toute construction d'immeuble est soumise à des règles, à un bureau () , a déclaré la ministre de la communication, Me Affoussiata Bamba-Lamine, également porte-parole adjointe du gouvernement

Abidjan (Côte d'Ivoire) La requête de mise en liberté provisoire des pro-Gbagbo sera "soumise" aux juges, a annoncé jeudi le garde des sceaux, ministre de la justices, des droits de l'homme et des libertés Mamadou Gnénéma Coulibaly … requête sera soumise aux juges" , a déclaré le ministre Mamadou Gnénéma Coulibaly, interrogé par la radio de l'Opération des Nations Unies en Côte d'Ivoire "ONUCI FM", à propos de la demande formulée mardi soir par le Chef

Abidjan - La circulation des usagers sur le pont Henri Konan Bédié (HKB) est soumise à une réglementation établie par le ministère des Infrastructures économiques (MIE), selon un communiqué de presse dont copie est parvenue à l'AIP. Selon ce communiqué

Etats membres de prendre des mesures pour éviter que les femmes et les filles réfugiées et déplacées ne soient soumises à la violence. Dans une déclaration adoptée lors d'une réunion consacrée à la protection des femmes et des filles … Etats membres "de prendre des mesures pour éviter que les femmes et les filles réfugiées et déplacées ne soient soumises à la violence". Il a demandé également aux Etats membres que, si ces femmes et filles sont victimes de violence

aller à l'école dans nos villages. Nos parents préfèrent envoyer les garçons à l'école. Les filles sont soumises aux travaux ménagers. C'es pourquoi, j'ai opté pour le métier de servante pendant les vacances afin de pouvoir … poursuivre mes études explique-t-elle. En fait les vacances, notre interlocutrice est soumise trois mois durant à un dur labeur. Elle est rétribuée à 20.000 FCFA par mois. Je gagne peu, mais j'ai toujours eu la chance

perspectives des pays membres de l'Union économique et monétaire ouest africaine (UEMOA) sont soumises à des risques baissiers modérés, selon un récent rapport du Fonds monétaire international (FMI) dont APA a obtenu copie. Dans ce document intitulé ?'Rapport

Justice, des droits de l'homme et des libertés publiques, Gnénéma Mamadou Coulibaly a indiqué que cette requête sera soumise aux juges qui décideront de la suite à donner. En effet, le pouvoir judiciaire qui est très indépendant

raisons de traçabilité, d'hygiène alimentaire et de non contamination du pain, la pratique de cette activité est soumise à l'obtention d'une autorisation délivrée par le maire de la zone. Ce qui signifie dorénavant, à en croire

évoquée, est que l'une des deux parties au procès (le comité de contrôle) a présenté ?'une demande reconventionnelle'' soumise au procureur de la République. Un des avocats du Comité de contrôle du FPI, Me Bouaffon, explique le renvoi

décembre par le Tribunal de 1ère Instance d'Abidjan, parce qu'une partie a présenté ?'une demande reconventionnelle'' soumise au Procureur de la République. Selon Me Bouaffon, l'un des conseils du Comité de contrôle du Front populaire ivoirien

alimentaire et de non contamination du pain dans les différents lieux de commercialisation, la pratique de cette activité est soumise à l'obtention d'une autorisation délivrée par le maire de la zone, à la suite d'un examen pulmonaire

justice. Il dit encore que la demande du Comité de contrôle, suivant les textes du parti socialiste, doit être soumise au préalable au Secrétariat général. La dernière correspondance du Comité de contrôle m'étant parvenue par exploit d'huissier

cours de la législature, il y a eu celle sur la réforme de la Commission électorale indépendante (CEI) soumise par le gouvernement. Sans remettre en cause le vote du parlement, le gouvernement a jugé bon de tendre la main

anti-tabac ayant l'avantage de traiter plus "globalement" la question sera bientôt soumise au vote de l'Assemblée nationale, a informé mercredi le porte-parole du gouvernement, Bruno Nabagné Koné, au terme d'un conseil des ministres

était difficile de cerner la nature. Si bien que, tous les soins médicaux auxquels la pauvre A. Blandine est soumise, sont vains. ... suite de l'article sur Soir Info

voie de disparition mais aussi pour la préservation des ressources hydriques. Il faut le rappeler, nos ressources naturelles sont soumises à diverses pressions de plus en plus fortes, entraînant une dégradation manifeste des écosystèmes. C'est une exigence impérieuse

partie importante de ces arriérés de baux. Toutefois, le Gouvernement table sur des mesures de long termes qui seront soumises au Conseil national de sécurité. Il s'agit entre autres de la construction de casernes, de lancement d'opérations

cette nomination, a expliqué le président de l'Assemblée nationale, cité par Le Monde. Sa candidature doit être soumise à la commission des lois de l'Assemblée mais l'ex-chef du gouvernement, âgé de 77 ans, devrait de toute

actuelles. Ceux-ci ont dénoncé une sorte de banalisation, par les autorités, de leurs revendications. "La nouvelle rentrée est soumise à la satisfaction des conditions préalables", ont-ils insisté. Les enseignants exigent la satisfaction entière de plusieurs demandes dont

A l'occasion de la Journée internationale pour l'abolition de l'esclavage, le Secrétaire général des Nations

cours du forum, "80 propositions ont été faites pour (constituer) une charte économique (de la Francophonie) qui sera soumise à la nouvelle secrétaire générale de l'OIF et aux chefs d'Etat" des pays membres, ont indiqué les organisateurs. Cette

dirigeant français a aussi fait un clin d'?il aux femmes, qui ne doivent pas être soumises, car elles constituent un levier de développement , prônant la formation des jeunes filles . ... suite de l'article sur Afrik.com

notation. Afin de se donner toutes les chances de lever les fonds, la Côte d'Ivoire s'est soumise pour la première fois, en 2014, à un exercice de notation souveraine. A travers cette formation assurée par Bloomfield Investment Corporation

renchéri. Les propositions de modifications de la loi de 2004 sur la communication audiovisuelle seront dans un bref délai soumises à la sagacité des parlementaires pour "commencer, dès le début 2015, le processus de sélection des éditeurs de chaînes

pouvant se saisir lui-même, sa décision est subordonnée à une saisine préalable. Mais toute saisine du juge est soumise à des conditions de recevabilité se rapportant, entre autres, à la qualité pour agir, l'intérêt juridiquement protégé, le respect

pouvant se saisir lui-même, sa décision est subordonnée à une saisine préalable. Mais toute saisine du juge est soumise à des conditions de recevabilité se rapportant, entre autres, à la qualité pour agir, l'intérêt juridiquement protégé, le respect

après son élection. Ce don, a-t-il exprimé, se veut ''une des réponses satisfaisantes'' aux doléances à lui soumises par les populations de Sominassé lorsqu'il était allé solliciter leurs voies lors de la campagne électorale. ''Il est temps

réflexions porteront sur les textes de base du secrétariat technique de l'association, en s'appuyant sur les propositions soumises par les 18 pays membres, dont fait partie la Côte d'Ivoire. A ce titre, le ministre du Pétrole

réflexions porteront sur les "textes de base" du secrétariat technique de l'Association, en s'appuyant sur les propositions soumises par les pays membres, ont déclaré les experts à l'ouverture des travaux qui vont durer trois jours en prélude

Cette personnalité doit également renoncer à se présenter aux élections présidentielles mettant terme à la transition. Les candidatures seront soumises à un collège de désignation qui devra procéder par deux phases, l'une de présélection et l'autre, de sélection

cellule familiale, Droits de l'Homme, etc.) dont ils ont fait preuve pendant les évaluations qui leur ont été soumises, Mme la chef de l'ONUCI n'a eu que ces mots. Des propos tenus au terme de la visite

cellule familiale, Droits de l'Homme, etc.) dont ils ont fait preuve pendant les évaluations qui leur ont été soumises, Mme la chef de l'ONUCI n'a eu que ces mots. Des propos tenus au terme de la visite

convoient vers des pays du Maghreb, du Proche-Orient ou même du Moyen-Orient où elles sont très souvent soumises à des traitements proches de l'esclavage. "Pour ces cas, le gouvernement a décidé de l'envoi d'une mission

direction ou de l'administration d'une entreprise, société, association, coopérative ou autre personne morale, laissent sciemment toute personne soumise à leur autorité ou à leur contrôle contrevenir aux dispositions du présent projet de loi''. ... suite de l'article

Etats membres de prendre des mesures pour éviter que les femmes et les filles réfugiées et déplacées ne soient soumises à la violence. Dans une déclaration adoptée lors de cette une réunion, les membres du Conseil ont déclaré avoir conscience

auront entre six et neuf mois pour mener à bien ces plans. En outre, un certain nombre de banques soumises à cet audit vont devoir réévaluer leurs actifs, à hauteur de 48 milliards d'euros au total, dont 37 milliards

jeunes s'est opposé à ce qu'une femme de 90 ans, mère d'un de leurs chefs, soit soumise à un prélèvement sanguin. Ce type d'incident montre qu'il subsiste des difficultés dans la lutte contre Ebola

indigne Me Patrick Baudouin, président d'honneur de la FIDH et avocat des victimes, non sans dénoncer une "justice soumise à des pesanteurs injustifiables". L'avocat relève une "inertie de la justice d'autant plus incompréhensible qu'aucun responsable

victimes attendent en vain de pouvoir enterrer leurs proches et perdent confiance dans une institution judiciaire qui semble soumise à des pesanteurs injustifiables" a-t-il soutenu, dénonçant le manque de moyens matériels alloués à la justice, "conjugué

recueillir 750 millions de dollars (554 millions d'euros). Cette première émission de dette, remboursable sur dix ans, est soumise à un taux d'intérêt de 5,625% par an. L'endettement ivoirien, "totalement maîtrisé", "sous contrôle", est destiné

celle qui organisera le scrutin de 2015, ne répond pas aux mêmes exigences conceptuelles et n'est pas soumise aux mêmes contingences historiques. Alors que la structure de la première était conjoncturelle et avait vocation à refléter la situation particulière

prononcer sur l'exception d'irrecevabilité, et plus précisément dans le but de déterminer si l'affaire prétendument soumise à des procédures au niveau national soit suffisamment le reflet de l'affaire devant la Cour, il faut que la Côte

familles doivent faire l'objet de l'attention toute particulière des évêques d'autant plus qu'elles sont soumises à de dures épreuves, telles la pauvreté ou l'insécurité, les déplacements forcés ou la tentation de retourner à d'antiques

Bibata, la mère de ces siamois, s'est présentée ce jour là dans ce centre où elle a été soumise à des analyses. Il ressort de celles-ci que les bébés qu'elle porte sont des anencéphales

prononcer sur l'exception d'irrecevabilité, et plus précisément dans le but de déterminer si l'affaire prétendument soumise à des procédures au niveau national soit suffisamment le reflet de l'affaire devant la Cour, il faut que la Côte

prononcer sur l'exception d'irrecevabilité, et plus précisément dans le but de déterminer si l'affaire prétendument soumise à des procédures au niveau national soit suffisamment le reflet de l'affaire devant la Cour, invite la Côte d'Ivoire

prononcer sur l'exception d'irrecevabilité, et plus précisément dans le but de déterminer si l'affaire prétendument soumise à des procédures au niveau national soit suffisamment le reflet de l'affaire devant la Cour, il faut que la Côte

prononcer sur l'exception d'irrecevabilité, et plus précisément dans le but de déterminer si l'affaire prétendument soumise à des procédures au niveau national soit suffisamment le reflet de l'affaire devant la Cour, il faut que la Côte

carrière" par cette innovation de la CNPS. "La carrière est l'ensemble des périodes dont les rémunérations ont été soumises à cotisation", a-t-il précisé, soulignant que la CNPS met gratuitement cette E-DISA à la disposition des entreprises

proposition nationale pour chaque maladie. C'est ainsi qu'en 2010 la proposition relative a la thématique du vih soumise par la Côte d'Ivoire au 9eme appel a projet du Fonds Mondial appelé round 9 a été accepté avec

plus populaire de Côte d'Ivoire avait besoin de l'approbation de tous les supporters à qui a été soumise pour adoption cette résolution spéciale qui stipule que l'Assemblée générale constate la necessité d'assainir la situation financière

demandes pour en apprécier la légitimité. La troisième étape enfin, est celle où la liste des personnes sélectionnées est soumise à l'appréciation du Président de la République, Grand maître des Ordres. C'est seulement au bout de ce processus

enquêtes diligentées par son institution ou par des appels aux différents responsables administratifs et/ou associatifs. Les propositions sont ensuite soumises au conseil de l'ordre de la Grande chancellerie pour, enfin, être portées à l'appréciation du président

nettoyer les mains avec un gel antiseptique. Toutes les personnes qui auront une température supérieure à la normale seront soumises à des analyses médicales approfondies. Il est également prévu la mise en place d'une liste permanente des passagers

accomplir sa mission de paix sociale, des propositions issues de deux séminaires que vous avez tenus m'ont été soumises. Ces propositions sont de divers ordres, dont certaines relèvent de lois organiques ou de modifications de la Constitution. Je peux

nation. Il a donc invité les époux à aimer leurs femmes et en retour exhorté les épouses à être soumises à leurs époux, seuls gages d'un foyer heureux paisible, où règne le bonheur

partir de janvier 2015, la distribution et la vente du pain en Côte d'Ivoire seront soumises à des conditions d'hygiène plus strictes. C'est ce qui ressort d'un arrêté signé le 1er juillet 2014, portant organisation

publication Youssouf Touré". Selon le CNP, cette attitude de M. Alafé fait "obstruction à l'instruction d'une affaire soumise à son arbitrage" et la sanction infligée à son journal s'inscrit dans l'application des dispositions de l'article

francs CFA (554 millions d'euros), contre 240 milliards de francs CFA (366 millions d'euros) attendus. L'opération soumise à un taux d'intérêt de 5,625% par an, remboursable sur 10 ans, est un "franc succès", selon

prospectus Afin de se donner toutes les chances de lever les fonds, la Côte d'Ivoire s'est soumise pour la première fois, à un exercice de notation souveraine et a élaboré un prospectus consensuel avec les banques

cette loi entend donner une armature juridique au statut des services à la personne. Mieux, l'objectif des mesures soumises est de réglementer et de rationaliser un secteur qui mérite d'être érigé en corps de métiers à par entière

emploi des jeunes seront analysées. Les différentes pistes d'action qui en découleront seront revisitées une à une puis soumises pour validation par les ministres après d'éventuelles observations et modifications. Cette rencontre continentale prendra fin par l'adoption

titre de transport, ils n'y trouvent cependant aucun inconvénient, car détenteur des catégories C et D qui sont soumises au renouvellement chaque cinq ans. D'autres, moniteurs d'autos écoles et usagers se sont déjà fondus dans le moule

monsieur Mélenchon, un homme politique Français qui demande que la politique revienne aux politiques et non qu'elle soit soumise au Grand capital. Ce sont eux qui détiennent l'essentiel des richesses de la planète. Ils décident et dictent

égalité dans le calcul de l'Impôt général sur le revenu (IGR) qui permet à la femme d'être soumise aux mêmes impositions fiscales que l'homme. La remise des impôts sur le revenu de la femme est un gain

cependant invité les commerçants a toujours s'acquitter de leurs impôts, selon l'imposition qui leur est soumise. "N'acceptez pas d'arrangement, payez vos impôts correctement () Notre rôle c'est de faire payer l'impôt juste aux contribuables

université. Malgré la réhabilitation, nous sommes obligés de terminer l'année de façon disparate. Alors que l'université est soumise au moule international. Les universités de Côte d'Ivoire ne figurent même pas dans le classement des 100 meilleures universités

Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (APCE) à Strasbourg, a annoncé lundi l'organisation. Deux candidatures seront soumises pour la nomination au poste de Secrétaire général, avec effet au 1er octobre. Il s'agit du Novégien Thorbjon Jagland

milliard de FCFA qui leur est due. La question de ce passif et les autres difficultés avaient été soumises publiquement au nouveau ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique, M. Gnamien Konan, lors de sa première visite

hier, a concerné les permis de construire. Le gouvernement a, en effet, décidé que toute construction d'immeuble soit soumise à un bureau de contrôle. Ce bureau va se préoccuper de la qualité du sol, des matériaux utilisés, a expliqué

locale vendredi, en marge la célébration de la journée mondiale de l'environnement dans sa commune. Les populations seront soumises à des amendes et autres contraventions si elles enfreignent aux règles d'hygiène qui seront arrêtées L'insalubrité sera combattue

même provisoire , il n'y aurait plus aucune raison qu'elle ne soit pas à son tour libérée car soumise aux mêmes chefs d'accusation .S'il est vrai que c'est dans le malheur que l'on reconnait

classes de 3ème et de Terminale C des établissements d'Abidjan et banlieue se sont penchées sur les épreuves soumises par la Smci. Selon Hilaire Atindéhou, président de la commission Miss Mathématique, le concours vise à détecter des talents chez

pourrait atteindre 1.838 MW en 2025. A l'issu des débats, des pistes de solutions structurelles et globales seront soumises aux autorités décisionnelles des pays membres, afin de doter l'espace CDEAO d'une véritable stratégie de développement

juridique d'en appliquer les dispositions. Les recommandations sont destinées à guider l'action nationale mais ne sont pas soumises à ratification et ne sont pas légalement contraignantes. ? La Conférence suit également l'application des conventions et recommandations au niveau

bord du Boeing 777 de Malaysia Airlines avaient demandé la publication des données brutes, pour qu'elles puissent être soumises à d'autres analyses, alors que l'épave de l'avion n'a pas encore été retrouvée. Toujours en cours

expédition punitive'' a été déclenchée. L'armée malienne dont l'aptitude au combat était sujette à caution, a été soumise à une véritable remise à niveau par les instructeurs de Serval et de la Minusma pendant la guerre pour

République chargé du dialogue politique a relevé que c'est une liste de 719 personnes qui a été soumise au gouvernement par le FPI. Mais, a-t-il précisé " sur cette liste, 228 personnes ne sont pas dans le fichier

République chargé du dialogue politique a relevé que c'est une liste de 719 personnes qui a été soumise au gouvernement par le FPI. Mais, a-t-il précisé " sur cette liste, 228 personnes ne sont pas dans le fichier

premier atelier va procéder à l'analyse des documents de travail et valider les différentes thématiques qui seront soumises à discussion lors des prochaines assisses. Le comité scientifique sera également chargé de proposer la date de la tenue des Etats

premier atelier va procéder à l'analyse des documents de travail et valider les différentes thématiques qui seront soumises à discussion lors des prochaines assisses. Le comité scientifique sera également chargé de proposer la date de la tenue des Etats

intervient à la suite des discussions qui ont eu lieu avec l'opposition. Selon lui, cette nouvelle mouture sera soumise au vote des parlementaires ivoiriens à partir du lundi 19 mai prochain. Dans le détail, nouvelle mouture

encadrement de la jeunesse de Parti (JPDCI-RDA, Clubs de soutien, associations d'élèves et étudiants etc.) ont été soumises au Secrétariat Exécutif du PDCI-RDA pour validation. Comme vous le savez, l'une des diligences que le Président

encadrement de la jeunesse de Parti (JPDCI-RDA, Clubs de soutien, associations d'élèves et étudiants etc.) ont été soumises au Secrétariat Exécutif du PDCI-RDA pour validation. Comme vous le savez, l'une des diligences que le Président

empêche pas la Côte d'Ivoire d'acquérir des armes lourdes mais, seulement une requête devra être soumise préalablement au Conseil de sécurité des Nations Unies. Nous accueillons avec beaucoup de satisfaction la levée de l'embargo sur le diamant

promotion de l'emploi. Les conclusions de nos travaux sur ces deux questions importantes, seront soumises très prochainement à SEM le Président de la République, en Conseil des Ministres pour les décisions à prendre. C'est sur ces mots

nouvelle CEI dont la réforme a été annoncée la semaine dernière par le gouvernement doit encore être soumise au débat et au vote du Parlement. L'initiative a été prise de façon solitaire par le gouvernement, sans consulter l'opposition

force, le Président Laurent Gbagbo est arrêté aux environs de 12 H 00 mn dans sa résidence officielle soumise au paravent à des bombardements des armées française et Onusienne pendant dix (10) jours. Il est transféré à Korhogo

force, le Président Laurent GBAGBO est arrêté aux environs de 12 H 00 mn dans sa résidence officielle soumise au paravent à des bombardements des armées française et Onusienne pendant dix (10) jours. Il est transféré à Korhogo

nouvelles taxes raisonnables dans les domaines qui ne vont pas peser trop sur les populations elles mêmes. Elles seront soumises à la tutelle pour validation, a ajouté M. Abonouan, estimant que les moyens mis à sa disposition par l'Etat

financier et moral du ministre Charles Diby Koffi, entre dans le cadre de la réalisation des doléances à lui soumises lors de la célébration de la Journée internationale de la femme, le 08 mars. Cette formation qui enregistre déjà

rencontre, a ajouté avoir profité de ce séjour pour répondre favorablement à certaines doléances qui lui ont été soumises par l'ambassadeur, notamment la question de la bourse des étudiants ivoiriens en France qui sera payée incessamment. Le chef

ainsi que l'infirmerie avaient été vendues ou louées. Quelle est aujourd'hui la situation ? Cette situation a été soumise au Gouvernement et au profit de la visite que le Premier ministre a effectuée le 13 février à l'Esatic

embouchure du fleuve Bandama, à une centaine de kilomètres à l'ouest d'Abidjan. D'un côté, une plage soumise à l'assaut puissant des vagues de l'Atlantique. De l'autre, la lagune Tadio, sereine, sur laquelle glissent doucement

assurance. Ainsi, chaque compagnie d'assurance qui veut exercer ses activités dans un Etat membre de la Cima est soumise à l'obtention d'un agrément, délivré après le respect de certains critères. Au nombre de ces conditions, la forme

Ehotilés enterrés selon les dépositaires de la tradition, dans des troncs d'arbres. La découverte de ce site est soumise à l'autorisation préalable des gardiens de la tradition. Elle possède une importance colonie de roussettes dont l'observation dans

1618/MPMEF/DGD/du 21 juin 2013, toute importation de marchandises d'une valeur ?'FOB'' supérieure à un million FCFA, est soumise à la délivrance d'un Rapport final de classification et de valeur (RFCV). Pour la procédure, de nombreux documents entrent

juin 2013, toute importation de marchandises d'une valeur FOB supérieure à un million (1.000.000) de FCFA, est soumise à la délivrance d'un RFCV. La circulaire n°1653/MPMEF/DGD/ du 19 novembre 2013 fait l'évaluation de certaines catégories

Taï de donner son avis sur toutes les questions d'ordre technique, culturel et budgétaire qui lui ont été soumises par la direction de la Zone Sud-Ouest (DZSO). (AIP) km/cgf/gk/ask

prendre part à ces épreuves destinées à évaluer les connaissances générales de leurs candidats. Les équipes ont été soumises à deux tests : un Qcm (Questionnaire à choix multiples) et un test informatique, qui se sont déroulés dans une atmosphère sereine