1 995 résultats pour « soumise »

constatant aucune avancée satisfaisante dans le traitement des questions soumises au gouvernement, l'Urd, l'Usd, le Rdp et l'Udp ont le regret de faire savoir qu'ils ne peuvent pas participer, dans les conditions actuelles, aux prochaines élections

Japon, de l'Union Européenne et de l'Union Africaine sont encourageants. J'ajoute à cela, les propositions soumises par le Secrétaire général des Nations Unies au Conseil de sécurité qui vont dans la bonne direction. Mais il nous faut

résultats escomptés : la sidération qui annihile les velléités antagonistes, une exorbitante plus-value médiatique, la remobilisation des troupes soumises à d`autres tentations. En fait, tout cela s`inscrit dans une logique implacable. Il faut savoir que l`Islam continue

selon un journaliste de l'AFP. De bruyantes manifestations de joie ont été entendues dans plusieurs quartiers, mais Bamako, soumise comme le reste du pays à l'état d'urgence, n'a toutefois pas connu comme par le passé

entreprises contenues dans l'annexe fiscale 2013, les opérateurs économiques ne font pas mystère de leur sentiment d'être soumise à une pression bien plus forte que l'année dernière. Quoique n'ayant pas institué de nouvelles taxes, l'aménagement

vocation à rester au Mali" Sur le terrain, les jihadistes ont abandonné leurs fiefs dans le nord, comme Gao, soumise dimanche à d'intenses bombardements qui ont tué plus d'une soixantaine de combattants. A Tombouctou, où aucune frappe aérienne

entièrement adhéré à la démarche du mouvement et accepté les clauses de la charte qui lui ont été soumises. ?'Mettons-nous ensemble et préservons la paix. Nos prédécesseurs peuvent avoir fait des erreurs mais cherchons la paix et allons

crains, perd de son dynamisme La reprise économique mondiale devrait se poursuivre, mais cette reprise reste frêle et soumise à de fortes incertitudes. Il y a quelques indications que le taux de croissance pourrait être en train de se stabiliser

crains, perd de son dynamisme La reprise économique mondiale devrait se poursuivre, mais cette reprise reste frêle et soumise à de fortes incertitudes. Il y a quelques indications que le taux de croissance pourrait être en train de se stabiliser

arrestation. A en croire l'avocat, cette comparution fait suite à la procédure d` Habeas Corpus qu'il a soumise auprès du service des droits de l`Homme de la Cour suprême pour demander aux autorités ghanéennes de justifier

subventions et dons accordés aux médias privés. Au titre des entreprises de presse, le F.S.D.P, répondant à la demande soumise par le GEPCI, a alloué une importante subvention, pour le financement de l'impression de quatorze (14) quotidiens

personnes, toute affectation de véhicule à une activité de transport dans le périmètre des transports urbains (PTU) est soumise à une autorisation préalable délivrée par l'Agence des Transports Urbains (AGETU) telle que définie par l'arrêté n° 030/MT/CAB

décision d'enseigner dans les établissements privés en Côte d'Ivoire est désormais soumise à une décision d'autorisation signée du ministre de l'Education nationale à l'issue d'une formation des candidats à l'enseignement. Pour répondre

Hernandez, auquel il restait deux ans et demi de contrat. Sa prolongation figurait déjà dans son contrat, mais était soumise à son nombre de matches joués. "Le FC Barcelone annonce qu'il est parvenu à un accord avec Carles Puyol

État partie, ou qu'il ait lui même pris la décision d'ouvrir une enquête, toujours soumise à l'approbation de la Chambre préliminaire. II ? Un mode de fonctionnement de la Cour soumis à des considérations politiques Aux interrogations, voire